Fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Il s'agit de fournir de manière régulière l'aérodrome en produits en vrac de type JET A1 et AVGAS 100 LL. L'accord-cadre comprend la fourniture, le transport et la livraison dans les cuves de la station carburant aviation de l'aérodrome.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-11 | Avis de marché |
| 2018-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Kérosène aviation
Numéro de référence: 17026MIV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kérosène aviation 📦
Code CPV supplémentaire: Kérosène aviation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr/ 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406901
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac de type JET A1
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac de type AVGAS 100 LL
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aérodrome du Pays de Montbéliard — 25420 Courcelles-lès-Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard Agglomération
Courrier électronique: marche@agglo-montbeliard.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 198-406901 (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Kérosène aviation
Numéro de référence: 17026MIV
Brève description:
Il s'agit de fournir de manière régulière l'aérodrome en produits en vrac de type JET A1 et AVGAS 100 LL. L'accord-cadre comprend la fourniture, le transport et la livraison dans les cuves de la station carburant aviation de l'aérodrome.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Kérosène aviation 📦
Code CPV supplémentaire: Kérosène aviation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr/ 🌏
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318904 📞
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406901
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées sur la base du tarif de vente du fournisseur à la date de la commande diminué du rabais consenti par celui-ci pour la durée de l'accord-cadre.
Montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre lot 1: mini = 30 000 EUR HT / maxi = 200 000 EUR HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac de type JET A1
Numéro du lot: 01
Brève description:
— l'approvisionnement de la station-service privative de l'aérodrome du Pays de Montbéliard en carburants aéronautiques de type JET A1,
— la fourniture de consommables (à la demande) pour la vérification journalière et périodique de la qualité du carburant (présence d'eau),
Les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le CCTP.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans.
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Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées sur la base du tarif de vente du fournisseur à la date de la commande diminué du rabais consenti par celui-ci pour la durée de l'accord-cadre.
Montant des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre lot 1: mini = 30 000 EUR HT / maxi = 200 000 EUR HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description:
— l'approvisionnement de la station-service privative de l'aérodrome du Pays de Montbéliard en carburants aéronautiques de type AVGAS 100 Ll,
— la fourniture de consommables (à la demande) pour la vérification journalière et périodique de la qualité du carburant (présence d'eau).
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées sur la base du tarif de vente du fournisseur à la date de la commande diminué du rabais consenti par celui-ci pour la durée de l'accord-cadre. Montants HT des commandes pour la période initiale de l'accord-cadre lot 2: mini=20 000 EUR / maxi=100 000 EUR. Montants identiques pour chaque période de reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution: Aérodrome du Pays de Montbéliard — 25420 Courcelles-lès-Montbéliard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser le DUME (joint au DCE) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces derniers sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
— modalités de règlement de compte: système informatique marco,
— délai global de paiement: 30 jours,
— modalités de financement: crédits propres — prix ajustables.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard Agglomération
Courrier électronique: marche@agglo-montbeliard.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les délais d'exécution sont laissés à l'initiative des candidats qui doivent remplir les parties de l'acte d'engagement et de l'annexe au CCTP prévues à cet effet. Le délai maximum à ne pas dépasser est de 4 jours ouvrés (samedi compris), soit 96 heures, à compter de la date de réception de la confirmation de la commande notifiée par écrit et parvenue au prestataire par télécopie ou par courriel avant 17:00.
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Le système de notation est décrit à l'article 5 du règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Service commande publique, courriel: dce.demat@agglo-montbeliard.fr, profil acheteur: http://www.e-marchespublics.com
Conditions de remise des offres:
— soit les offres sont transmises sur format papier, sous pli cacheté portant impérativement l'indication «Offre pour: fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome du Pays de Montbéliard — lot nº... — ne pas ouvrir». Les plis doivent être envoyés à l'adresse suivante: Service commande publique, 8 avenue des Alliés — BP 98407 — 25208 Montbéliard Cedex. En cas de remise en main propre, le dépôt doit se faire impérativement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00,
Afficher plus
— soit les offres seront remises sous forme dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Renseignements d'ordre technique et contact pour visite possible du site: Patrice Van de Laak — tél.: +33 381318795 — mail: patrice.vandelaak@agglo-montbeliard.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381326001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte de l'aérodrome du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés — BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318904 📞
Courrier électronique: camille.pepiot@agglo-montbeliard.fr 📧
Source: OJS 2017/S 198-406901 (2017-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Aerd du pays Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053178
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406901
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Marché pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac type JET A1.
Informations complémentaires: Marché pour 4 ans.
Brève description: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac de type AVGAS 100ll.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte de l'aérodrome du pays de Montbéliard
Source: OJS 2018/S 025-053178 (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et approvisionnement de carburants aéronautiques pour l'aérodrome de pays de Montbéliard agglomération.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Aerd du pays Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-053178
Se réfère à l'avis: 2017/S 198-406901
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Marché pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac type JET A1.
Informations complémentaires: Marché pour 4 ans.
Brève description: Fourniture et approvisionnement de produits en vrac de type AVGAS 100ll.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte de l'aérodrome du pays de Montbéliard
Source: OJS 2018/S 025-053178 (2018-02-02)
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