Prestation de transports terrestres sanitaires pour des patients à l'assistance publique — hôpitaux de Marseille

Centre hospitalier rég. de Marseille

Prestation de transports terrestres sanitaires pour les ambulances et V.S.L., y compris les taxis conventionnés pour des patients à l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances la Mimétaine

Qui ?

• Centre hospitalier rég. de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-08	Avis de marché
2017-08-14	Informations complémentaires
2018-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: DAH170654
Brève description:

Prestation de transports terrestres sanitaires pour les ambulances et V.S.L., y compris les taxis conventionnés pour des patients à l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier rég. de Marseille
Adresse postale: Direction des achats, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345278&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317145
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux de la conception (hors week-end et jours fériés)*
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot no1: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux de la conception (hors week-end et jours fériés)*.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de un an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

Informations complémentaires: L'Accord-Cadre à bons de commande sera conclu sans montant minimum, ni maximum.
Intitulé du lot: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux NORD (hors week-end et jours fériés)*
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no2: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux NORD (hors week-end et jours fériés)*.

Intitulé du lot: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux SUD (hors week-end et jours fériés)*
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot no3: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux SUD (hors week-end et jours fériés)*.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable ensuite, 3 fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

Intitulé du lot: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux TIMONE (hors week-end et jours fériés)*
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot no4: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en AMBULANCE des patients hospitalisés sur les Hôpitaux TIMONE (hors week-end et jours fériés)*.

Intitulé du lot: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en VSL ou Taxi conventionné des patients hospitalisés de tous les hôpitaux APHM (hors week-end et jours fériés)*
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot no5: Transports JOUR de 8:00 à 20:00 en VSL ou Taxi conventionné des patients hospitalisés de tous les hôpitaux APHM (hors week-end et jours fériés)*.

Intitulé du lot: Transports de NUIT (20:00-8:00 y compris Week-End &Amp; jours fériés) &Amp; Transport 8:00-20:00 WEEK-END &Amp; jours FERIES des patients hospitalisés de tous hôpitaux APHM en AMBULANCE,VSL ou Taxi conventionné
Numéro du lot: 6
Brève description:

Lot no6: Transports de NUIT (20:00 à 8:00 y compris Week-End et jours fériés) et Transport de 8:00 à 20:00 en WEEK-END et jours FERIES des patients hospitalisés de tous les hôpitaux APHM en ambulance, vsl ou Taxi conventionné.

Intitulé du lot: Transports de JOUR 8:00 à 20:00 pour les patients hospitalisés en HAD (y compris Week-End et jours fériés) en ambulance, VSL ou taxi conventionné
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot no7: Transports de JOUR 8:00 à 20:00 pour les patients hospitalisés en HAD (y compris Week-End et jours fériés) en ambulance, VSL ou taxi conventionné.

Intitulé du lot: Transports en ambulance, vsl ou taxi conventionné H24 — 7j/7 UHSA (Unité Hospitalière Spécialement Aménagée)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot no8: Transports en ambulance, vsl ou taxi conventionné H24 — 7j/7 UHSA (Unité Hospitalière Spécialement Aménagée).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital de la Conception 13005 Marseille.

Hôpitaux Nord 13015 Marseille.

Hôpitaux Sud 13009 Marseille.

Hôpital de la Timone 13005 Marseille.

Divers sites de l'ap-hm 13000 Marseille.

Divers sites hospitaliers Bouches du Rhône.

Divers sites hospitaliers PACA et Corse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: K-Bis.
Situation économique et financière: Voir article 6.2.2 du Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir article 6.2.2 du Règlement de la Consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût: Coût (voir détail article 7 du Règlement de la Consultation)
Pondération du coût: 65
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du coût: 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=345278&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.marchespublics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dah170654. * Par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / Direction des

achats — secteur marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05* Par télécopie: 04.91.38.13.11.* Par

Mail: da-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, au plus

tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Règlement de la Consultation.

Contenu des offres décrit Article 6 du Règlement de la Consultation.

Les pièces à produire par l'attributaire du marché sont détaillées à l'article 11 du Règlement de la Consultation.

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniquescomplémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Achats, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres:

— par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11

— par mail à l'adresse suivante: da-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.marches-publics.gouv.fr

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire.

Le Comptable assignataire chargé du paiement est:

M. le receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille

Immeuble le Grand Prado

6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage

13008 Marseille.

Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'ap-hm.

Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contreles

retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires.

Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en

vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit

points de pourcentage.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 153-317145 (2017-08-08)

Informations complémentaires (2017-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de transports terrestres sanitaires pour des patients à l'assistance publique — hôpitaux de Marseille.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-14 📅
Date de publication: 2017-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 156-324154
Se réfère à l'avis: 2017/S 153-317145
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2017/S 156-324154 (2017-08-14)

Avis d'attribution de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de transports terrestres sanitaires pour les ambulances et VSL, y compris les taxis conventionnés pour des patients à l'assistance Publique — hôpitaux de Marseille.

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Régional de Marseille
Adresse postale: Direction des Achats, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-157766
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM Direction des Achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux de la conception (hors week-end et jours fériés)
Brève description:

Lot no1: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les Hôpitaux de la conception (hors week-end et jours fériés).

Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux nord (hors week-end et jours fériés)
Brève description:

Lot nº 2: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux nord (hors week-end et jours fériés).

Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux sud (hors week-end et jours fériés)
Brève description:

Lot nº 3: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux sud (hors week-end et jours fériés).

Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux Timone (hors week-end et jours fériés)
Brève description:

Lot nº 4: Transports jour de 8:00 à 20:00 en ambulance des patients hospitalisés sur les hôpitaux Timone (hors week-end et jours fériés).

Intitulé du lot: Transports jour de 8:00 à 20:00 en VSL ou Taxi conventionné des patients hospitalisés de tous les hôpitaux AP-HM (hors week-end et jours fériés)
Brève description:

Lot nº 5: Transports jour de 8:00 à 20:00 en VSL ou Taxi conventionné des patients hospitalisés de tous les hôpitaux AP-HM (hors week-end et jours fériés).

Intitulé du lot: Transports de nuit (20:00 — 8:00 y compris week-end et jours fériés); Transport 8:00 — 20:00 week-end et jours fériés des patients hospitalisés de tous hôpitaux AP-HM en ambulance, VSL ou taxi conventionné
Brève description:

Lot nº 6: Transports de nuit (20:00 à 8:00 y compris week-end et jours fériés) et Transport de 8:00 à 20:00 en week-end et jours fériés des patients hospitalisés de tous les hôpitaux AP-HM en ambulance, VSL ou Taxi conventionné.

Intitulé du lot: Transports de jour 8:00 à 20:00 pour les patients hospitalisés en HAD (y compris week-end et jours fériés) en ambulance, VSL ou taxi conventionné
Brève description:

Lot nº 7: Transports de jour 8:00 à 20:00 pour les patients hospitalisés en HAD (y compris week-end et jours fériés) en ambulance, VSL ou taxi conventionné.

Lot no8: Transports en ambulance, VSL ou taxi conventionné H24 — 7j/7 UHSA (Unité Hospitalière Spécialement Aménagée).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpital de la conception 13005 Marseille.

Hôpitaux nord 13015 Marseille.

Hôpitaux sud 13009 Marseille.

Divers sites de l'AP-HM 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (voir détail article 7 du règlement de la consultation)
Critère de coût: Coût (voir détail article 7 du règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-27 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 071-157766 (2018-04-10)

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