Avis d'attribution de marché (2018-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 221 300 015 00247
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 413318206📞
Courrier électronique: yves.huet@departement13.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.departement13.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Numerisation
DCAD20170215
Produits/services: Services d'archivage informatique📦
Brève description:
“Numérisation et indexation de documents patrimoniaux conserves par les archives départementales des Bouches-du-Rhône.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents textuels d'archives et de presse sur support papier ou parchemins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Système d'imagerie et d'archivage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Numérisation et indexation de presse quotidienne régionale, fichiers individuels ou nominatifs, tous autres fonds documentaires textuels en liasses ou registres.”
Description du marché
Numérisation et indexation de presse quotidienne régionale, fichiers individuels ou nominatifs, tous autres fonds documentaires textuels en liasses ou registres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et qualification
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartes et plans sur support papier ou calque
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Numérisation et indexation de cartes, plans notamment de fonds d'architectes, pouvant être aussi sur calque.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents photographiques sur support papier ou films
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Numérisation et indexation de tirages photos papiers à la pièce ou en reportage, films négatifs et diapositives.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents audio et audiovisuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Numérisation et indexation de supports filmiques, cassettes de différents types (VHS, BVU, Bétacam, U-Matic), cassettes audio.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents reproduits sur support microfilm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Numérisation et indexation de toutes collections de microfilms.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 229-477302
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Numérisation et indexation de presse quotidienne régionale, fichiers individuels ou nominatifs, tous autres fonds documentaires textuels en liasses ou registres”
Titre
Numérisation et indexation de presse quotidienne régionale, fichiers individuels ou nominatifs, tous autres fonds documentaires textuels en liasses ou registres
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Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Numexo
Adresse postale: Pôle de vie, lot 9 Parc des Bréguières
Commune postale: Les Arcs-sur-Argens
Code postal: 83460
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
URL: http://www.numexo.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Numérisation et indexation de cartes, plans notamment de fonds d'architectes, pouvant être aussi sur calque” Nom et adresse du contractant
Nom: Arkhenum SAS
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Région: Aquitaine🏙️
URL: http://www.arkhenum.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Numérisation et indexation de tirages photos papiers à la pièce ou en reportage, films négatifs et diapositives” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Pôle de Vie — lot 9 Parc des Bréguières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Les films du soleil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les films du soleil
Adresse postale: 39 avenue de Saint-Barnabé
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.filmsdusoleil.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Numérisation et indexation de toutes collections de microfilms
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Batholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: http://www.flash-copy.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE,16.7.2007, Sté Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.cg13.fr Cet avis sera consultable sous la référence: «Mapadcbd01032017».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 184-416926 (2018-09-21)