Investigations complémentaires (techniques non intrusives) opérations de marquage-piquetage sur le territoire des communes de la Haute-Savoie

SYANE

Allotissement géographique:
— lot 1: Annemasse Agglo — communauté de communes Arve et Salève — communauté de communes Cluses Arve et Montagnes — communauté de communes des Montagnes du Giffre — communauté de commune du Pays d'Evian Vallée d'abondance — communauté de communes Pays du Mont Blanc — communauté de communes des quatre Rivières — communauté de communes de la vallée Verte — communauté de communes Faucigny-Glières — communauté de communes du Haut-Chablais — communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc — Thonon agglomération,
— lot 2: communauté de communes des vallées de Thônes — communauté de communes Usses et Rhône — communauté de communes du Pays Rochois — communauté de communes des sources du Lac d'Annecy — communauté de communes du Pays de Cruseilles — communauté de communes du Genevois — communauté de communes Fier et Usses — communauté de communes du Canton de Rumilly — Grand Annecy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GPT Abest / Altitudes VRD / CPR
• GPT Geoprocess / D-Tech

Qui ?

• SYANE

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de marquage routier › Marquage routier
• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-22	Avis de marché
2017-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 17fs-0601-C
Brève description:

Allotissement géographique: — lot 1: Annemasse Agglo — communauté de communes Arve et Salève — communauté de communes Cluses Arve et Montagnes — communauté de communes des Montagnes du Giffre — communauté de commune du Pays d'Evian Vallée d'abondance — communauté de communes Pays du Mont Blanc — communauté de communes des quatre Rivières — communauté de communes de la vallée Verte — communauté de communes Faucigny-Glières — communauté de communes du Haut-Chablais — communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc — Thonon agglomération, — lot 2: communauté de communes des vallées de Thônes — communauté de communes Usses et Rhône — communauté de communes du Pays Rochois — communauté de communes des sources du Lac d'Annecy — communauté de communes du Pays de Cruseilles — communauté de communes du Genevois — communauté de communes Fier et Usses — communauté de communes du Canton de Rumilly — Grand Annecy.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 27 rue de la Paix
Code postal: 74002
Commune postale: Annecy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.syane.fr 🌏
Courrier électronique: info@syane.fr 📧
Téléphone: +33 450335060 📞
Fax: +33 450528521 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-22 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 059-110050
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre de service mono-attributaire, fractionné à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Allotissement géographique:

— lot 1: Annemasse Agglo — communauté de communes Arve et Salève — communauté de communes Cluses Arve et Montagnes — communauté de communes des Montagnes du Giffre — communauté de commune du Pays d'Evian Vallée d'abondance — communauté de communes Pays du Mont Blanc — communauté de communes des quatre Rivières — communauté de communes de la vallée Verte — communauté de communes Faucigny-Glières — communauté de communes du Haut-Chablais — communauté de communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc — Thonon agglomération,

— lot 2: communauté de communes des vallées de Thônes — communauté de communes Usses et Rhône — communauté de communes du Pays Rochois — communauté de communes des sources du Lac d'Annecy — communauté de communes du Pays de Cruseilles — communauté de communes du Genevois — communauté de communes Fier et Usses — communauté de communes du Canton de Rumilly — Grand Annecy.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Est du département
Numéro du lot: 1
Brève description: 12 EPCI de l'Est du département.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

2 reconductions éventuelles.

Durée du marché: 3 ans maxi.

Intitulé du lot: Ouest du département
Numéro du lot: 2
Brève description: 9 EPCI de l'Ouest du département.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le candidat produira la certification en «Détection» et «Géoréférencement» au titre des articles R. 554-23 et R. 554-34 du code de l'environnement, s'il a déjà obtenue cette certification. Dans le cas contraire, le candidat l'indiquera expressément dans sa candidature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740008500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Code postal: 74011
Courrier électronique: c.darde@syane.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SYANE: M. Le Président
Commune postale: Annecy

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre de service mono-attributaire, fractionné à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet de:

— Un référé précontractuel, en application de l'article L.551.1 du Code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L.551.13 et suivants du Code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 059-110050 (2017-03-22)

Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Allotissement géographique: — lot 1: Annemasse Agglo; Communauté de communes Arve et Salève; Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes; Communauté de communes des Montagnes du Giffre; Communauté de commune du Pays d'Évian Vallée d'Abondance; Communauté de communes Pays du Mont-Blanc; Communauté de communes des quatre rivières; Communauté de communes de la Vallée Verte; Communauté de communes Faucigny-Glières; Communauté de communes du Haut-Chablais; Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc; Thonon agglomération. — lot 2: Communauté de communes des vallées de Thônes; Communauté de communes Usses et Rhône; Communauté de communes du pays Rochois; Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy; Communauté de communes du pays de Cruseilles; Communauté de communes du Genevois; Communauté de communes Fier et Usses; Communauté de communes du Canton de Rumilly — Grand Annecy.

Valeur totale du marché: 86 651 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 142-292728
Se réfère à l'avis: 2017/S 059-110050
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Montants des marchés indiqués estimatifs ac à bons de commande, sans mini ni maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: Annemasse Agglo; Communauté de communes Arve et Salève; Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes; Communauté de communes des Montagnes du Giffre; Communauté de commune du Pays d'Évian Vallée d'Abondance; Communauté de communes Pays du Mont-Blanc; Communauté de communes des quatre rivières; Communauté de communes de la Vallée Verte; Communauté de communes Faucigny-Glières; Communauté de communes du Haut-Chablais; Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc; Thonon agglomération.

— lot 2: Communauté de communes des vallées de Thônes; Communauté de communes Usses et Rhône; Communauté de communes du pays Rochois; Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy; Communauté de communes du pays de Cruseilles; Communauté de communes du Genevois; Communauté de communes Fier et Usses; Communauté de communes du Canton de Rumilly — Grand Annecy.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 142-292728 (2017-07-25)

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