Suivi à long terme des participants FSE-IEJ du Programme opérationnel régional (POR) 2014-2020 d'Île-de-France et du bassin de la Seine
Suivi à long terme des participants FSE-IEJ du POR 2014-2020 d'Île-de-France et du bassin de la Seine. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande successifs selon les besoins et dans les conditions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il comporte également une partie à prix unitaires réglée sur quantités réellement constatées, ne nécessitant pas de bons de commande. Le montant minimum d'engagement sur toute la durée de l'accord-cadre est de 150 000 EUR (HT). Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme. Cette opération est cofinancée par les fonds européens structurels d'investissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-12-15
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Avis de marché
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| 2018-05-09
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Avis d'attribution de marché
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