Texte
Division en 4 tranches: — tranche ferme: EP et AVP pour l'ensemble du projet, pro, act, det, visa, aor, opc pour la livraison des 25 premiers logements, Contenu des missions: mission de base ep, avp, pro, act, det, visa, aor, opc. Missions complémentaires: réalisation d'une étude d'impact au stade AVP, Constitution, dépôt et suivi pour le compte du maître d'ouvrage du dossier "Loi sur l'eau" au stade AVP, consitution, dépôt et suivi du dossier de permis d'aménager au stade PRO. — trois tranches optionnelles ayant pour objet: poursuite du projet mise à jour de l'avp, pro, act, det, visa, aor et OPC pour la livraison de 25 logements supplémentaires. Contenu des missions pour chaque tranche optionnelle: Mise à jour de l'avp, pro, act, det, visa, aor, opc. Mission complémentaire constitution, dépôt et suivi du dossier de permis d'aménager au stade PRO. Part de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux: 1 400 000.00 EUR (H.T.). (ensemble des tranches).