Depuis le premier trimestre 2011, des travaux ont été réalisés afin de rénover le Museon Arlaten, dont les salles d'exposition sont dans l'hôtel Laval-Castellane à Arles. Le temps des travaux, les œuvres ont été transférées au CERCO sur le site des anciens ateliers SNCF, en périphérie du centre-ville. Les collections sont estimées à 44 000 pièces dont environ 20 000 œuvres d'art graphique et photographique, 2 700 textiles, 1 300 bijoux ou accessoires du costume et 1 300 monnaies ou médailles. En outre, les fonds de la documentation, dont le total avoisine les 300 ml. Cependant, seule une partie de ces collections est concernée par le présent marché.
Les travaux de rénovation prendront fin début avril 2019.
Le début du déménagement des 3600 pièces de collection pour l'exposition permanente est envisagé à partir de mai 2019 pour une ouverture au public en décembre 2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande pour le déménagement des collections patrimoniales du Cerco vers le Museon Arlaten situe à Arles
2018-0516”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Depuis le premier trimestre 2011, des travaux ont été réalisés afin de rénover le Museon Arlaten, dont les salles d'exposition sont dans l'hôtel...”
Brève description
Depuis le premier trimestre 2011, des travaux ont été réalisés afin de rénover le Museon Arlaten, dont les salles d'exposition sont dans l'hôtel Laval-Castellane à Arles. Le temps des travaux, les œuvres ont été transférées au CERCO sur le site des anciens ateliers SNCF, en périphérie du centre-ville. Les collections sont estimées à 44 000 pièces dont environ 20 000 œuvres d'art graphique et photographique, 2 700 textiles, 1 300 bijoux ou accessoires du costume et 1 300 monnaies ou médailles. En outre, les fonds de la documentation, dont le total avoisine les 300 ml. Cependant, seule une partie de ces collections est concernée par le présent marché.
Les travaux de rénovation prendront fin début avril 2019.
Le début du déménagement des 3600 pièces de collection pour l'exposition permanente est envisagé à partir de mai 2019 pour une ouverture au public en décembre 2019.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arles
Description du marché:
“Accord-cadre a bons de commande pour le demenagement des collections patrimoniales du cerco vers le museon arlaten situe a arles” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Les montants HT sont fixés à un minimum de 150 000 EUR et maximum de 450 000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: Liste et description succincte des conditions: le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel....”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: Liste et description succincte des conditions: le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 26.10.2016) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
“Minimum attendu référence, moyens humains et matériels, nécessaires au déménagement d'œuvres d'art pour exposition permanente d'au moins 2500 pièces d'une...”
Minimum attendu référence, moyens humains et matériels, nécessaires au déménagement d'œuvres d'art pour exposition permanente d'au moins 2500 pièces d'une grande diversité de formats, matériaux, modalités de conditionnement
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Déménageurs spécialisés dans le transfert d'œuvres d'art.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-27
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas ouverte au public. La date pour l'ouverture est indicative
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 26.10.2016), joint au dossier de consultation, dûment rempli...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 26.10.2016), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, Direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20.
Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tel: +33 0413311407 — courriel: contact.sammg@departement13.fr les critères de jugement des offres sont:
1) prix des prestations 50 %;
2) valeur technique 40 %;
3) qualité de la soutenance 10 %.
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.
Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique.
Aucune subvention n'est prévue.
Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.
Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires.
Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Budget de fonctionnement visite obligatoire les candidats doivent répondre par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral, préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.07.2007 (Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2018-0516.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 216-494085 (2018-11-06)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour le déménagement des collections patrimoniales du Cerco vers le Museon Arlaten situé à Arles
2018-0516”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour le déménagement des collections patrimoniales du Cerco vers le Museon Arlaten situé à Arles.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arles.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour le déménagement des collections patrimoniales du Cerco vers le Museon Arlaten situé à Arles.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la soutenance
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 216-494085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-0516
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour le déménagement des collections patrimoniales du Cerco vers le Museon Arlaten situé à Arles”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis Transports
Numéro d'enregistrement national: 309 634 582 00030
Adresse postale: 1 bis rue Edouard Aubert, ZI des Ciroliers
Commune postale: Fleury-Mérogis
Code postal: 91712
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 181860010📞
Courrier électronique: fineart@bovis.fr📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.groupe-bovis.com/fr/le-groupe/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“La commission d'appel d'offres du 31.1.2019 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le marché à la société bovis transports dans les...”
La commission d'appel d'offres du 31.1.2019 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur d'attribuer le marché à la société bovis transports dans les conditions suivantes: le montant total HT pour la durée de l'opération est fixé à un minimum de 150 000 EUR et à un maximum de 450 000 EUR. La durée d'exécution de l'accord-cadre est de 6 mois; en cas de retard dans la livraison du chantier du Museon, ce délai pourrait être prorogé mais ne pourra pas dépasser 2 ans. L'estimation annuelle des services était de 244 800 EUR (TTC). Le marché a été notifié le 28.2.2019.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Commune postale: Marseille Cedex 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (Art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (Art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr Cet avis sera consultable sous la référence 2018-0516.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 058-134466 (2019-03-18)