Informations complémentaires (2017-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la Direction de la Propreté Urbaine.”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Brève description:
“Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la Direction de la Propreté Urbaine de la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2017/S 186-380511
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2017-10-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-11-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2017-10-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2017-11-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2017/S 203-418228 (2017-10-17)
Avis d'attribution de marché (2018-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la direction de la propreté urbaine”
Brève description:
“Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la direction de la propreté urbaine de la ville de Cannes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs dédiés aux ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les commandes seront livrées au: direction de la propreté urbaine 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca”
Description du marché:
“La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de...”
Description du marché
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini annuel: 15 000 EUR HT, montant maxi annuel: 80 000 EUR HT. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé à 4 semaines maximum pour les commandes ordinaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs dédiés au tri sélectif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les commandes seront livrées après prise de rendez-vous à l'adresse suivante: direction de la propreté urbaine, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca.”
Description du marché:
“La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de...”
Description du marché
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini annuel: 5 000 EUR HT, montant maxi annuel: 30 000 EUR HT. Le délai d'exécution des bons de commande est fixé à 4 semaines maximum pour les commandes ordinaires.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs dédiés au plan Vigipirate
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Housses pour corbeilles compactrices «Bigbelly»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les commandes seront livrées après prise de rendez vous à l'adresse suivante: direction de la propreté urbaine, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca.”
Description du marché:
“La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de...”
Description du marché
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant mini annuel: 1 000 EUR HT, montant maxi annuel: 25 000 EUR HT. Les délais d'exécutions des bons de commandes sont fixées par le candidat dans son acte d'engagement sans toutefois dépasser le délai plafond de 4 semaines pour les commandes ordinaires.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Suite à l'appel d'offre 17/139 dont la date limite de remise des offres était fixée le 16.11.2017 à 12:00, aucune offre ayant été reçue pour les lots 1, 2,...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Suite à l'appel d'offre 17/139 dont la date limite de remise des offres était fixée le 16.11.2017 à 12:00, aucune offre ayant été reçue pour les lots 1, 2, 3 et 4, le pouvoir adjudicateur a décidé de le déclarer infructueux et de le relancer sous la forme d'un marché négocié.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 186-380511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 17139
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sacs dédiés aux ordures ménagères
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Plastiques et Tissages de Luneray
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sacs dédiés au tri sélectif
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sacs dédiés au plan vigipirate
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Housses pour corbeilles compactrices «Bigbelly»
Nom et adresse du contractant
Nom: LM Plastiques
Adresse postale: 27 rue des Cayennes — ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Date de conclusion du contrat: les contrats ont été signés le 16.7.2018 pour les lots 1, 2, 3 et 4. Les contrats sont consultables à la direction des...”
Date de conclusion du contrat: les contrats ont été signés le 16.7.2018 pour les lots 1, 2, 3 et 4. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes sur rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 156-358010 (2018-08-13)