Marchés de travaux (14 lots séparés) relatifs à l'extension et la restructuration du collège le Point du Jour à Auneuil (60)
SAO
L'opération de travaux (14 lots séparés) a pour objet l'extension et la restructuration du collège le Point du Jour à Auneuil (60). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cuisine Service SARL
- • Delagrave
- • Eiffage Construction Picardie
- • Elec Tertiaire Habitat
- • entre-Prises
- • Eurodem désamiantage
- • Eurovia Picardie Beauvais
- • Les Paysages du Noyonnais
- • Loxam Module
- • Monsegu
- • SPRID
- • Thyssenkrupp ascenseurs
- • Top Van Dooren
- • SAO
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
- • Mobilier de laboratoire › Paillasses de laboratoire
- • Mobilier de maison › Mobilier et agencement de cuisine
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain › Installations de chauffage
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction d'installations sportives
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-01 | Avis de marché |
| 2018-02-12 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 2017-80/02-933
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de construction d'installations sportives 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Installation de réseau de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de désamiantage 📦
Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sao
Adresse postale: 36 avenue Salvador Allende — bâtiment Hervé Carlier — RDC
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: cservais@gie60.fr 📧
Téléphone: +33 344062780 📞
Fax: +33 344062799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lO29R0lho9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348101
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-131753
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gros-œuvre étendu
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros-œuvre étendu.
Durée de l'accord: 34 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Courants forts et faibles
Numéro du lot: 3
Brève description: Courants forts et faibles.
Informations complémentaires: PSE 8: Câblage fibre optique et équipements.
Numéro du lot: 4
Brève description: Revêtements de sols souples.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 5
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Équipements spécialisés salles de sciences
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements spécialisés salles de sciences.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 7
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Élévateur PMR
Numéro du lot: 8
Brève description: Élévateur PMR.
Intitulé du lot: Équipements sportifs
Numéro du lot: 9
Brève description: Équipements sportifs.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine — cloisons isothermes
Numéro du lot: 10
Brève description: Équipements de cuisine — cloisons isothermes.
Intitulé du lot: V.r.d
Numéro du lot: 11
Brève description: V.r.d.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Espaces verts — plantations
Numéro du lot: 12
Brève description: Espaces verts — plantations.
Informations complémentaires: PSE 12: Engazonnement de la piste d'athlétisme.
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 13
Brève description: Désamiantage.
Intitulé du lot: Constructions modulaires provisoires
Numéro du lot: 14
Brève description: Constructions modulaires provisoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saoise.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lO29R0lho9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 170-348101 (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 2017-80/02-933
Brève description:
L'opération de travaux (14 lots séparés) a pour objet l'extension et la restructuration du collège le Point du Jour à Auneuil (60). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Paillasses de laboratoire 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de construction d'installations sportives 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Mobilier et agencement de cuisine 📦
Installation de réseau de conduites 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux de désamiantage 📦
Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sao
Adresse postale: 36 avenue Salvador Allende — bâtiment Hervé Carlier — RDC
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: cservais@gie60.fr 📧
Téléphone: +33 344062780 📞
Fax: +33 344062799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lO29R0lho9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-348101
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-131753
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
PSE 1: Remplacement de menuiseries extérieures
PSE 2: Travaux de serrurerie zone parvis (PSE d'origine dans le premier dossier)
PSE 3: Nettoyage des façades (en complément de celles prévues en base)
PSE 4: Fourniture et pose de casiers professeurs
PSE 5: Fourniture et pose de placards de rangement dans les salles de collection.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gros-œuvre étendu
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros-œuvre étendu.
Durée de l'accord: 34 mois
Informations complémentaires:
PSE 1: Remplacement de menuiseries extérieures
PSE 2: Travaux de serrurerie zone parvis (PSE d'origine dans le premier dossier)
PSE 3: Nettoyage des façades (en complément de celles prévues en base)
PSE 4: Fourniture et pose de casiers professeurs
PSE 5: Fourniture et pose de placards de rangement dans les salles de collection.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation.
Informations complémentaires:
PSE 6: Mise en place d'une cuve de récupération des eaux de pluie
PSE 7: Conservation de chaudières existantes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Courants forts et faibles.
Informations complémentaires: PSE 8: Câblage fibre optique et équipements.
Numéro du lot: 4
Brève description: Revêtements de sols souples.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 5
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Équipements spécialisés salles de sciences
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements spécialisés salles de sciences.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 7
Brève description: Ascenseurs.
Intitulé du lot: Élévateur PMR
Numéro du lot: 8
Brève description: Élévateur PMR.
Intitulé du lot: Équipements sportifs
Numéro du lot: 9
Brève description: Équipements sportifs.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine — cloisons isothermes
Numéro du lot: 10
Brève description: Équipements de cuisine — cloisons isothermes.
Intitulé du lot: V.r.d
Numéro du lot: 11
Brève description: V.r.d.
Informations complémentaires:
PSE 9: Réalisation d'un mur en L en remplacement du mur en gabion
PSE 10: Suppression piste d'athlétisme en enrobé
PSE 11: Terrassement pour cuve EP.
Numéro du lot: 12
Brève description: Espaces verts — plantations.
Informations complémentaires: PSE 12: Engazonnement de la piste d'athlétisme.
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 13
Brève description: Désamiantage.
Intitulé du lot: Constructions modulaires provisoires
Numéro du lot: 14
Brève description: Constructions modulaires provisoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 version en vigueur — formulaire DC2 version en vigueur — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire — déclaration sur l'honneur (CF. Modèle ci-joint au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur — attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité — attestation de visite obligatoire pour les lots no 1-2-3.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles et/ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
1 — Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
2 — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
3 — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
4 — Indication des titres d'études et professionnels du candidats ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
5 — Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Cautionnement: Retenue de garantie de 5 pour cent du montant (TTC) du marché ou garantie à première demande pour couvrir les réserves à la réception des travaux. Garantie de parfait achèvement de 1 an après réception. Garantie à première demande à constituer en cas d'avance couvrant la totalité de son montant. Financement: Paiement à 30 jours par virement. Avance fixée à 20 pour cent du montant (TTC) initial du marché. Prix révisable. Prix global et forfaitaire. Possibilité de nantissement ou de cession de créances. Modalités de financement: fonds propres. Forme juridique: L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises conjointes avec mandataire solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saoise.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_lO29R0lho9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est le conseil départemental de l'Oise. La SAO est son mandataire.
La présente consultation est passée, dans le respect des dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, selon la procédure suivante: Procédure d'appel d'offres ouvert (art 67 et 68 du décret).
La visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire pour les lots nº 1, 2 et 3 et conseillée pour les autres lots. À l'issue de cette visite obligatoire pour les lots nº 1, 2 et 3, les candidats devront nécessairement jointe à leur candidature l'attestation de visite établie selon le modèle joint en annexe 3 du présent règlement de consultation.
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Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit, il devra produire les pièces relatives à cet intervenant visées ci-avant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.
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Les prestations commenceront au 1er trimestre 2018 pour une durée de 34 mois (y compris période de préparation de 2 mois et hors délai de parfait achèvement) à compter de la date prescrite par l'ordre de service de commencer les travaux pour tous les lots.
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La proposition de variantes est autorisée dans la limite de trois variantes par lot. Les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Insertion par l'activité économique: les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leur offre des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée non-conforme au motif du non-respect du cahier des charges.
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En ce qui concerne le critère «Prix» jugement sur un total de 100 points selon formule indiquée à l'article 5.1 du règlement de consultation.
En ce qui concerne le critère «Valeur technique» jugement sur un total de 100 points selon formule indiquée à l'article 5.1 du règlement de consultation.
Retrait du dossier de consultation des entreprises (avant la date limite de réception des offres):
1/ sous format dématérialisé sur le site http://www.saoise.fr, rubrique «Consultations dématérialisées (nouveau site).
Avant de pouvoir télécharger le dossier de consultation, les candidats doivent:
— Accepter les conditions générales d'utilisation de la plate-forme,
— s'inscrire sur la plate-forme électroniquement,
— les personnes téléchargeant le dossier de consultation seront particulièrement attentives à bien renseigner le champ “E-Mail” dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la SAO pour informer des éventuelles modifications du dossier de consultation. La validité de cette adresse électronique déclarée est de la responsabilité de l'entreprise.
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2/ sur support physique électronique gratuitement à la SAO 36 avenue Salvador Allende — bâtiment Hervé Carlier — RDC — 60000
Beauvais — jours et heure d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Possibilité de demande par courrier ou par télécopieur en précisant le nom de l'opération et l'objet.
Conditions d'envoi des propositions:
1/ transmission électronique sur le site http://www.saoise.fr rubrique » Consultations dématérialisées (nouveau site) suivant les prescriptions de l'article 6.1 du règlement de la consultation.
2/ sous format papier à la SAO suivant les prescriptions de l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 170-348101 (2017-09-01)
Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-29/02-933
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064532
Se réfère à l'avis: 2017/S 170-348101
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros-Œuvre étendu
vrd
Brève description: vrd
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 030-064532 (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-29/02-933
Brève description:
L'opération de travaux (14 lots séparés) a pour objet l'extension et la restructuration du collège le point du jour à Auneuil (60). Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Valeur totale du marché: 10502403.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064532
Se réfère à l'avis: 2017/S 170-348101
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les présents marchés ont été signés le 31.1.2018. Ils sont consultables à l'adresse suivante: 36 avenue Salvador Allende — bâtiment A Hervé Carlier — RDC — 60000 Beauvais Concernant les lots nº 7 et 8: en attente de réception des pièces des attributaires (cf. Article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros-Œuvre étendu
vrd
Brève description: vrd
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du même code, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché, d'un recours pour excès de pouvoir conformément aux articles R. 421- à R. 421-3 du même Code, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet et d'un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Avis d'attribution de marché (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-85/02-933
Valeur totale du marché: 116 800 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243249
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 107-243249 (2018-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018-85/02-933
Valeur totale du marché: 116 800 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243249
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 4.6.2018. Il est consultable à la SAO — 36 avenue Salvador Allende — bâtiment A — RDC — 60000 Beauvais.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voix de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé pré-contractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du même code, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché, d'un recours pour excès de pouvoir conformément aux articles R. 421-1 à R. 421-3 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et d'un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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