Accord-cadre supports de communication — lot 1: impression et achat d'objets publicitaires de communication
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre les pouvoirs adjudicateurs membres du groupement de commande et les différents opérateurs économiques dans le cadre de la passation de futurs Marchés subséquents (MS) relatifs aux prestations de communication couvertes par le présent accord-cadre et précisées ci-après.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord-cadre (CCP) et seront décrites avec précision dans le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement (CCP valant AE) et annexes des futurs marchés subséquents qui seront contractualisés avec les titulaires de l'accord-cadre retenus après mise en concurrence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-02-14.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2018-02-14
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Avis de marché
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