18sf05 — Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un bassin extérieur à la piscine du Parvis à Cergy (Grand-Centre)

CACP

Mission de maîtrise d'œuvre soumise à la loi dite Mop nº 85-704 du 12.7.1985 et ses décrets d'application avec une mission Témoin « Ouvrages d'infrastructure » et 2 missions complémentaires. Il s'agit d'un appel d'offres restreint articles 47, 56, 66, 69, 70 et 90-II du décret nº 2016-360). Caractéristiques principales du projet:
— construction d'un bassin extérieur découvert de natation,
— réalisation d'une liaison avec les équipements intérieurs existants,
— construction d'un bâtiment intégré dans le site pour accueillir local de stockage, ainsi que les installations techniques du bassin,
— aménagement paysager d'un solarium,
— dépose des clôtures et leur remplacement.
Les travaux auront lieu en milieu occupé.
— l'enveloppe financière globale prévisionnelle des travaux: 4 000 000 EUR (HT),
— le détail des éléments de mission et la description complète des caractéristiques du projet figurent dans l'annexe 1 au présent avis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Ethis

Qui ?

• CACP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-03	Avis de marché
2018-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 18sf05
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre soumise à la loi dite Mop nº 85-704 du 12.7.1985 et ses décrets d'application avec une mission Témoin « Ouvrages d'infrastructure » et 2 missions complémentaires. Il s'agit d'un appel d'offres restreint articles 47, 56, 66, 69, 70 et 90-II du décret nº 2016-360). Caractéristiques principales du projet: — construction d'un bassin extérieur découvert de natation, — réalisation d'une liaison avec les équipements intérieurs existants, — construction d'un bâtiment intégré dans le site pour accueillir local de stockage, ainsi que les installations techniques du bassin, — aménagement paysager d'un solarium, — dépose des clôtures et leur remplacement. Les travaux auront lieu en milieu occupé. — l'enveloppe financière globale prévisionnelle des travaux: 4 000 000 EUR (HT), — le détail des éléments de mission et la description complète des caractéristiques du projet figurent dans l'annexe 1 au présent avis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cacp
Adresse postale: Parvis de la Préfécture, CS 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cergypontoise.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147085
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr —critères de sélection des Candidatures: 1- compétences demandées en architecture (appréciée au regard de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes), en Ingénierie du traitement d'eau des piscines, en Structure et en Économie de la construction. Toutes ces compétences seront appréciées au regard des éléments demandés dans l'annexe 1 au présent avis. Il est impératif que le candidat précise quel membre de l'équipe de maîtrise d'œuvre porte les différentes compétences; 2 - Références: liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années dans les domaines en rapport avec l'objet du marché à savoir pour les compétences « Architecture » et « Ingénierie du traitement d'eau des piscines » des références en construction ou en réhabilitation de bassins extérieurs découverts de 25 mètres et plus et des références en construction ou en réhabilitation de bassins avec une cuve inox. Quant aux compétences « Structure » et « Économie de la construction » seront appréciées les références en construction ou en réhabilitation d'équipements publics; 3 - moyens humains (avec description précise de l'organisation) et Financiers du mandataire, des cotraitants et des éventuels sous-traitants pour assurer l'ensemble de la mission. Ces éléments seront appréciés au regard des effectifs moyens annuels pendant les 3 dernières années et du chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. L'ensemble de ces critères sera apprécié au regard des éléments demandés dans l'onglet « Conditions de participation » et dans l'annexe 1 au présent avis. En cas de groupement d'entreprises, il serait souhaitable que le groupement se constitue autour de la compétence en « Ingénierie du traitement d'eau des piscines ». — durée prévisionnelle de la mission: 34 mois y compris la période de garantie de parfait achèvement — les Travaux seront dévolus en corps d'état séparés, — la date prévisionnelle d'envoi des invitations a soumissionner aux 5 Candidats est prévue pour le mois de mai 2018. — les éléments suivants figurent dans l'annexe 1 au pressent avis de publicité: —— les modalités de transmission des dossiers de candidature, —— les modalités de financement de la mission de maîtrise d'œuvre, —— les modalités liées à la forme juridique que doit revêtir les groupements d'entreprises.

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr

—critères de sélection des Candidatures:

1- compétences demandées en architecture (appréciée au regard de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes), en Ingénierie du traitement d'eau des piscines, en Structure et en Économie de la construction. Toutes ces compétences seront appréciées au regard des éléments demandés dans l'annexe 1 au présent avis. Il est impératif que le candidat précise quel membre de l'équipe de maîtrise d'œuvre porte les différentes compétences;

2 - Références: liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années dans les domaines en rapport avec l'objet du marché à savoir pour les compétences « Architecture » et « Ingénierie du traitement d'eau des piscines » des références en construction ou en réhabilitation de bassins extérieurs découverts de 25 mètres et plus et des références en construction ou en réhabilitation de bassins avec une cuve inox. Quant aux compétences « Structure » et « Économie de la construction » seront appréciées les références en construction ou en réhabilitation d'équipements publics;

3 - moyens humains (avec description précise de l'organisation) et Financiers du mandataire, des cotraitants et des éventuels sous-traitants pour assurer l'ensemble de la mission. Ces éléments seront appréciés au regard des effectifs moyens annuels pendant les 3 dernières années et du chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. L'ensemble de ces critères sera apprécié au regard des éléments demandés dans l'onglet « Conditions de participation » et dans l'annexe 1 au présent avis. En cas de groupement d'entreprises, il serait souhaitable que le groupement se constitue autour de la compétence en « Ingénierie du traitement d'eau des piscines ».

— durée prévisionnelle de la mission: 34 mois y compris la période de garantie de parfait achèvement

— les Travaux seront dévolus en corps d'état séparés,

— la date prévisionnelle d'envoi des invitations a soumissionner aux 5 Candidats est prévue pour le mois de mai 2018.

— les éléments suivants figurent dans l'annexe 1 au pressent avis de publicité:

—— les modalités de transmission des dossiers de candidature,

—— les modalités de financement de la mission de maîtrise d'œuvre,

—— les modalités liées à la forme juridique que doit revêtir les groupements d'entreprises.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— construction d'un bassin extérieur découvert de natation,

— réalisation d'une liaison avec les équipements intérieurs existants,

— construction d'un bâtiment intégré dans le site pour accueillir local de stockage, ainsi que les installations techniques du bassin,

— aménagement paysager d'un solarium,

— dépose des clôtures et leur remplacement.

Les travaux auront lieu en milieu occupé.

— l'enveloppe financière globale prévisionnelle des travaux: 4 000 000 EUR (HT),

— le détail des éléments de mission et la description complète des caractéristiques du projet figurent dans l'annexe 1 au présent avis.

Durée de l'accord: 34 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (article 48-i 1º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature pour les soumissionnaires qui se présentent en groupement d'entreprises. Concernant la situation juridique du candidat, des compléments d'information figurent dans l'annexe 1 au présent avis.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Il sera demandé les noms et les qualifications professionnelles pertinentes des personnes physiques en charge de l'exécution du marché,

— certificats de qualifications professionnelles: Opqibi 1321 ou équivalent (pour la compétence en ingénierie du traitement d'eau des piscines), Opqibi 12 (pour la compétence en structure), Opqtecc 1.4 ou équivalent / Opqibi 22 ou équivalent (pour la compétence en économie de la construction). Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé prouvées par des attestations de satisfaction des maîtres d'ouvrage ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

— l'annexe 1 au présent avis apporte des informations complémentaires.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Un dépôt de permis de construire sera nécessaire, un des membres du groupement devra obligatoirement disposer de la compétence correspondante.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr 🌏
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise — Direction du Patrimoine et Bâtiments / Service Opérations de construction: Naima Lalaoui (Renseignement Techniques)
Adresse postale: Parvis de la Préfecture, CS 80309
Téléphone: +33 134419356 📞
Courrier électronique: naima.lalaoui@cergypontoise.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise: Parvis de la Préfecture
Adresse postale: CS 80309, (Accueil du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30,et de 13:30 à 17:00 sauf fermeture exceptionnelle)

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr

—critères de sélection des Candidatures:

1- compétences demandées en architecture (appréciée au regard de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes), en Ingénierie du traitement d'eau des piscines, en Structure et en Économie de la construction. Toutes ces compétences seront appréciées au regard des éléments demandés dans l'annexe 1 au présent avis. Il est impératif que le candidat précise quel membre de l'équipe de maîtrise d'œuvre porte les différentes compétences;

2 - Références: liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années dans les domaines en rapport avec l'objet du marché à savoir pour les compétences « Architecture » et « Ingénierie du traitement d'eau des piscines » des références en construction ou en réhabilitation de bassins extérieurs découverts de 25 mètres et plus et des références en construction ou en réhabilitation de bassins avec une cuve inox. Quant aux compétences « Structure » et « Économie de la construction » seront appréciées les références en construction ou en réhabilitation d'équipements publics;

3 - moyens humains (avec description précise de l'organisation) et Financiers du mandataire, des cotraitants et des éventuels sous-traitants pour assurer l'ensemble de la mission. Ces éléments seront appréciés au regard des effectifs moyens annuels pendant les 3 dernières années et du chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. L'ensemble de ces critères sera apprécié au regard des éléments demandés dans l'onglet « Conditions de participation » et dans l'annexe 1 au présent avis. En cas de groupement d'entreprises, il serait souhaitable que le groupement se constitue autour de la compétence en « Ingénierie du traitement d'eau des piscines ».

— durée prévisionnelle de la mission: 34 mois y compris la période de garantie de parfait achèvement

— les Travaux seront dévolus en corps d'état séparés,

— la date prévisionnelle d'envoi des invitations a soumissionner aux 5 Candidats est prévue pour le mois de mai 2018.

— les éléments suivants figurent dans l'annexe 1 au pressent avis de publicité:

—— les modalités de transmission des dossiers de candidature,

—— les modalités de financement de la mission de maîtrise d'œuvre,

—— les modalités liées à la forme juridique que doit revêtir les groupements d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 066-147085 (2018-04-03)

Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre soumise à la loi dite MOP nº 85-704 du 12.7.1985 et ses décrets d'application avec une mission Témoin «Ouvrages d'infrastructure» et 2 missions complémentaires. Il s'agit d'un appel d'offres restreint articles 47, 56, 66, 69, 70 et 90-II du décret nº 2016-360). Caractéristiques principales du projet: — construction d'un bassin extérieur découvert de natation, — réalisation d'une liaison avec les équipements intérieurs existants, — construction d'un bâtiment intégré dans le site pour accueillir local de stockage, ainsi que les installations techniques du bassin, — aménagement paysager d'un solarium, — dépose des clôtures et leur remplacement. Les travaux auront lieu en milieu occupé. — l'enveloppe financière globale prévisionnelle des travaux: 4 000 000 EUR (HT), — le détail des éléments de mission et la description comp

Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321180
Se réfère à l'avis: 2018/S 066-147085
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le détail des éléments de mission et la description comp

Mission de maîtrise d'œuvre soumise à la loi dite MOP no85-704 du 12/07/85 et ses décrets d'application avec une mission Témoin «Ouvrages d'infrastructure» et 2 missions complémentaires. Il s'agit d'un appel d'offres restreint articles 47, 56, 66, 69, 70 et 90-II du décret nº 2016-360). Caractéristiques principales du projet:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: SAS Ethis
Adresse postale: Lorient La Base — 7 rue Lieutenant de Vaisseau Bourély — CS 54485
Commune postale: Lorient
Code postal: 56324
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 324 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L.551-13 et suivant du code de Justice administrative),

Source: OJS 2018/S 140-321180 (2018-07-19)

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