Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la résidence située au 2 rue Camille Pelletan à Montrouge
Montrouge Habitat — OPH
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la résidence située au 2 rue Camille Pelletan à Montrouge. Les travaux concerneront notamment: le ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur — le remplacement de la toiture — la création de désenfumage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-07 | Avis de marché |
| 2017-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2017-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Montrouge Habitat — OPH
Adresse postale: 12 rue Radiguey
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://montrouge-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: pdarocha@montrouge-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 155581700 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_27okdwZSCb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315139
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 38 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Les justifications à produire.
Situation économique et financière: Cf. Les justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Les justifications à produire.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Appréciation du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 152-315139 (2017-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2017-04
Brève description:
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la résidence située au 2 rue Camille Pelletan à Montrouge. Les travaux concerneront notamment: le ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur — le remplacement de la toiture — la création de désenfumage.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Montrouge Habitat — OPH
Adresse postale: 12 rue Radiguey
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://montrouge-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: pdarocha@montrouge-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 155581700 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_27okdwZSCb 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-315139
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature (1);
— attestation sur l'honneur que le candidat ne relève d'aucune interdiction de soumissionner au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;
— redressement judiciaire: le cas échéant, la copie du jugement de redressement judiciaire;
— déclaration du candidat (1);
(1) Les candidats pourront, compléter notamment les modèles Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences s'y rapportant, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoin. — Pièces valables durant l'année en cours.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global des candidats et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisées au cours des3 dernières années;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels: assurance en cours de validité en adéquation avec les prestations à mettre en oeuvre dans le cadre du présent marché (type de garantie, nature des risques couverts, période de validité);
— références professionnelles et capacités techniques:
— qualifications: le candidat comprendra nécessairement dans son équipe de concepteurs un architecte inscrit à l'ordre des architectes (copie de la carte professionnelle à fournir) qui sera mandataire du groupement;
— certificats de qualification OPQIBI pour la partie technique et économique.
La preuve de la qualification du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de capacités professionnelles ou des références attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat. Les candidats à cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée descompétences nécessaire à la réalisation des études et du suivi des travaux;
— moyens humains:
— le candidat établira une déclaration sur la composition globale des effectifs et le nombre de personnel d'encadrement;
— le candidat donnera la liste du personnel envisagée pour l'exécution des prestations du présent contrat avec les qualifications et les références en adéquation;
— moyens matériels: déclaration du matériel et de l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution de la mission;
— présentation d'une liste une liste des références sur les opérations similaires (niveau d'avancement minimum APD validé ou travaux achevés) réalisées au cours des cinq dernières années (afin de garantir un niveau de concurrence satisfaisant) en indiquant les coordonnées du client public ou privé, les informations financières et le délai. Les prestations précitées seront étayées par des attestations du donneur d'ordre ou à défaut par une déclaration sur l'honneur du candidat.
— Fiche de renseignements par cotraitant, annexée au présent règlement de la consultation, complétée.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner les candidats admis à présenter une offre. La négociation pourra se dérouler en phases successives à l'issue desquelles certains candidats sont éliminés, par application des critères de sélection des offres.
Transmission des plis: Les candidatures peuvent être transmises sur support papier dans les conditions détaillées dans le règlement de la consultation, ou bien par voie électronique sur le site www.achatpublic.com.
Les candidatures transmises doivent avoir été signées électroniquement et envoyées cryptées.
Renseignements complémentaires administratifs: M. Da Rocha; tél. : 01 55 58 17 00
courriel: pdarocha@ophlm-montrouge.com
renseignements complémentaires techniques: Mlle Baugé; tél: 01 55 58 17 00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre: mission de base telle que définie par la loi MOP et missions complémentaires OPC (en tranche conditionnelle) et Diag.
Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois dont 6 mois études et 20 mois de travaux.
Durée du marché: de la date de notification jusqu'à la fin du délai de parfait achèvement.
Les prescriptions minimales de l'opération sont précisées dans le programme des travaux téléchargeable sur www.achatpublic.com.
Montant prévisionnel des travaux: 2 820 000 EUR HT.
Description des options:
En application de l'article 30-i-7°) du décret no2016-360, le maître de l'ouvrage se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles des marchés en cours, à exécuter par le même titulaire. Possibilité de conclure des avenants.
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Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. Les justifications à produire.
Situation économique et financière: Cf. Les justifications à produire.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Les justifications à produire.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché sera attribué à un cabinet isolé ou à un groupement conjoint de concepteurs dont le mandataire sera solidaire. Ce mandataire est nécessairement un architecte inscrit à l'ordre des architectes.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités de financement et de paiement: financé sur le budget investissement de l'office. Délai de paiement: 30 jours par mandat administratif. Cautionnement et garanties exigées: application des articles 110 et 112 du décret no2016-360.
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Les candidatures seront examinées selon les critères suivants:
— capacités professionnelles, techniques et financières du groupement,
— pertinence de la composition de l'équipe,
— adéquation des références proposées par le groupement au projet du maître d'ouvrage,
— qualité des références de l'architecte mandataire.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Appréciation du projet
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— lettre de candidature (1);
— attestation sur l'honneur que le candidat ne relève d'aucune interdiction de soumissionner au regard des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;
— redressement judiciaire: le cas échéant, la copie du jugement de redressement judiciaire;
— déclaration du candidat (1);
(1) Les candidats pourront, compléter notamment les modèles Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences s'y rapportant, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoin. — Pièces valables durant l'année en cours.
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— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global des candidats et le chiffre d'affaire concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisées au cours des3 dernières années;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels: assurance en cours de validité en adéquation avec les prestations à mettre en oeuvre dans le cadre du présent marché (type de garantie, nature des risques couverts, période de validité);
— références professionnelles et capacités techniques:
— qualifications: le candidat comprendra nécessairement dans son équipe de concepteurs un architecte inscrit à l'ordre des architectes (copie de la carte professionnelle à fournir) qui sera mandataire du groupement;
— certificats de qualification OPQIBI pour la partie technique et économique.
La preuve de la qualification du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de capacités professionnelles ou des références attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat. Les candidats à cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée descompétences nécessaire à la réalisation des études et du suivi des travaux;
Afficher plus
— moyens humains:
— le candidat établira une déclaration sur la composition globale des effectifs et le nombre de personnel d'encadrement;
— le candidat donnera la liste du personnel envisagée pour l'exécution des prestations du présent contrat avec les qualifications et les références en adéquation;
— moyens matériels: déclaration du matériel et de l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution de la mission;
— présentation d'une liste une liste des références sur les opérations similaires (niveau d'avancement minimum APD validé ou travaux achevés) réalisées au cours des cinq dernières années (afin de garantir un niveau de concurrence satisfaisant) en indiquant les coordonnées du client public ou privé, les informations financières et le délai. Les prestations précitées seront étayées par des attestations du donneur d'ordre ou à défaut par une déclaration sur l'honneur du candidat.
Afficher plus
— Fiche de renseignements par cotraitant, annexée au présent règlement de la consultation, complétée.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier et d'auditionner les candidats admis à présenter une offre. La négociation pourra se dérouler en phases successives à l'issue desquelles certains candidats sont éliminés, par application des critères de sélection des offres.
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Transmission des plis: Les candidatures peuvent être transmises sur support papier dans les conditions détaillées dans le règlement de la consultation, ou bien par voie électronique sur le site www.achatpublic.com.
Les candidatures transmises doivent avoir été signées électroniquement et envoyées cryptées.
Renseignements complémentaires administratifs: M. Da Rocha; tél. : 01 55 58 17 00
courriel: pdarocha@ophlm-montrouge.com
renseignements complémentaires techniques: Mlle Baugé; tél: 01 55 58 17 00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur (art. L551-1 CJA);
— recours pour excès de pouvoir contre les décisions faisant grief dans les 2 mois suivant leur publication ou leur notification ou à partir d'une décision implicite de rejet (R421-1 CJA);
— référé contractuel 31 jours après publication de l'avis d'attribution. Ce dernier recours est porté à 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'une telle publication;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, pouvant être exercé dans les 2 mois à compter la date à laquelle la signature du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 167 460 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507074
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-315139
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 243-507074 (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence située au 2 rue Camille Pelletan à Montrouge. Les travaux concerneront notamment:
— le ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur,
— le remplacement de la toiture,
— la création de désenfumage.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507074
Se réfère à l'avis: 2017/S 152-315139
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 8.12.2017. Les pièces sont consultables au siège de Montrouge Habitat à l'adresse mentionnée plus haut. Toute demande de consultation ou de transmission devra faire l'objet d'une demande écrite préalable auprès du service des marchés. Le demandeur doit dresser une liste précise des documents qu'il souhaite consulter.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la résidence située au 2 rue Camille Pelletan à Montrouge. Les travaux concerneront notamment:
— le ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur,
— le remplacement de la toiture,
— la création de désenfumage.
Le présent marché porte sur une mission de maîtrise d'œuvre: mission de base telle que définie par la loi MOP et missions complémentaires OPC (en tranche conditionnelle) et Diag. Durée prévisionnelle des travaux: 26 mois dont 6 mois études et 20 mois de travaux. Durée du marché: de la date de notification jusqu'à la fin du délai de parfait achèvement. Les prescriptions minimales de l'opération sont précisées dans le programme des travaux téléchargeable sur www.achatpublic.com Montant prévisionnel des travaux: 2 820 000 EUR HT.
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En application de l'article 30-I-7º) du Décret nº 2016-360, le maître de l'ouvrage se réserve le droit de recourir à des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles des marchés en cours, à exécuter par le même titulaire. Possibilité de conclure des avenants. Mission OPC en tranche conditionnelle.
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Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché par le représentant du pouvoir adjudicateur (art. L 551-1 CJA),
— recours pour excès de pouvoir contre les décisions faisant grief dans les deux mois suivant leur publication ou leur notification ou à partir d'une décision implicite de rejet (R421-1 CJA),
— référé contractuel 31 jours après publication de l'avis d'attribution. Ce dernier recours est porté à 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'une telle publication,
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