Téléphonie et prestations associées

Cnamts

L'Objet de cette consultation est la fourniture de services de téléphonie et de prestations associées, pour la Cnamts et les organismes de l'assurance Maladie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ilexia
• NXO France
• SFR
• SFR business
• SPIE ICS

Qui ?

• Cnamts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-29	Avis de marché
2018-04-03	Avis d'attribution de marché
2018-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 335.AC.624
Brève description:

L'Objet de cette consultation est la fourniture de services de téléphonie et de prestations associées, pour la Cnamts et les organismes de l'assurance Maladie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie IP 📦
Raccordements téléphoniques 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services de comptabilité et d'audit 📦
Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnamts
Adresse postale: 26-50 avenue du Professeur André Lemierre
Code postal: 75986
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: liste-mjai@cnamts.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S3E18BnxAm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207723
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Les variantes sont obligatoires. Les offres seront toutes analysées selon les mêmes critères et les mêmes modalités. C'est l'offre identifiée comme économiquement la plus avantageuse qui sera retenue, qu'elle corresponde à une offre de base ou à une variante.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 40 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Les attributaires des lots 1 et /Ou 2 et/ou 3 et/ou 4 ne pourront pas être attributaire du lot 5.

Intitulé du lot: Téléphonie IP centralisée
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de services de téléphonie IP centralisée, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 16 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 5 ans reconduction comprise.

Description des options:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 5 ans reconduction comprise.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Liaisons Trunk SIP
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de liaisons Trunk SIP, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cet accord cadre a pour objet la fourniture d'un service de téléphonie fixe, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cet accord cadre a pour objet la fourniture d'un service de téléphonie mobile, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 7 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 4 ans reconduction comprise.

Description des options:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 4 ans reconduction comprise.

Intitulé du lot: Contrôle de facturation et optimisation du parc
Numéro du lot: 5
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture d'un service de contrôle de facturation et gestion du parc (analyse et optimisation des coûts) de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assistance et support pour la solution open source de téléphonie (Asterisk)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de prestations d'assistance et de support pour la gestion de la solution open source de téléphonie (Asterisk) de l'assurance Maladie.

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.4.2018, reconductible deux fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 3 ans reconductions comprises.

Description des options:

L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.4.2018, reconductible deux fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 3 ans reconductions comprises.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC 1 ou équivalent);

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC 2 ou équivalent);

Justificatifs d'autorisation de l'ARCEP pour l'exploitation de réseaux et/ou la fourniture de services de télécommunications conformément à la réglementation en vigueur, pour les lots concernés (2, 3, 4);

Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie des jugements;

Si certaines prestations sont sous-traitées, le candidat doit présenter son sous-traitant (formulaire DC4 ou équivalent).

Un dossier de présentation comprenant (conformément à l'arrêté du 29.3.2016 susmentionné) les éléments figurant art 5.1 du RC.

Procédure
Justification de l’accord-cadre:

Lot 1: mise en oeuvre de la plateforme centrale puis migration des 70 000 postes téléphoniques ne laisse qu'une année de fonctionnement en mode pure exploitation, année consacrée au renouvellement du marché suivant. Lot 2: service de Trunk SIP lié au service de plateforme centralisée (lot 1). Lot 3: montée en charge du lot 2 correspond à décroissance sur lot 3.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003502402369
Contact
Point de contact: Caroline Robert
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_S3E18BnxAm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021 ou 2022 pour les lots 1 à 3, 2020 ou 2021 pour les lots 4 et 5.

La procédure retenue est l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 12, 66 à 68, 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article L224-12 du Code de la sécurité sociale (issu de la loi de finance pour la Sécurité sociale de 2008).

Les sociétés intéressées peuvent obtenir gratuitement le dossier de consultation en le téléchargeant sur http://www.achatpublic.fr Pour toute assistance sur le fonctionnement de l'application, vous pouvez contacter le support technique par téléphone au 0 892 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com Un guide d'utilisation est à disposition sur le site.

L'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics dispose que l'identification des opérateurs économiques n'est plus obligatoire pour télécharger le dossier de consultation. Il est rappelé aux opérateurs économiques que s'ils ne s'identifient pas ils ne pourront pas être alertés des éventuelles modifications apportées au dossier de consultation et autres questions/réponses relatives à la procédure.

En cas de sous-traitance déjà connue, pour justifier de capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs de ses sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le(s) sous-traitant(s) que ceux exigés du candidat.

Les entreprises doivent remettre leur dossier complet, lisible et en français, par transmission électronique sur la plateforme de dématérialisation de la CNAMTS http://www.achatpublic.fr (tout dépôt sur un autre site ou sur adresse électronique est nul et non avenu).

Les critères de jugement des candidatures sont les suivants: capacité financière, capacité technique, capacité professionnelle.

Les critères de choix des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation (art 8), ce dernier précise également les sous-critères et leur pondération.

La date d'attribution mentionnée au présent avis correspond à la date de notification des accords-cadres.

L'adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées ne concerne que l'envoi de la copie de sauvegarde, les offres devant parvenir par voie dématérialisée (voir plus haut).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris — Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 104-207723 (2017-05-29)

Avis d'attribution de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de cette consultation est la fourniture de services de téléphonie et de prestations associées, pour la CNAMTS et les organismes de l'assurance maladie.

Valeur totale du marché: 32 325 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26-50 avenue du professeur André Lemierre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147313
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207723
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus sans engagement sur un montant minimum et maximum. Le montant des accords-cadres est fonction des commandes effectuées dans le cadre de leur exécution. Le lot 4 a été déclaré sans suite et a fait l'objet d'une nouvelle procédure d'appel d'offres. Le lot 5 a été déclaré infructueux et a fait l'objet d'une procédure concurrentielle avec négociations, conformément à l'article 25.ii.6 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. La date d'attribution mentionnée au présent avis correspond à la date de notification des accords-cadres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de liaisons Trunk SIP, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance maladie.

Description des options:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 5 ans reconduction comprise.

Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture d'un service de téléphonie…

… fixe, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance maladie.

… mobile, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance maladie.

Description des options:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 4 ans reconduction comprise.

Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture…

… d'un service de contrôle de facturation et gestion du parc (analyse et optimisation des coûts) de l'assurance maladie.

… de prestations d'assistance et de support pour la gestion de la solution open source de téléphonie (Asterisk) de l'assurance maladie.

Description des options:

L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.4.2018, reconductible 2 fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 3 ans reconductions comprises.

Brève description:

Fourniture de services de téléphonie IP centralisée, de prestations associées, à la CNAMTS et aux organismes de l'assurance maladie.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-13 📅
2018-04-01 📅
2018-03-12 📅
Source: OJS 2018/S 066-147313 (2018-04-03)

Avis d'attribution de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AC.2017.694
Brève description:

L'objet de cette consultation est la fourniture de services de téléphonie et de prestations associées, pour la Cnamts et les organismes de l'assurance Maladie.

Valeur totale du marché: 16 800 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155562
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

L'Accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum et maximum. Le montant de l'accord-cadre est fonction des commandes effectuées dans le cadre de son exécution. La date de conclusion mentionnée au présent avis correspond à la date de notification de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'Accord-cadre sera conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 1 an, soit un maximum de 5 ans reconduction comprise.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-09 📅
Source: OJS 2018/S 070-155562 (2018-04-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services des postes et télécommunications (17 nouveaux marchés)

Services de télécommunications (11)

Services de téléphonie et de transmission de données (8)