Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de viande fraîche de porc pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
18A0111”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de viande fraîche de porc pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Savoie, Haute-Savoie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie
Description du marché: Viande fraîche de porc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité oranoléptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au regard des conditions d'élevage et bien être animal d'écrits dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au...”
Description des renouvellements
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Isère)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère
Description du marché: Viande fraîche de porc.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Ain, Rhône)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain, Rhône
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité oranoleptique sur la base des échantillons
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Loire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc — (Drôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à l'issue de la première année de marché)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-435912 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Region Auvergne Rhone Alpes
Adresse postale: 1 Esplanade François Mitterrand - CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre de fourniture de viande fraiche de porc pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale
18A0111”
Brève description:
“Accord cadre de fourniture de viande fraiche de porc pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164496.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraiche de porc - (Savoie, Haute Savoie) -
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie
Description du marché: Viande fraiche de porc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au regard des conditions d'élévage et bien etre animal decrits dans le memoire technique” Champ d'application du marché
Titre: Viande fraiche de porc - (Isère)
Titre: Viande fraiche de porc - (Ain, Rhône)
Titre: Viande fraiche de porc- (Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de dôme)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de dôme
Champ d'application du marché
Titre: Viande fraiche de porc - (Loire)
Titre: Viande fraiche de porc - (Drôme)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0108
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Viande fraiche de porc - savoie, Haute-Savoie 16
Date de conclusion du contrat: 2019-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: a pro direct savoie mont-blanc
Adresse postale: 87, route de Genève
Commune postale: Pringy
Code postal: 74370
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: saveurs de nos montagnes
Adresse postale: 101 Chemin des Grandes Sources
Commune postale: Megeve
Code postal: 74120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63993.10 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Viande fraiche de porc - isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl chazal
Adresse postale: 30 Rue Aristide Bergès
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16384.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Viande fraiche de porc - ain, Rhône
Nom et adresse du contractant
Nom: carrel
Adresse postale: 1 Chemin du Port de la Bruine
Commune postale: Hieres-sur-Amby
Code postal: 38118
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 595 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Viande fraiche de porc - allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-De- Dôme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: 520 Route de Pringy - bP 8 Argonay
Commune postale: Pringy Cedex
Code postal: 74371
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41967.90 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Viande fraiche de porc - loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6926.08 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Viande fraiche de porc - drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4630.40 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension: avant signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension: avant signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - référé contractuel: après signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2019/S 035-078609 (2019-02-14)