Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de fruits et légumes BIO pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale
18A0110”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de fruits et légumes BIO pour la restauration collective, au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes bio 4 gamme (cru prêt à l'emploi) — pays de Layette et du Velay (43)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de Layette et du Velay (43).
Description du marché: Fruits et légumes bio 4 gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises pour garantir qualité et fraicheur, et performances en matière d'approvisionnement direct (circuit court)”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base de l'échantillonnage
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au...”
Description des renouvellements
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes bio 4 gamme (cru prêt à l'emploi) — Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex (73, 74, 01)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex (73, 74, 01).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires bio — Rhône est (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône est (69)
Description du marché: Pommes et poires bio.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires bio — Ain hors Pays de Gex (01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain hors Pays de Gex (01)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires bio — albanais, Pays de Gex (74, 01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Albanais, Pays de Gex (74, 01)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires bio — Savoie, Haute Savoie hors Albanais (73, 74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie hors Albanais (73, 74)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes bio — Drôme provençale et Drôme des Collines (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme provençale et Drôme des Collines (26)
Description du marché: Pommes bio.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes bio — Drôme méridionale (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme méridionale (26)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Loire et Rhône (42, 69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire et Rhône (42, 69)
Description du marché: Autres fruits et légumes bio.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Ain Hors Pays de Gex (01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ain Hors Pays de Gex (01)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex (73, 74, 01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex (73, 74, 01)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Drôme (26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme (26)
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Allier (03)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier (03)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Puy-de-Dôme (63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme (63)
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Cantal et Haute Loire (15, 43)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal et Haute Loire (15, 43)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 15
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à l'issue de la 1 année de marché).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 193-435906 (2018-10-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture de fruits et légumes bio pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale
18A0110”
Brève description:
“Accord-cadre de fourniture de fruits et légumes bio pour la restauration collective, au profit des adhérents de la Centrale d'achat régionale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366425.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises pour garantir qualité et fraîcheur, et performances en matière d'approvisionnement direct (circuit court)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône est (69).
Site principal ou lieu d'exécution: Ain hors Pays de Gex (01).
Site principal ou lieu d'exécution: Albanais, Pays de Gex (74, 01).
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute Savoie hors Albanais (73, 74).
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme provençale et Drôme des Collines (26).
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme méridionale (26).
Site principal ou lieu d'exécution: Loire et Rhône (42, 69).
Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Ain hors Pays de Gex (01)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Drôme (26).
Site principal ou lieu d'exécution: Allier (03).
Champ d'application du marché
Titre: Autres fruits et légumes bio — Puy de Dôme (63)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Puy de Dôme (63).
Site principal ou lieu d'exécution: Cantal et Haute Loire (15, 43).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 193-435906
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0110
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes bio 4 gamme — Pays de Layette et du Velay
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Ateliers de la Bruyère
Adresse postale: route du Mont Mouchet
Commune postale: Saugues
Code postal: 43170
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 926 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes bio 4 gamme — Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Creno — Balicco
Adresse postale: 18 route Saint-Paul
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
Région: Drôme🏙️
Nom: Creno — Colom Alberti
Adresse postale: 107 avenue Prospective — BP 1022
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18025
Région: Cher🏙️
URL: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com🌏
Nom: Creno — Fruiteleg
Adresse postale: 10 boulevard Palissy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Région: Loire🏙️
Nom: Creno — Savoies Primeurs
Adresse postale: rue de l'Industrie — ZAC entre Deux Lacs
Commune postale: Albens
Code postal: 73410
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30721.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pommes et poires bio — Rhône est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 2 bis rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 532 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pommes et poires bio — Ain hors Pays de Gex
Nom et adresse du contractant
Nom: La Bio d'Ici
Adresse postale: chez Stef — 1200 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6646.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pommes et poires bio — Albanais, Pays de Gex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lla Bio d'Ici
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6646.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pommes et poires bio — Savoie, Haute Savoie hors albanais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6646.50 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pommes bio — Drôme Provençale et Drôme des Collines
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Agricourt
Adresse postale: 150 avenue de Judée — Écosite Pôle Bio
Commune postale: Eurre
Code postal: 26400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2197.04 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pommes bio — Drôme Méridionale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3343.82 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Autres fruits et légumes bio — Loire et Rhône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99001.20 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Autres fruits et légumes bio — Ain hors Pays de Gex
Nom et adresse du contractant
Nom: Jany Fruits
Adresse postale: 324 rue du Calidon
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28507.20 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Autres fruits et légumes bio — Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC entre 2 Lacs, rue de l'Industrie
Adresse postale: 10 bd Palissy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1529.75 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Autres fruits et légumes bio — Drôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 752 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Autres fruits et légumes bio — Allier
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur Groupe Pomona
Adresse postale: ZAC de la Fontanille — 8 rue Ernest Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40417.10 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Autres fruits et légumes bio — Puy de Dôme
Nom et adresse du contractant
Nom: Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54067.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Autres fruits et légumes bio — Cantal et Haute-Loire
Nom et adresse du contractant
Code postal: 74410
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31490.70 💰
Source: OJS 2019/S 035-078527 (2019-02-14)