Fourniture de carburants
CUS Habitat Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Le marché portera sur les carburants d'origine pétrolière, mais également sur la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des véhicules fonctionnant au GNV, ainsi que ponctuellement sur certaines prestations liées à l'utilisation des véhicules de service et de fonction (paiement des péages autoroutier, cartes de lavage, autres services...).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: AO17/019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: mehdi.larguech@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409062
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pétroliers (essence-gazole) et services annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Intitulé du lot: Fourniture du gaz naturel pour véhicules GNV et services annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture du gaz naturel pour véhicules GNV.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Direction des Ressources Humaines et Logistiques (DRHL)
Téléphone: +33 388211748 📞
Courrier électronique: christine.stroh@cushabitat.com 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Secteur Gestion des Marchés Publics
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat — Service marchés
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2017/S 199-409062 (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: AO17/019
Brève description:
Le marché portera sur les carburants d'origine pétrolière, mais également sur la fourniture de gaz naturel pour l'alimentation des véhicules fonctionnant au GNV, ainsi que ponctuellement sur certaines prestations liées à l'utilisation des véhicules de service et de fonction (paiement des péages autoroutier, cartes de lavage, autres services...).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: mehdi.larguech@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409062
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pétroliers (essence-gazole) et services annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché portera sur les carburants d'origine pétrolière ainsi que ponctuellement sur certaines prestations liées à l'utilisation des véhicules de service et de fonction (paiement des péages autoroutier, cartes de lavage, autres services...).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Accord-cadre avec un seul opérateur économique.
Intitulé du lot: Fourniture du gaz naturel pour véhicules GNV et services annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture du gaz naturel pour véhicules GNV.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financements: fonds propres.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Direction des Ressources Humaines et Logistiques (DRHL)
Téléphone: +33 388211748 📞
Courrier électronique: christine.stroh@cushabitat.com 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Secteur Gestion des Marchés Publics
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Procédure:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 25-I.1º et 67 à 68 et 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum mais avec maximum.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, Dépôt contre récépissé la transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur);
Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat — Service marchés
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2017/S 199-409062 (2017-10-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)