Fourniture de matériels de branchement d'eau
Ville de Besançon
Fourniture de matériels de branchement d'eau.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2018-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-27 | Avis de marché |
| 2018-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525050
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de canalisations et pièces de raccord électrosoudable en PEHD.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports compteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 94 avenue Georges Clemenceau
Téléphone: +33 381878578 📞
Courrier électronique: eau@besancon.fr 📧
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 2 avenue Mégevand
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 249-525050 (2017-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Brève description:
Fourniture de matériels de branchement d'eau.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date limite de soumission: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525050
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons demandés sont précisés dans le bordereau des prix unitaires.
Ils seront envoyés par colis au service magasins généraux — Centre technique municipal — 94 avenue Clémenceau — 25034 Besançon Cedex avec la mention «Marché de fourniture matériels de branchement d'eau — Ne pas ouvrir».
Après le choix du titulaire, ils seront renvoyés à chaque candidat aux frais de celui-ci. L'absence d'échantillons entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons devront être transmis avant la date limite de réception des offres fixées en page de garde du présent document.
Numéro de la consultation: 2017-fcs-dea-0292.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de branchement d'eau.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000 EUR.
Intitulé du lot: Colliers de prise en charge, robinets et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture des colliers de prise en charge de différents diamètres, des robinets correspondants ainsi que de raccords en laiton.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Canalisations et pièces en PEHD
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de canalisations et pièces de raccord électrosoudable en PEHD.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Supports compteurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures de supports compteurs, robinets et clapets anti-retour et joints plats.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires: prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: financement par ressources propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 94 avenue Georges Clemenceau
Téléphone: +33 381878578 📞
Courrier électronique: eau@besancon.fr 📧
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: 2 avenue Mégevand
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: les échantillons demandés sont précisés dans le bordereau des prix unitaires.
Ils seront envoyés par colis au service magasins généraux — Centre technique municipal — 94 avenue Clémenceau — 25034 Besançon Cedex avec la mention «Marché de fourniture matériels de branchement d'eau — Ne pas ouvrir».
Après le choix du titulaire, ils seront renvoyés à chaque candidat aux frais de celui-ci. L'absence d'échantillons entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons devront être transmis avant la date limite de réception des offres fixées en page de garde du présent document.
Afficher plus
Numéro de la consultation: 2017-fcs-dea-0292.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 249-525050 (2017-12-27)
Avis d'attribution de marché (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-392402
Se réfère à l'avis: 2017/S 249-525050
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux utilisés au regard des fiches techniques (corps et revêtement)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Facilité de mise en œuvre et robustesse au regard de l'analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: Zone industrielle, 1-3 rue Denis Papin, BP 238
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Heinrich Canalisation SAS
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 173-392402 (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériels de branchement d'eau.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 173-392402
Se réfère à l'avis: 2017/S 249-525050
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 320 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Canalisations et pièces en Pehd
Brève description:
Fourniture de canalisations et pièces de raccord électro-soudable en Pehd.
Fournitures de supports compteurs, robinets et clapets anti-retour et joints plats
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux utilisés au regard des fiches techniques (corps et revêtement)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Facilité de mise en œuvre et robustesse au regard de l'analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-04 📅
Nom: Frans Bonhomme
Adresse postale: Zone industrielle, 1-3 rue Denis Papin, BP 238
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Heinrich Canalisation SAS
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 173-392402 (2018-09-07)
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