Fourniture et livraison d'articles de bureau

Département du Doubs

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Office Depot BS SAS

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-07	Avis de marché
2018-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: GE17F003
Brève description:

Accord-cadre avec maximum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: eray.musul@doubs.fr 📧
Téléphone: +33 381258125 📞
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date limite de soumission: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-355852
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Maximum 150 000 EUR pour la période initiale. 1 2

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Articles de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Maximum 150 000 EUR pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant et le destinataire public ou privé).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: budget départemental, ressources propres ou budgets annexes. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Toutefois, si le choix du candidat se porte sur un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction du patrimoine et de la logistique: Service appui et ressources Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau, 25031 Besançon Cedex — adresse des bureaux: 3 bis rue Gay Lussac
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381258357 📞
Pays: Doubs 🏙️
Adresse postale: Direction des finances et de l'achat Service des achats et de la commande publique Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation: 2 Articles spécifiques pour équipements documents Médiathèque.

Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 174-355852 (2017-09-07)

Avis d'attribution de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'articles de bureau.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue de la gare d'eau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048169
Se réfère à l'avis: 2017/S 174-355852
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les contrats résultants de la présente procédure de passation sont consultables sur place à l'adresse suivante: Département du Doubs. Direction des finances et de l'achat. Service des achats et de la commande publique. 7 Avenue de la Gare d'eau 25031 BESANCON Cedex Sur RDV, après demande expresse et écrite des candidats évincés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'articles de bureau

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Les contrats résultants de la présente procédure de passation sont consultables sur place à l'adresse suivante:

Département du Doubs.

Direction des finances et de l'achat.

Service des achats et de la commande publique.

7 Avenue de la Gare d'eau

25031 BESANCON Cedex

Sur RDV, après demande expresse et écrite des candidats évincés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier cedex 3
Commune postale: Besançon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Source: OJS 2018/S 023-048169 (2018-01-31)

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