Il s'agit d'un accord-cadre à maîtrise d'œuvre:
— accord-cadre ascenseurs et automatisme,
— accord-cadre électricité,
— accord-cadre clos et couvert,
— accord-cadre génie climatique,
— accord-cadre aménagements extérieurs et VRD.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ICF La Sablière SA HLM
Numéro d'enregistrement national: 55202210500357
Adresse postale: 24 rue de Paradis
Commune postale: Paris
Code postal: 75490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155339600📞
Courrier électronique: daoci@icfhabitat.fr📧
Fax: +33 155339629 📠
Région: Paris🏙️
URL: http://www.icfhabitat.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: ICF Habitat
Adresse postale: 24 rue de Paradis
Commune postale: Paris
Code postal: 75490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155339600📞
Courrier électronique: anne-gaelle.salmon@icfhabitat.fr📧
Fax: +33 155339629 📠
Région: Paris🏙️
URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre
Sicf 2018-00086
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à maîtrise d'œuvre:
— accord-cadre ascenseurs et automatisme,
— accord-cadre électricité,
— accord-cadre clos et couvert,
—...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à maîtrise d'œuvre:
— accord-cadre ascenseurs et automatisme,
— accord-cadre électricité,
— accord-cadre clos et couvert,
— accord-cadre génie climatique,
— accord-cadre aménagements extérieurs et VRD.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de MOE ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Il
Description du marché: Compétences demandées: bureau d'études et amiante.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit par période de 1 année civile sauf lettre recommandée avec avis de réception adressée par l'une ou l'autre des parties 1 mois avant...”
Description des renouvellements
Il pourra être reconduit par période de 1 année civile sauf lettre recommandée avec avis de réception adressée par l'une ou l'autre des parties 1 mois avant le 1 janvier. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 2 ans et 11 mois, soit jusqu'au 31.12.2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— nombre minimal de titulaires retenus: 5,
— nombre maximal de titulaires retenus: 7.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de MOE électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Compétences demandées bureau d'études et amiantes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MOE enveloppe et bâti
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Description du marché:
“Compétences demandées: architecte, bureau d'études thermique, bureau d'études structure, économiste, amiante.”
Informations complémentaires:
“— nombre minimal de titulaires retenus: 10,
— nombre maximal de titulaires retenus: 15.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MOE génie climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Compétences demandées: bureau d'études fluides et amiante.
Informations complémentaires:
“— nombre minimal de titulaires retenus: 7,
— nombre maximal de titulaires retenus: 10.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MOE VRD et espaces extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Compétences demandées: bureau d'études, architecte, amiante, paysagiste, économistes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— extrait K-bis de moins de 3 mois ou au registre des métiers,
— inscription à l'ordre des architectes en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— la copie des attestations d'assurances responsabilité civile exploitation, de responsabilité civile produit et/ou responsabilité civile professionnelle, de responsabilité décennale cours de validité indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les qualifications professionnelles:
— pour les ascenseurs: Opqibi 1501,
— pour l'électricité: Opqibi 1405 — 1419 — 1421,
— pour le clos et couvert: Opqibi...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les qualifications professionnelles:
— pour les ascenseurs: Opqibi 1501,
— pour l'électricité: Opqibi 1405 — 1419 — 1421,
— pour le clos et couvert: Opqibi 1211 — 1212 — 1214 — 1220 — 1210 — 1211 — 1220 — 1209 — 1210,
— pour le génie climatique: Opqibi 1311 — 1312 — 1313 — 1322 — 2002 — 2004 — 2009 — 2010 — 2011,
— pour les aménagements extérieurs et VRD: Opqibi 1101 — 1102 — 1103 — 1104 — 1105 — 1106,
— pour l'amiante Opqibi 902 et/ou certificats de bonnes exécutions.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les attributaires du présent accord-cadre seront consultés au moyen de marchés subséquent.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
Il est interdit au candidat d'être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché (article 45 du décret nº 2016-360).
De même, il est interdit de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements (article 45 V 1º du décret nº 2016-360).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠
URL: http://www.tgi-paris.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 243-555698 (2018-12-13)
Informations complémentaires (2019-01-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 243-555698
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-18 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 010-019861 (2019-01-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Nombre minimal de titulaires retenus: 5;
Nombre maximal de titulaires retenus: 7.” Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre MOE enveloppe et bati
Description
Informations complémentaires:
“Nombre minimal de titulaires retenus: 10;
Nombre maximal de titulaires retenus: 15.”
Informations complémentaires:
“Nombre minimal de titulaires retenus: 7;
Nombre maximal de titulaires retenus: 10.” Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre MOE VRD et espaces extérieurs
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-555698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accord-cadre de MOE ascenseurs
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Namixis & Ssicoor
Adresse postale: 2 rue de Marly
Commune postale: Le Chesnay
Code postal: 78150
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Acceo
Adresse postale: Le Grand Bosquet, bât A
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ascaudit
Adresse postale: Bât. Énergy IV — 155 rue du Docteur Bauer
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SBR France
Adresse postale: ZI les Speyres — 13 rue du Levant
Commune postale: Vif
Code postal: 38450
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Renoplan
Adresse postale: 6 avenue Charles de Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accord-cadre de MOE électricité
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofre'IN
Adresse postale: ZI de la Pointe
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Crites
Adresse postale: 1 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ECI Etudes conseil ingénierie
Adresse postale: allée de la Pompadour
Commune postale: Boissy-Saint-Léger
Code postal: 94470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Otci lg
Adresse postale: 8 rue des Pyrénées
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Epi
Adresse postale: 15 rue des Hauts Guibouts
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Iph
Adresse postale: 831 rue Quentin de la Tour
Commune postale: Harly
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accord-cadre MOE enveloppe et bati
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accord-cadre MOE génie climatique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapa
Adresse postale: 126 avenue du Général Leclerc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: TCEP Ingénierie
Adresse postale: 102 rue de Paris
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Erese
Adresse postale: 2 rue Lord Byron
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotec
Adresse postale: 4 route de Versailles
Commune postale: Rocquencourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Itherm Conseil
Adresse postale: 10 rue de la Sablière
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Secotherm
Adresse postale: 86 rue Edouard Vaillant
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Énergie et service
Adresse postale: 4 rue du Jaunais
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Paziaud
Adresse postale: 20 rue Félix Faure
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: IE Conseil
Adresse postale: 25 allée des Vendanges — Le Parc aux Vignes
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Accord-cadre MOE VRD et espaces extérieurs
“Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvres. Tous les prestataires retenus seront remis en concurrence via des marchés subséquents. Ainsi, il ne faut...”
Il s'agit d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvres. Tous les prestataires retenus seront remis en concurrence via des marchés subséquents. Ainsi, il ne faut pas tenir compte de la valeur de la rubrique «montant HT».
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Source: OJS 2019/S 072-170810 (2019-04-08)