Fournitures de chaussures masculines (Lot 1) et de chaussures féminines (Lot 2) au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence
Plate-Forme Achats Finances Nord Est
Fournitures de chaussures masculines (Lot 1) et de chaussures féminines (Lot 2) au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Lorraine › Moselle
- • Pays de la Loire › Sarthe
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-18 | Avis de marché |
| 2018-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ville
Numéro de référence: CCP 17-143 du 11/05/2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de ville 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de ville 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155227 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328444
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures de chaussures masculines au profit des élèves des Lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures noires cadre masculines.
Valeur estimée hors TVA: 192 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fournitures de chaussures féminines au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures féminines type ballerine.
Valeur estimée hors TVA: 94 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 159-328444 (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ville
Numéro de référence: CCP 17-143 du 11/05/2017
Brève description:
Fournitures de chaussures masculines (Lot 1) et de chaussures féminines (Lot 2) au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de ville 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de ville 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155227 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328444
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 600 paires de chaussures et une quantité maximum annuelle de 1800 paires de chaussures et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures de chaussures masculines au profit des élèves des Lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures noires cadre masculines.
Valeur estimée hors TVA: 192 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois et à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur estimée du marché indiquée correspond à la durée totale.
Afficher plus
L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 600 paires de chaussures et une quantité maximum annuelle de 1800 paires de chaussures et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures féminines type ballerine.
Valeur estimée hors TVA: 94 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec une quantité minimum annuelle de 250 paires de chaussures et une quantité maximum annuelle de 750 paires de chaussures et est soumis à ce titre aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Autun — Saint-Cyr l'École — La Flèche — Aix-en-Provence.
Autun — Saint-Cyr l'École — La Flèche — Aix-n-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
Afficher plus
Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'État (PLACE) ( www.marches-publics.gouv.fr). La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.
Les échantillons demandés doivent parvenir (par voie postale, plis recommandés, colis...) à la PFAF Nord Est. Ils pourront être déposés directement à l'adresse suivante:
PFAF NE/BCA/HEC
10 rue d'Asfeld
57000 Metz
Tél. : 03.87.15.52.23 ou 50.37 — fax: 03.87.38.50.48.
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères valeur technique et prix.
Le critère technique sera jugé suite à étude des échantillons, en attribuant une note globale sur 20 répartie comme suit:
— chaussant et confort: /10,
— qualité technique: /5,
— confection et finition: /4,
— éco-conception: /1.
La note d'éco-conception sera établie en fonction des actions menées dans le domaine du développement durable (à titre d'exemple: évaluation des fournisseurs en matière de conditionnement, gestion des déchets, provenance des matériaux, etc.) au travers du dossier présenté avec les échantillons.
Afficher plus
La note obtenue sur 20 est ensuite pondérée par application du coefficient de pondération de 70 %.
Le critère prix sera noté sur 20: la note maximale étant attribuée au candidat présentant le prix le plus bas.
La note obtenue sur 20 est ensuite pondérée par application du coefficient de pondération de 30 %.
Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture par l'administration, si celle-ci est postérieure.
Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFAF NE. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art.l.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 159-328444 (2017-08-18)
Avis d'attribution de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 493237.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme Achats Finances Nord Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060682
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328444
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de chaussures masculines au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence
Fournitures de chaussures féminines au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Autun — Saint-Cyr l'école — La Flèche — Aix-en-Provence.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case Officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 028-060682 (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 493237.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme Achats Finances Nord Est
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060682
Se réfère à l'avis: 2017/S 159-328444
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
La valeur totale du marché s'entend reconductions comprises, soit 42 mois, calculée sur la base du prix unitaire pour la quantité maximum. Quantités annuelles (lot 1): mini 600 paires — maxi 1800 paires. Quantités annuelles (lot 2): mini 250 paires — maxi 750 paires.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures de chaussures masculines au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence
Fournitures de chaussures féminines au profit des élèves des lycées militaires d'Autun, Saint-Cyr, La Flèche et Aix-en-Provence
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Autun — Saint-Cyr l'école — La Flèche — Aix-en-Provence.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, Case Officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé contractuel (art. L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕