Accueils périscolaires et extrascolaires au sein des structures municipales

Ville du Havre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres aérés

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-20	Avis de marché
2018-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés
Brève description: Accueils périscolaires et extrascolaires au sein des structures municipales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'hôtel de Ville — CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.desbois@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194803 📞
Fax: +33 235194783 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126236
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

— la consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, — la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La valeur estimative annuelle du présent accord-cadre: 1 300 000 EUR pour l'ensemble des lots. Le matériel pédagogique ne pourra pas excéder le prix maximum de 0,10 EUR par accueil et par enfant pour le soir et de 2 EUR par accueil et par enfant pour le mercredi, — la plateforme de dématérialisation MPE76 permet de télécharger les dossiers de consultation et de remettre des plis par voie électronique. Elle dispose dorénavant d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier, — le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document unique de marché européen par voie électronique, — compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE76, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 4-2 (durée de l'accord-cadre — délais d'exécution); 4-4 (forme juridique des attributaires); 4-7 (protection de l'environnement); 6 (présentation des propositions); 7 (jugement des propositions); 8 (négociation). — renseignements administratifs et techniques:contenu administratif: Caroline Desbois, Téléphone: +33 0235194803, Fax. +33 0235194783, caroline.desbois@lehavre.fr. Contenu pédagogique: Omar Annab, Téléphone: +33 0235196748, Fax: +33 0235194836, omar.annab@lehavre.fr.

Informations complémentaires

— la consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La valeur estimative annuelle du présent accord-cadre: 1 300 000 EUR pour l'ensemble des lots. Le matériel pédagogique ne pourra pas excéder le prix maximum de 0,10 EUR par accueil et par enfant pour le soir et de 2 EUR par accueil et par enfant pour le mercredi,

— la plateforme de dématérialisation MPE76 permet de télécharger les dossiers de consultation et de remettre des plis par voie électronique. Elle dispose dorénavant d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier,

— le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document unique de marché européen par voie électronique,

— compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE76, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation:

4-2 (durée de l'accord-cadre — délais d'exécution);

4-4 (forme juridique des attributaires);

4-7 (protection de l'environnement);

6 (présentation des propositions);

7 (jugement des propositions);

8 (négociation).

— renseignements administratifs et techniques:contenu administratif: Caroline Desbois, Téléphone: +33 0235194803, Fax. +33 0235194783, caroline.desbois@lehavre.fr.

Contenu pédagogique: Omar Annab, Téléphone: +33 0235196748, Fax: +33 0235194836, omar.annab@lehavre.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans l'école maternelle Charles Victoire et l'école élémentaire Charles Victoire.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans l'école maternelle Henri Wallon et l'école élémentaire Henri Wallon.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaire dans les écoles maternelles Edouard Vaillant et Eugène Varlin ainsi que dans les écoles élémentaires Edouard Vaillant et Eugène Varlin 1 et 2.

Description des renouvellements: 3
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles maternelle et élémentaire Flavigny et l'école primaire Acacias.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles maternelles Théophile Gautier 1 & 2 et Colette ainsi que dans les écoles élémentaires Théophile Gautier 1 & 2 et Colette + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Théophile Gautier (enfants des écoles Paul Eluard et Saint-Just en sus).

Numéro du lot: 6
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles maternelles Thionville Douanes et Percanville ainsi que dans les écoles élémentaires Raspail et Dauphine + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe Dauphine-Percanville.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles maternelles F. Buisson et Jules Massenet ainsi que dans les écoles élémentaires F. Buisson et J. Maridor + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Jean Maridor.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles maternelles Pierre et Marie Curie, Paul Bert, Maurice Bouchor et Dahlias ainsi que dans les écoles élémentaires Pierre et Marie Curie, Maurice Bouchor 1 & 2 et Paul Bert 1 & 2 + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Paul Bert.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Cas 1: «MPS».

— formulaire de candidature MPS pré-rempli dans toutes ses mentions.

Le formulaire étant généré automatiquement, le candidat n'a pas besoin de joindre les formulaires DC1 et DC2.

Cas 2 «hors MPS»:

— DC1 détaillé et entièrement complété — Dernière version à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— DC2 détaillé et entièrement complété — Dernière version à télécharger sur:

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement

Capacité technique et professionnelle:

Tous les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition d'action
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de coût: Coût global des accueils du soir sur une semaine
Pondération du coût: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caroline Desbois
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— la consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 28, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La valeur estimative annuelle du présent accord-cadre: 1 300 000 EUR pour l'ensemble des lots. Le matériel pédagogique ne pourra pas excéder le prix maximum de 0,10 EUR par accueil et par enfant pour le soir et de 2 EUR par accueil et par enfant pour le mercredi,

— la plateforme de dématérialisation MPE76 permet de télécharger les dossiers de consultation et de remettre des plis par voie électronique. Elle dispose dorénavant d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier,

— le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document unique de marché européen par voie électronique,

— compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE76, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation:

4-2 (durée de l'accord-cadre — délais d'exécution);

4-4 (forme juridique des attributaires);

4-7 (protection de l'environnement);

6 (présentation des propositions);

7 (jugement des propositions);

8 (négociation).

— renseignements administratifs et techniques:contenu administratif: Caroline Desbois, Téléphone: +33 0235194803, Fax. +33 0235194783, caroline.desbois@lehavre.fr.

Contenu pédagogique: Omar Annab, Téléphone: +33 0235196748, Fax: +33 0235194836, omar.annab@lehavre.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 057-126236 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accueils périscolaires et extrascolaires au sein des structures municipales.
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville — CS 40051

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-524303
Se réfère à l'avis: 2018/S 057-126236
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

— les montants indiqués à la rubrique V.2.4) Informations sur le montant du lot correspondent au coût global des accueils du soir. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, — dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la direction des services juridique et marchés, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en place d'accueils périscolaires dans l'école maternelle…

… Charles Victoire et l'école élémentaire Charles Victoire

… Henri Wallon et l'école élémentaire Henri Wallon

Mise en place d'accueils périscolaire dans les écoles maternelles Edouard Vaillant et Eugène Varlin ainsi que dans les écoles élémentaires Edouard Vaillant et Eugène Varlin 1 et 2

Mise en place d'accueils périscolaires dans les écoles…

… maternelle et élémentaire Flavigny et l'école primaire Acacias

… maternelles Théophile Gautier 1 & 2 et Colette ainsi que dans les écoles élémentaires Théophile Gautier 1 & 2 et Colette + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Théophile Gautier (enfants des écoles Paul Eluard et Saint Just en sus)

… maternelles Thionville Douanes et Percanville ainsi que dans les écoles élémentaires Raspail et Dauphine + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe Dauphine-Percanville

… maternelles F. Buisson et Jules Massenet ainsi que dans les écoles élémentaires F. Buisson et J. Maridor + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Jean Maridor

… maternelles Pierre et Marie Curie, Paul Bert, Maurice Bouchor et Dahlias ainsi que dans les écoles élémentaires Pierre et Marie Curie, Maurice Bouchor 1 & 2 et Paul Bert 1 & 2 + mise en place d'un ALSH pour des maternels et des élémentaires sur le groupe scolaire Paul Bert

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Proposition daction
Critère de coût (nom): Coût global des accueils du soir sur une semaine
Critère de coût (pondération): 3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Nom: Ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 316.16 EUR 💰
Nom: Association Trait d'Union
Adresse postale: 9 rue Maurice Tronelle
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76620
Valeur totale du marché: 336.92 EUR 💰
Nom: Association Eugène Varlin
Adresse postale: 1 allée Émile Aubry
Code postal: 76610
Valeur totale du marché: 287.22 EUR 💰
Nom: Cjsb
Adresse postale: 19 rue de la Sous-Bretonne
Valeur totale du marché: 393.60 EUR 💰
Nom: Association Saint-Thomas Daquin
Adresse postale: 39 rue Louis Delamare
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 452.60 EUR 💰
Nom: Association Sans Detour
Adresse postale: 24 rue Georges Heuillard
Valeur totale du marché: 376.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

— dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la direction des services juridique et marchés, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.

Source: OJS 2018/S 229-524303 (2018-11-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (11)