Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective et concerne le lot n 2 consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective — lot 2 — consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives
A8cpcd07-L”
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective et concerne le lot n 2 consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective et concerne le lot n 2 consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-29 📅
Date de fin: 2021-05-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois pour une période de 1 an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autres dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean-Moulin, 69001 Lyon Cedex. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr. Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. Consultation ouverte au dispositif MPS: oui.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 215-492243 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-05-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective — lot 2 — consultation par enquêtes
A8cpcd07-L”
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective, et concerne le lot n2 consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives. La présente consultation porte sur l'accord-cadre participation citoyenne et intelligence collective, et concerne le lot n2 consultation par enquêtes qualitatives et quantitatives.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 215-492243
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nova 7
Adresse postale: 282 rue de Créqui
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
“Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du...”
Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.
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Source: OJS 2019/S 101-245144 (2019-05-23)