Transport lié aux activités de la Communauté de communes

Communauté de communes Coeur du Var

Le marché a pour objet de répondre aux besoins de service de transport liés aux activités de la Communauté de communes Cœur du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-19 Avis de marché
2018-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
“Le marché a pour objet de répondre aux besoins de service de transport liés aux activités de la Communauté de communes Cœur du Var.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurduvar.com 🌏
Courrier électronique: ldiqual@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
Fax: +33 494995675 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date limite de soumission: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-512411
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description:
“Afin de répondre à son besoin de transport liés aux activités de la Communauté de communes, l'intercommunalité relance son marché de service.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit 3 fois, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que sa durée totale ne dépasse 4 années soit 48 mois conformément aux...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté de communes Cœur du Var.”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée référé pré-contractuel: jusqu'à la signature du marché,”

“— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative recours de plein contentieux: 2 mois à compter de...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciracl
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 245-512411 (2017-12-19)
Avis d'attribution de marché (2018-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet de répondre aux besoins de service de transport des personnes liés aux activités de la communauté de communes Cœur du Var.”
Valeur totale du marché: 344 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quartier Précoumin — Route de Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-27 📅
Date de publication: 2018-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 062-137792
Se réfère à l'avis: 2017/S 245-512411
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Afin de répondre à son besoin de transport liés aux activités de la communauté de communes, l'intercommunalité relance son marché de service.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté de Communes Cœur du Var.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-14 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Adresse postale: Rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciracl
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de communes Cœur du Var (8
Adresse postale: Quartier Précoumin — Route de Toulon
Source: OJS 2018/S 062-137792 (2018-03-27)