Fourniture de chandails bleu marine col rond et col V et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur, au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de chandails bleu marine col rond et col V et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur, au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Regain Sas
• Tricots Saint-James

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire
• Ile-de-France › Yvelines
• Lorraine › Moselle
• Pays de la Loire › Sarthe
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-15	Avis de marché
2017-10-17	Informations complémentaires
2018-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pull-overs
Numéro de référence: CCP 17-195 du 06/07/2017
Brève description:

Fourniture de chandails bleu marine col rond et col V et de pull-overs polaire bleu marine col camionneur, au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pull-overs 📦
Code CPV supplémentaire: Pull-overs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155190 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=344124&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-15 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-368223
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le marché est passé sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, et est soumis aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le minimum est de 1500 chandails col rond et 500 chandails col V. Le maximum est de 4500 chandails col rond et 1500 chandails col V.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de chandails bleu marine col rond et col V au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de chandails bleu marine col rond et col V au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Valeur estimée hors TVA: 358 365 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée ne pouvant excéder 3 ans au total. En fin de marché, il pourra être reconduit à titre exceptionnel pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée indiquée correspond à la durée totale.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pull-overs polaire bleu marine col camionneur au profit des lycées militaires de l'armée de terre et de l'armée de l'air.

Valeur estimée hors TVA: 24 290 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix en Provence — autun — saint-Cyr l'ecole — la Flèche — montbonnot.

Montbonnot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Midot Virginie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.

Les échantillons demandés doivent parvenir (par voie postale, plis recommandés, colis...) à: PFAF Nord Est/Bca/Hec 10 rue d'asfeld BP 60004 57044 Metz cedex 1. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères valeur technique (60 %) et prix (40 %). Le critère technique sera jugé suite à l'étude des échantillons, en attribuant une note globale sur 20 répartie comme suit: analyses laboratoire/6, fonctionnalité/6, présentation générale, confection et finition/6, éléments concernant l'éco-conception/2. Le critère prix sera noté sur 20, la note maximale étant attribuée à l'offre présentant le prix le plus bas.

Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par pfaf ne. Ressources propres de l'etat: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière Case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contractuel (art L.551-1 du Cja); du référé contractuel (art L.551-13 du Cja); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 180-368223 (2017-09-15)

Informations complémentaires (2017-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-06 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418227
Se réfère à l'avis: 2017/S 180-368223
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2017/S 203-418227 (2017-10-17)

Avis d'attribution de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 325 017 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date de publication: 2018-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 129-293775
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les quantités minimum et maximum sont: chandails col rond: minimum 1500 — maximum 4500 chandails col V: minimum 500 — maximum 1500.

Objet
Champ d'application du marché

Les quantités minimum et maximum sont: chandails col rond: minimum 1500 — maximum 4500 chandails col V: minimum 500 — maximum 1500.

Les quantités sont de 200 minimum et 600 maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Aix-en-Provence — Autun — Saint-Cyr l'École — La Flèche — Montbonnot

Montbonnot

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-12 📅
Nom: Tricots Saint-James
Numéro d'enregistrement national: 40575075300023
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Saint-James
Code postal: 50240
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-james.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 301 245 EUR 💰
Nom: Regain SAS
Numéro d'enregistrement national: 39389230200026
Adresse postale: 1 rue Pierre Gilles de Gennes Le Causse, Espace Entreprises
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.regain-perform.com 🌏
Valeur totale du marché: 23 772 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont calculés sur la base des quantités estimées pour la durée totale du marché, soit 42 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Source: OJS 2018/S 129-293775 (2018-07-05)

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