18a027 — maîtrise d'œuvre spécialisée en modélisation — pompage — traitement — stockage-refoulement des nouveaux forages et production

Chartres Métropole

Prestations de maîtrise d'œuvre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-13 Avis de marché
2018-11-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description: Prestations de maîtrise d'œuvre
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-08-22 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-308749
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
La consultation se déroule sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle aboutira pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget intercommunal) et par des subventions de l'agence de l'eau. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 02
Intitulé du lot: Ensemble du territoire de Chartres Métropole excepté le secteur de Sours-Voise
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i 7
Intitulé du lot: Secteur de Sours-Voise
Numéro du lot: 2
Brève description:
La nature et la quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des chares.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartes.fr 🌏
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue Joseph Pichard
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-chartres.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: 1) Pour tout envoi postal: cf. La rubrique ci-dessus: Nom, adresse et point de contact; 2) Pour toute remise en mains propres contre récépissé: Service marchés publics — 1 avenue Joseph Pichard — 28000 Chartres
Commune postale: Chartres Cedex
Point de contact: Services marchés publics

Référence
Informations complémentaires
La consultation se déroule sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Elle aboutira pour chaque lot à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget intercommunal) et par des subventions de l'agence de l'eau.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 135-308749 (2018-07-13)
Avis d'attribution de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de maîtrise d'œuvre.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chartres Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date de publication: 2018-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 215-492474
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-308749
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable de l'article 30-I 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires: Le présent lot donnera lieu à un accord-cadre sans montant minimum ni maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Chartres Métropole
Territoire de Chartres Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-17 📅
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 810 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Semoy
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238865457 📞
Courrier électronique: cm-orleans@cabinet-merlin.fr 📧
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Atelier RVL
Numéro d'enregistrement national: 71bis, rue de Trianon
Adresse postale: 37100
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Seit Hydr'Eau
Adresse postale: 8 rue Lavoisier — BP 24626
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Valeur totale du marché: 1 250 000 EUR 💰
Nom: Utilities Performance
Adresse postale: 26 rue du Pont Cotelle
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Téléphone: +33 238454242 📞
Courrier électronique: a.dahan@utilities-performance.com 📧
Nom: Bfie
Adresse postale: allée du Lac Bleu — ZI Carrières Berrières
Commune postale: Champhol
Code postal: 28300
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'Écho Républicain du 19.7.2018, sur https://marches.agglo-chartres.fr le 15.7.2018 et dans le BOAMP à compter du 15.7.2018 (avis nº 18-98557).
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 215-492474 (2018-11-05)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
Atelier RVL BFIE Cabinet d'Etudes Marc Merlin SEIT Hydr'eau Utilities performance