Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile

Grand Besançon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-10	Avis de marché
2019-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Brève description:

Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Sellerie 📦
Peintures 📦
Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦
Alternateurs 📦
Batteries 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦
Boulons et vis 📦
Produits nettoyants pour automobiles 📦
Mobilier modulaire 📦
Signalisation mécanique 📦
Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces détachées et accessoires pour motos 📦
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Pneus pour véhicules agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: pal-marches@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381415533 📞
Fax: +33 381415536 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date limite de soumission: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-355029
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Montant minimum par an: 10 000 EUR

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 933 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lubrifiants et additifs pour fluides
Numéro du lot: 1
Brève description: Lubrifiants et additifs pour fluides
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires: Montant minimum par an: 10 000 EUR
Intitulé du lot: Fourniture de housses de sièges et réparation de sellerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de housses de sièges et réparation de sellerie
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires: Montant minimum par an: 400 euro
Intitulé du lot: Peintures et consommables carrosserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Peintures et consommables carrosserie
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 5 000 euro
Intitulé du lot: Equipements électriques et accessoires Vl/Vu/2 roues
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipements électriques et accessoires Vl/Vu/2 roues
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 4 000 euro
Intitulé du lot: Sous-Ensembles électriques (Démarreurs, alternateurs) et prestation
Numéro du lot: 5
Brève description: Sous-Ensembles électriques (Démarreurs, alternateurs) et prestation
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

Informations complémentaires: Montant minimum par an: 1 200 euro
Intitulé du lot: Batteries et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Batteries et accessoires
Intitulé du lot: Filtres Huile - air - carburant - hydraulique - autres
Numéro du lot: 7
Brève description: Filtres Huile - air - carburant - hydraulique - autres
Intitulé du lot: Fournitures et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fournitures et réparation de flexibles, accessoires, pompes et moteurs hydrauliques

Intitulé du lot: Fournitures industrielles, mécanique générale et visserie
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures industrielles, mécanique générale et visserie
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 3 600 euro
Intitulé du lot: Produits spécifiques à l'entretien des véhicules/mécanique/atelier
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits spécifiques à l'entretien des véhicules/mécanique/atelier
Intitulé du lot: Produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestation
Numéro du lot: 11
Brève description:

Produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestation

Intitulé du lot: Signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestation
Numéro du lot: 12
Brève description: Signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestation
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 2 000 euro
Intitulé du lot: Petits matériels et fournitures électroniques
Numéro du lot: 13
Brève description: Petits matériels et fournitures électroniques
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 900 euro
Intitulé du lot: Prestations et pièces de rechange de système d'injection
Numéro du lot: 14
Brève description: Prestations et pièces de rechange de système d'injection
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 500 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroën
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroën
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 5 600 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Fiat
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 6 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Ford
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 1 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Iveco et prestation
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Iveco et prestation
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 400 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Mercedes et prestation
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Mercedes et prestation
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Nissan
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 200 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Montant mimum par an: 3 200 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 3 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 2 800 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault Trucks et prestation
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Renault Trucks et prestation
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 29 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Toyota
Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Toyota
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 100 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Volvo type P410 et prestation
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Volvo typa 410 et prestation
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL
Numéro du lot: 27
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour BOM de marque Eurovoirie/Terberg
Numéro du lot: 28
Brève description: Pièces de rechange pour BOM de marque Eurovoirie/Terberg
Valeur estimée hors TVA: 2 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 140 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour BOM de marque Faun
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces de rechange pour BOM de marque Faun
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par lot: 1 400 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour BOM de marque Semat / Zoeller
Numéro du lot: 30
Brève description: Pièces de rechange pour BOM de marque Semat / Zoeller
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Eurovoirie
Numéro du lot: 31
Brève description: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Eurovoirie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant mimum par an: 8 000 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour balayeuses / laveuses de marque Nilfisk City Ranger 3500
Numéro du lot: 32
Brève description: Pièces de rechange pour balayeuses / laveuses de marque Nilfisk City Ranger 3500
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 3 200 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Ravo
Numéro du lot: 33
Brève description: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Ravo
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Scarab
Numéro du lot: 34
Brève description: Pièces de rechange pour balayeuses de marque Scarab
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour balayeuses de marque HAKO
Numéro du lot: 35
Brève description: Pièces de rechange pour balayeuses de marque HAKO
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 560 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
Numéro du lot: 36
Brève description: Pièces de rechange pour laveuses de marque Cmar
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour matériels de marque Huwer Hydrovide
Numéro du lot: 37
Brève description: Pièces de rechange pour matériels de marque Huwer Hydrovide
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 2 600 euro
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda et prestation
Numéro du lot: 38
Brève description: Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda et prestation
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha et prestation
Numéro du lot: 39
Brève description: Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha et prestation
Intitulé du lot: Pièces et pneumatiques pour vélos
Numéro du lot: 40
Brève description: Pièces et pneumatiques pour vélos
Valeur estimée hors TVA: 5 200 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 260 euro
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs VL - camionnette - 4x4 VL - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants
Numéro du lot: 41
Brève description:

Pneumatiques neufs VL - camionnette - 4x4 VL - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum par an: 7 200 euro
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs et réchapés pour PL et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
Numéro du lot: 42
Brève description:

Pneumatiques neufs et réchapés pour PL et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation

Intitulé du lot: Pneumatiques neufs engins TP, agraires et espaces verts et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation
Numéro du lot: 43
Brève description:

Pneumatiques neufs engins TP, agraires et espaces verts et accessoires de montage et réparations correspondants et prestation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal 94 avenue Clemenceau 25000 Besançon

Centre Technique Municipal 94 avenue Clémenceau 25000 BESANCON

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (moyenne des délais annoncés)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Coût de récupération des déchets
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées)
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Résultat des tests comparatifs des échantillons
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Delai de livraison (moyenne des délais annoncés)
Etendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les prix
Déplacement sur site (coût et délai)
Coût de récupération des carcasses

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Besançon
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso, BP 2039
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Code postal: 25043
Nom du pouvoir adjudicateur: Isba
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: EPPC les 2 scènes
Adresse postale: 3 place de l'Europe
Commune postale: Besançon
Nom du pouvoir adjudicateur: La Rodia
Adresse postale: 4 avenue de Chardonnet
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381484400 📞
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
: +33 381878940 📞
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Téléphone: +33 381878130 📞
Adresse Internet: http://www.isba-besancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381510312 📞
Adresse Internet: http://www.scenenationaledebesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878600 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2022

Il s'agit d'un groupement de commande entre la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (Coordonnateur du groupement), la Ville de Besançon, le CCAS de Besançon, le Sybert, l'ISBA, l'EPCC les 2 Scènes et la RODIA

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de Nancy, préfecture de Meurthe-et-Moselle, à l'attention de Mme Thérèse Herry
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 155-355029 (2018-08-10)

Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18-80095
Brève description: Acquisition de fournitures et prestations pour l'atelier automobile.
Valeur totale du marché: 2 933 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011595
Se réfère à l'avis: 2018/S 155-355029
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Volvo type P410 et prestation

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (moyenne des délais annoncés
Durée de garantie (moyenne des durées de garantie annoncées
Delai de livraison (moyenne des délais annoncés
Valeur technique au regard du catalogue des produits du fournisseur avec les
Déplacement sur site (coût et délai

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-12 📅
Nom: York SAS
Numéro d'enregistrement national: 803 877 554 00011
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: Besançon Poids Lourds SAS
Adresse postale: rue Denis Gabor
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25050
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: SA Vesoul Electro Diesel
Numéro d'enregistrement national: 816 580 161 00049
Adresse postale: rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70001
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: Distribution pièces automobiles
Adresse postale: 1 D rue Fresnel
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Besançon poids lourds SAS
Jura Filtration SAS
Numéro d'enregistrement national: 352 534 887 00034
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Nom: Sarl EIF
Adresse postale: ZA aux Sorbiers 2 A rue Pythagore
Commune postale: Dannemarie-sur-Crète
Code postal: 25410
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: AIV Sarl
Adresse postale: 64 rue du Collège
Commune postale: Pirey
Code postal: 25480
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Mercura SAS
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur, CS 82926 La Chaussée Saint Victor
Commune postale: Blois
Code postal: 41029
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Franche Automobiles
Adresse postale: 1 impasse Gougeot
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-08 📅
Nom: Étoile 25 SAS
Adresse postale: espace Valentin
Code postal: 25045
Nom: Millauto Besançon
Adresse postale: 4 boulevard Kennedy
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
580 000 EUR 💰
Nom: SAS Easyvoirie
Numéro d'enregistrement national: 800 780 124 00023
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Sarl ets Daniel Perie
Numéro d'enregistrement national: 452 685 951 00041
Adresse postale: ZAC de la Fontenille II, 13 rue Julien Champclos
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
11 200 EUR 💰
Nom: Métifiot
Adresse postale: 5 avenue des Parcs
Commune postale: Arc-les-Gray
Code postal: 70100
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Nom: Maison du pneu Mariotte
Adresse postale: 1 rue Berthelot
Commune postale: Besancon
Valeur totale du marché: 52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Isba

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle, à l'attention de Mme Thérèse Herry
Source: OJS 2019/S 007-011595 (2019-01-08)

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