Accord-cadre travaux d'impression des services de la ville de Besançon, du Grand Besançon et du CCAS de Besançon

Ville de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS Communauté d'agglomération du Grand Besancon. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon souhaitent s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur les travaux d'impression des services. En effet, les 3 collectivités sont amenées à éditer de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Au regard de la multiplicité des demandes pouvant émaner de l'ensemble des services des 3 collectivités et de la difficulté à en connaître la périodicité, cet accord-cadre permettra d'apporter une réponse à chaque besoin et d'obtenir une offre plus avantageuse économiquement for…

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Estimprim
• Simon Graphic

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression › Services d'impression numérique

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-13	Avis de marché
2018-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-18 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-164582
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'impression numérique petits formats (jusqu'à A3+)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Rapports — cartes — fiches — brochures — autocollants — affiches petits formats (format A3 + maximum).

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Travaux d'impression numérique moyens et grands formats
Numéro du lot: 2
Brève description:

Affiches formats 50 x 70, 60 x 80, 80 x 120, 120 x 176, 274 x 68, 152 x 68, 99 x 83.

Intitulé du lot: Travaux d'impression offset
Numéro du lot: 3
Brève description: Affiches — cartes — chemises — dépliants — flyers — brochures — catalogues.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 j.

Modalités de financement des prestations: financement par ressource propre.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, Cedex 2039
Code postal: 25050
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878534 📞
Courrier électronique: mylene.mesnier@besancon.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes selon les dispositions suivantes:

— pour le lot 1: exemples de fiche A4 recto verso quadri — document avec dos carré collé — brochure reliée format indifférent 12 à 16 pages quadri — autocollant — affiche A3 maximum (1 exemplaire de chaque type de document),

— pour le lot 2: impression d'une affiche format 120 x 176 cm selon le fichier envoyé dans le DCE,

— pour le lot 3: exemples de dépliant — brochure (16, 24 ou 32 pages) — chemise 2 volets à double rabat — carte postale format 10 x 15 cm quadri recto verso (1 ou 2 exemplaires de chaque type de document).

Pour chaque document remis, les candidats mentionneront la référence du papier utilisé, son grammage, son pourcentage en papier recyclé ou ses labels, la quantité imprimée, le mode d'impression et le matériel sur lequel le travail a été réalisé.

Numéro de la consultation: 2018-FCS-COMM-0038.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier, Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 074-164582 (2018-04-13)

Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS, Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon. Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon souhaitent s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur les travaux d'impression des services. En effet, les 3 collectivités sont amenées à éditer de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Au regard de la multiplicité des demandes pouvant émaner de l'ensemble des services des 3 collectivités et de la difficulté à en connaître la périodicité, cet accord-cadre permettra d'apporter une réponse à chaque besoin et d'obtenir une offre plus avantageuse économiquement.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2rue Mégevand
Commune postale: Besancon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301292
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-164582
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS, Communauté d'agglomération du Grand Besançon. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon.

Dans le cadre d'une réflexion globale portant sur une plus grande mutualisation des moyens, la ville de Besançon, le Grand Besançon et le CCAS de Besançon souhaitent s'associer sous forme d'un groupement de commandes pour passer un accord-cadre portant sur les travaux d'impression des services. En effet, les 3 collectivités sont amenées à éditer de nombreux supports de communication, qu'il s'agisse de valoriser l'action de leurs services ou de promouvoir de façon plus large leur image dans différents domaines. Au regard de la multiplicité des demandes pouvant émaner de l'ensemble des services des 3 collectivités et de la difficulté à en connaître la périodicité, cet accord-cadre permettra d'apporter une réponse à chaque besoin et d'obtenir une offre plus avantageuse économiquement.

Affiches — cartes — chemises — dépliants — flyers — brochures — catalogues.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: Estimprim
Adresse postale: 6 ZA la Craye
Commune postale: Autechaux
Code postal: 25110
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Simon graphic
Adresse postale: ZI Noirichaud, BP 75
Commune postale: Ornans
Code postal: 25290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso cedex 2039
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besancon

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier cedex 3
Commune postale: Besancon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 132-301292 (2018-07-10)

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