Accord-cadre d'achat de fruits et légumes frais pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-03	Avis de marché
2018-10-12	Informations complémentaires
2018-10-19	Informations complémentaires
2019-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 18A0109
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Haute-Loire 🏙️
Rhône 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Drôme 🏙️
Loire 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Savoie 🏙️
Cantal 🏙️
Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade Francois Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FP-w8zWHt4 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FP-w8zWHt4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-03 📅
Date limite de soumission: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-435902
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — légumes 4
Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes 4
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite. En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.

Description des options: Marché reconductible et variante sous forme de PSE.
Intitulé du lot: Lot 2 — légumes 4
Numéro du lot: 2
Description des options: Reconduction et variante sous forme de PSE.
Intitulé du lot: Lot 3 — légumes 4
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 4 — légumes 4
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 5 — légumes 4
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 6 — produits de maraîchage — Rhône Ouest (69)
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits de maraîchage.
Intitulé du lot: Lot 7 — produits de maraîchage — Chablais (74)
Numéro du lot: 7
Description des renouvellements:

Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite En cas de non reconduction: la décision est notifiée par la centrale d'achat au titulaire au plus tard 1 mois avant la date d'échéance annuelle. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.

Intitulé du lot: Lot 8 — produits de maraîchage — Pays Annecien (74)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 9 — produits de maraîchage et légumes 4
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits de maraîchage et légumes 4
Intitulé du lot: Lot 10 — produits de maraîchage et légumes 4
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot 11 — produits de maraîchage et légumes 4
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 12 — produits de maraîchage et légumes 4
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot 13 — pommes — Loire sud (42)
Numéro du lot: 13
Brève description: Pommes.
Intitulé du lot: Lot 14 — pommes — Puy-de-Dôme (63)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot 15 — pommes et abricots — Drôme méridionale (26)
Numéro du lot: 15
Brève description: Pommes et abricots.
Intitulé du lot: Lot 16 — pommes et abricots — Drôme des Collines (26)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot 17 — pommes et abricots — Drôme provençale (26)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Lot 18 — pommes et poires — Rhône Nord (69)
Numéro du lot: 18
Brève description: Pommes et poires.
Intitulé du lot: Lot 19 — pommes et poires — Monts du Lyonnais (69)
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot 20 — pommes et poires — Albanais et pays de Gex (74, 01)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Lot 21 — pommes et poires — Pays Annécien (74)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lot 22 — pommes et poires — Isère nord est, Savoie, Haute-Savoie, nord est Bugey, pays de Gex et hors Albanais et Hors Pays Annecien (73, 74, 01, 38)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lot 23 — pommes et fruits à noyau — Isère nord et centre, hors Isère nord est (38)
Numéro du lot: 23
Brève description: Pommes et fruits à noyau.
Intitulé du lot: Lot 24 — pommes et poires et fruits à noyau — Rhône est (69)
Numéro du lot: 24
Brève description: Pommes et poires et fruits à noyau.
Intitulé du lot: Lot 25 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 25
Brève description: Fruits exotiques et autres fruits et légumes.
Intitulé du lot: Lot 26 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Lot 27 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lot 28 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Lot 29 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Lot 30 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Lot 31 — fruits exotiques et autres fruits et légumes (y compris 5
Numéro du lot: 31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier (03)

Haute-Loire Est (43)

Agglomération de Lyon (69)

Chablais (74)

Isère Nord Est, Nord Est Bugey, Savoie et Haute-Savoie hors Chablais (38, 01, 73, 74).

Rhône ouest (69)

Pays Annecien (74)

Drôme méridionale (26)

Drôme des Collines (26)

Drôme provençale (26)

Isère nord et centre, hors Isère nord est (38)

Loire sud (42)

Puy-de-Dôme (63)

Rhône Nord (69)

Monts du Lyonnais (69)

Albanais et pays de Gex (74, 01)

Pays Annécien (74).

Savoie/Haute-Savoie/Nord Est Bugey/Isère Nord Est(Hors Albanais et pays Annecien), pays de Gex

Rhône est (69)

Cantal et Haute-Loire (15, 43)

Loire et Rhône (42, 69)

Bresse (01)

Ain hors pays de Gex, hors Bugey est et hors Bresse (01)

Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie, pays de Gex, Bugey nord est (26, 38, 73, 74, 01)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 31
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits sur la base de l'échantillonnage
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Circuit de production et de livraison permettant de garantir la qualité et la fraîcheur des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FP-w8zWHt4 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_FP-w8zWHt4 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Reconduction possible 2 fois pour une période de 1 an (à l'issue de la première année de marché).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 193-435902 (2018-10-03)

Informations complémentaires (2018-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-12 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-454436
Se réfère à l'avis: 2018/S 193-435902
Numéro JO-S: 200

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration collective.

Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région, et au profit de la région pour ses besoins propres. Chaque accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique.

Source: OJS 2018/S 200-454436 (2018-10-12)

Informations complémentaires (2018-10-19)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 205-467946
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2018/S 205-467946 (2018-10-19)

Avis d'attribution de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 856565.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059874
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Reconduction et variante sous-forme de PSE.
Intitulé du lot: Lot 8 — produits de maraîchage — pays Annécien (74)
Lot 13 — pommes — Loire Sud (42)
Lot 15 — pommes et abricots — Drôme Méridionale (26)
Lot 17 — pommes et abricots — Drôme Provençale (26)
Lot 20 — pommes et poires — Albanais et Pays de Gex (74, 01)
Lot 22 — pommes et poires — Isère Nord Est, Savoie, Haute-Savoie, Nord Est Bugey, Pays de Gex et hors Albanais et hors Pays Annécien (73, 74, 01, 38)
Lot 23 — pommes et fruits à noyau — Isère Nord et Centre, hors Isère Nord Est (38)
Lot 24 — pommes et poires et fruits à noyau — Rhône Est (69)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier (03).

Haute Loire Est (43).

Agglomération de Lyon (69).

Chablais (74).

Isère Nord Est, Nord Est Bugey, Savoie et Haute Savoie hors Chablais (38, 01, 73, 74).

Rhône Ouest (69).

Pays Annecien (74).

Drôme Méridionale (26).

Drôme des Collines (26).

Drôme Provençale (26).

Isère Nord et Centre, hors Isère Nord Est (38).

Loire Sud (42).

Puy-de-Dôme (63).

Rhône Nord (69).

Monts du Lyonnais (69).

Albanais et Pays de Gex (74, 01).

Savoie/Haute-Savoie/Nord Est Bugey/Isère Nord Est (hors Albanais et Pays Annécien), Pays de Gex.

Rhône Est (69).

Cantal et Haute Loire (15, 43).

Loire-et-Rhône (42, 69).

Bresse (01).

Ain hors Pays de Gex, hors Bugey Est et hors Bresse (01).

Drôme, Isère, Savoie, Haute Savoie, Pays de Gex, Bugey Nord Est (26, 38, 73, 74, 01).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Circuit de production et de livraison permettant de garantir la qualité et la fraicheur des produits

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Nom: Pomona Terreazur
Adresse postale: 3 avenue du Dr Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 5691.73 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Ateliers de la Bruyère
Adresse postale: route du Mont Mouchet
Commune postale: Saugues
Code postal: 43170
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 23484.30 EUR 💰
Nom: Récolter
Adresse postale: 540 chemin du Châtaignier
Commune postale: Saint-Prim
Code postal: 38370
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 7041.07 EUR 💰
Nom: Belmaraicher
Adresse postale: 426 chemin de la Forêt Filly
Commune postale: Sciez
Code postal: 74140
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 12721.20 EUR 💰
Nom: Creno — Balicco
Adresse postale: 429 avenue Honoré Ravelli — route de la Fénerie
Commune postale: Pegomas
Code postal: 06580
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Creno — Fruiteleg
Adresse postale: 10 boulevard Palissy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
Nom: Creno — Colom Alberti
Adresse postale: 107 avenue Prospective — BP 1022
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18025
Pays: Cher 🏙️
Nom: Creno — Savoies Primeurs
Adresse postale: rue de l'Industrie — ZAC entre Deux Lacs
Commune postale: Albens
Code postal: 73410
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 38924.20 EUR 💰
6013.50 EUR 💰
Nom: Leman Primeurs
Adresse postale: La Croisée d'Anthy
Commune postale: Anthy/Leman
Code postal: 74200
Valeur totale du marché: 7210.93 EUR 💰
Nom: Provence Dauphine Savoie
Adresse postale: ZAC des Romains les Centuries Cran Gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Valeur totale du marché: 8392.53 EUR 💰
Nom: Canavese
Adresse postale: 101 allée de la Muscatelle, BP 161
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13675
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 17430.70 EUR 💰
Adresse postale: 409 rue Honoré Ravelli — route de la Fénerie
Valeur totale du marché: 17835.80 EUR 💰
Nom: Recolter
Adresse postale: 540 chemin du Chataîgner
Valeur totale du marché: 39445.40 EUR 💰
1321.92 EUR 💰
Nom: Auvergne Primeurs
Adresse postale: ZA Les Près Liats
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 4 220 EUR 💰
Nom: Potager d'Heloise — Jmbe Soleil
Adresse postale: 2255 route de Saint-Gervais
Commune postale: Sauzet
Code postal: 26740
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 4 642 EUR 💰
Nom: Les Fruits du Val qui Rit
Adresse postale: Lieu-dit le Val qui Rit, 434 route de Glay
Valeur totale du marché: 3365.45 EUR 💰
Nom: Le Potager d'Heloise — Jmbe Soleil
Pomona Terre Azur
Adresse postale: 2 rue Jacques de Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Valeur totale du marché: 1577.20 EUR 💰
Adresse postale: 2 bis rue Jacques de Vaucanson
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Chalençon (Pomona Terreazur Savoie)
Adresse postale: ZAC du parc d'activités de la Caille
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350
Valeur totale du marché: 13 567 EUR 💰
Adresse postale: 434 route de Glay
Valeur totale du marché: 9758.75 EUR 💰
6 963 EUR 💰
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3940.43 EUR 💰
Adresse postale: ZA les Près Liats
Valeur totale du marché: 47952.40 EUR 💰
50890.60 EUR 💰
Nom: Terreazur Groupe Pomona
Adresse postale: ZAC de la Fontanille — 8 rue Ernest Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Valeur totale du marché: 48 496 EUR 💰
111 902 EUR 💰
Nom: Jany Fruits
Adresse postale: 324 rue du Calidon
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 95992.30 EUR 💰
Nom: Annemasse Primeurs
Adresse postale: 21 rue René Cassin, ZAC la Chatelaine
Commune postale: Gaillard
Code postal: 74240
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 45655.70 EUR 💰
188 316 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
5
Source: OJS 2019/S 027-059874 (2019-02-05)

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