Accord-cadre d'enquête circulation/stationnement sur le territoire du SMT Artois-Gohelle

SMTC Artois-Gohelle

L'accord-cadre a pour objet des enquêtes de circulation et stationnement ainsi que des simulations dynamiques pour le compte du Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle (SMTAG) sur son ressort territorial. Dans le cadre de ces opérations, le SMTAG souhaite s'adjoindre de compétences dans le domaine du trafic/gestion du stationnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-04 Avis de marché
2018-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 18SM31
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet des enquêtes de circulation et stationnement ainsi que des simulations dynamiques pour le compte du Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle (SMTAG) sur son ressort territorial. Dans le cadre de ces opérations, le SMTAG souhaite s'adjoindre de compétences dans le domaine du trafic/gestion du stationnement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: sgrazem@smtag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_elt04dWkHB 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_elt04dWkHB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date limite de soumission: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390562
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum de montant passé selon les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet des missions d'enquête de stationnement et circulation découpé comme suivant:
— enquête de circulation de type origine-destination qui aura pour but d'affiner les modalités de fonctionnement du trafic pour la mise en place d'un plan de circulation adaptée,
— enquête de stationnement de type occupation-rotation qui aura pour but la connaissance du fonctionnement actuel du stationnement et les pratiques des usagers,
— comptage pour carrefours qui consiste en la réalisation de comptages de trafics directionnels concerné par le passage de bus,
— étude de simulation micro dynamique qui consiste à simuler l'impact du bus sur le carrefour.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 1 an. Le marché pourra par ailleurs faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Si le SMT Artois-Gohelle décide de ne pas reconduire le marché, il l'indiquera dans un courrier au titulaire envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché.
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Description des options:
Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre implique une option. Il est en effet prévu la possibilité de reconduire le marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_elt04dWkHB 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au 2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 172-390562 (2018-09-04)
Avis d'attribution de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet des enquêtes de circulation et stationnement ainsi que des simulations dynamiques pour le compte du Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle (SMTAG) sur son ressort territorial. Dans le cadre de ces opérations, le SMTAG souhaite s'adjoindre des compétences dans le domaine du trafic/gestion du stationnement.
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Valeur totale du marché: 2 917 108 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-497068
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390562
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Au sens du droit communautaire, l'accord-cadre comporte une option. Il est en effet prévu la possibilité de reconduire le marché 3 fois 1 an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Nom: Explain
Adresse postale: 104 avenue de la Résistance
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +39 51969447 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.explainconsultancy.com/fr/societe/presentation/ 🌏
Nom: ITEC Études
Adresse postale: 17 rue André Laurent
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Téléphone: +31 48756406 📞
Adresse Internet: http://www.itec-etudes.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 917 108 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pourra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Source: OJS 2018/S 217-497068 (2018-11-08)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Explain ITEC Études
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études Services de réalisation d'enquêtes