Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Cœur d'Ostrevent

Communauté de communes Cœur d'Ostrevent

Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Coeur d'ostrevent.
Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent: Aniche, Auberchicourt, Bruille-les-Marchiennes, Écaillon, Tilloy-les-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Masny, Monchecourt, Somain, Hornaing, Lewarde, Loffre, Marchiennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• theys assainissement

Qui ?

• Communauté de communes Cœur d'Ostrevent

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-21	Avis de marché
2018-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2017-37
Brève description:

Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Coeur d'ostrevent. Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent: Aniche, Auberchicourt, Bruille-les-Marchiennes, Écaillon, Tilloy-les-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Masny, Monchecourt, Somain, Hornaing, Lewarde, Loffre, Marchiennes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
Adresse postale: allée du Bois — BP 50005
Code postal: 59287
Commune postale: Lewarde
Contact
Adresse Internet: http://http://www.cc-coeurdostrevent.fr 🌏
Courrier électronique: mdeparis@cc-coeurdostrevent.fr 📧
Téléphone: +33 327713737 📞
Fax: +33 327713738 📠
URL des documents: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377107
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret n Celle-ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante: — le prix des prestations sera jugé à hauteur de 60 % au regard: * du montant en EUR HT du DQE: la note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle. — valeur technique, à hauteur de 40 %. Appréciée au regard du mémoire méthodologique: Les moyens humains que le candidat envisage d'affecter aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %). Les moyens matériels que le candidat envisage de déployer aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %). Une présentation des démarches à caractère environnemental et de qualité du candidat, (à hauteur de 5 %). La méthodologie concernant la gestion des prestations du marché, (à hauteur de 10 %). Les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène ainsi que les conditions de travail, (à hauteur de 5 %). Critères de sélection des candidatures Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées, Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes. Précisions à l'article II.2.10: les variantes sont interdites. Dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40.ll.1 du décret n

Informations complémentaires

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret n

Celle-ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante:

— le prix des prestations sera jugé à hauteur de 60 % au regard:

* du montant en EUR HT du DQE: la note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

— valeur technique, à hauteur de 40 %.

Appréciée au regard du mémoire méthodologique:

Les moyens humains que le candidat envisage d'affecter aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Les moyens matériels que le candidat envisage de déployer aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Une présentation des démarches à caractère environnemental et de qualité du candidat, (à hauteur de 5 %).

La méthodologie concernant la gestion des prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène ainsi que les conditions de travail, (à hauteur de 5 %).

Critères de sélection des candidatures

Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées,

Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Précisions à l'article II.2.10: les variantes sont interdites. Dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40.ll.1 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Coeur d'ostrevent.

Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent: Aniche, Auberchicourt, Bruille-les-Marchiennes, Écaillon, Tilloy-les-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Masny, Monchecourt, Somain, Hornaing, Lewarde, Loffre, Marchiennes.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Au-delà de cette période, le marché public est renouvelable, par périodes équivalentes, au maximum trois (3) fois, par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification du marché public.

Nombre de reconductions éventuelles (du marché public): 3.

La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liste détaillée des 15 communes dans le cahier des charges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1- la lettre de candidature en cas de groupement

2- une attestation sur l'honneur du candidat déclarant:

N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

3- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

4- une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

5- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 62 du décret n

Celle-ci sera appréciée en fonction des critères énoncés et pondérés de la façon suivante:

— le prix des prestations sera jugé à hauteur de 60 % au regard:

* du montant en EUR HT du DQE: la note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante, les autres offres obtiendront une note inversement proportionnelle.

— valeur technique, à hauteur de 40 %.

Appréciée au regard du mémoire méthodologique:

Les moyens humains que le candidat envisage d'affecter aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Les moyens matériels que le candidat envisage de déployer aux prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Une présentation des démarches à caractère environnemental et de qualité du candidat, (à hauteur de 5 %).

La méthodologie concernant la gestion des prestations du marché, (à hauteur de 10 %).

Les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène ainsi que les conditions de travail, (à hauteur de 5 %).

Critères de sélection des candidatures

Conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies et signées,

Capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Précisions à l'article II.2.10: les variantes sont interdites. Dématérialisation: le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com. Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40.ll.1 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-377107 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Cœur d'Ostrevent. Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent: Aniche, Auberchicourt, Bruille-les-Marchiennes, Ecaillon, Tilloy-les-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Masny, Monchecourt, Somain, Hornaing, Lewarde, Loffre, Marchiennes.

Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cœur d'Ostrevent.
Adresse postale: allée du Bois, BP 50005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033210
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-377107
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 20.12.2017. Le présent marché public et les documents s'y rapportant sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi. Le Code de justice administrative française est consultable sur le site officiel Legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://legifrance.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'entretien et de curages des ouvrages et réseaux de collecte des eaux pluviales sur le territoire du Cœur d'Ostrevent.

Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent: Aniche, Auberchicourt, Bruille-les-Marchiennes, Ecaillon, Tilloy-les-Marchiennes, Vred, Wandignies-Hamage, Masny, Monchecourt, Somain, Hornaing, Lewarde, Loffre, Marchiennes.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 70 000 EUR HT.

Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Au-Delà de cette période, le marché public est renouvelable, par périodes équivalentes au maximum 3 fois par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire de la notification du marché public.

Nombre de reconductions éventuelles (du marché public): 3.

La durée du marché public ne pourra excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations pourront avoir lieu dans les 15 communes du territoire du Cœur d'Ostrevent.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 20.12.2017.

Le présent marché public et les documents s'y rapportant sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par la loi.

Le Code de justice administrative française est consultable sur le site officiel Legifrance — le service public de la diffusion du droit: http://legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du Code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification ou 16 jours si la notification n'est faite par voie électronique avant de signer le marché,

— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du Code de justice administrative).

Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.

Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn et Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R 421-7 CJA.

Le Code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2018/S 016-033210 (2018-01-22)

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