Études de sol

Orléans Métropole

La consultation concerne la réalisation d'études de sol pour l'ensemble des directions opérationnelles d'Orléans Métropole.
L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum pour ce qui est de sa période initiale (1 an). Chacune des reconductions éventuelles sera conclue avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum de commandes.
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-06	Avis de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie géotechnique
Numéro de référence: 17s0061
Brève description:

La consultation concerne la réalisation d'études de sol pour l'ensemble des directions opérationnelles d'Orléans Métropole. L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum pour ce qui est de sa période initiale (1 an). Chacune des reconductions éventuelles sera conclue avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum de commandes. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400623
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm - => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Cette consultation étant un appel d'offres, il ne pourra être effectué aucune négociation à l'issue de la remise des offres. Néanmoins, l'entité adjudicatrice, au regard du degré de complexité de cette opération, souhaite organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères. => Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Critères de jugement des offres: 1. Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 %) décomposée de la manière suivante: Sous-critère 1: les moyens humains (qualifications, effectif) hors coordonnateur et matériels dédiés à l'exécution de la prestation (sous-pondération 10 %). Sous-critère 2: qualification et expérience du coordonnateur (interlocuteur unique auprès de la collectivité pour la gestion des commandes désigné dans l'acte d'engagement) (sous-pondération 20 %). La qualification sera jugée à hauteur de 15 % et l'expérience à hauteur de 5 %. Sous-critère 3: la méthodologie détaillée pour mener à bien les études: organisation mise en place (phasage, planning); les méthodes affectées à la mission; les contrôles des prestations rendues (sondages géotechniques, etc.) (sous-pondération 25 %). Sous-critère 4: la gestion rapide et adaptée des commandes, y compris de manière simultanée (sous-pondération 25 %). Sous-critère 5: les règles de sécurité qui seront mises en œuvre si le candidat est retenu (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:

http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

=> Cette consultation étant un appel d'offres, il ne pourra être effectué aucune négociation à l'issue de la remise des offres.

Néanmoins, l'entité adjudicatrice, au regard du degré de complexité de cette opération, souhaite organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères.

=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

=> Critères de jugement des offres:

1. Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 %) décomposée de la manière suivante:

Sous-critère 1: les moyens humains (qualifications, effectif) hors coordonnateur et matériels dédiés à l'exécution de la prestation (sous-pondération 10 %).

Sous-critère 2: qualification et expérience du coordonnateur (interlocuteur unique auprès de la collectivité pour la gestion des commandes désigné dans l'acte d'engagement) (sous-pondération 20 %). La qualification sera jugée à hauteur de 15 % et l'expérience à hauteur de 5 %.

Sous-critère 3: la méthodologie détaillée pour mener à bien les études: organisation mise en place (phasage, planning); les méthodes affectées à la mission; les contrôles des prestations rendues (sondages géotechniques, etc.) (sous-pondération 25 %).

Sous-critère 4: la gestion rapide et adaptée des commandes, y compris de manière simultanée (sous-pondération 25 %).

Sous-critère 5: les règles de sécurité qui seront mises en œuvre si le candidat est retenu (sous-pondération 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la réalisation d'études de sol pour l'ensemble des directions opérationnelles d'Orléans Métropole.

L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique.

L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum pour ce qui est de sa période initiale (1 an). Chacune des reconductions éventuelles sera conclue avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum de commandes.

L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions éventuelles.
Description des options:

Le présent accord-cadre comprend des options, à savoir 3 reconductions possibles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.

Un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

Des déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique et des Achats: mairie d'Orléans et Métropole Orléans Métropole
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:

http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

=> Cette consultation étant un appel d'offres, il ne pourra être effectué aucune négociation à l'issue de la remise des offres.

Néanmoins, l'entité adjudicatrice, au regard du degré de complexité de cette opération, souhaite organiser une séance d'audition à l'issue de la date limite de remise des offres et pour l'ensemble des candidats ayant remis une offre dans les délais et dont la candidature respecte l'ensemble des critères.

=> Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

=> Critères de jugement des offres:

1. Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération: 60 %) décomposée de la manière suivante:

Sous-critère 1: les moyens humains (qualifications, effectif) hors coordonnateur et matériels dédiés à l'exécution de la prestation (sous-pondération 10 %).

Sous-critère 2: qualification et expérience du coordonnateur (interlocuteur unique auprès de la collectivité pour la gestion des commandes désigné dans l'acte d'engagement) (sous-pondération 20 %). La qualification sera jugée à hauteur de 15 % et l'expérience à hauteur de 5 %.

Sous-critère 3: la méthodologie détaillée pour mener à bien les études: organisation mise en place (phasage, planning); les méthodes affectées à la mission; les contrôles des prestations rendues (sondages géotechniques, etc.) (sous-pondération 25 %).

Sous-critère 4: la gestion rapide et adaptée des commandes, y compris de manière simultanée (sous-pondération 25 %).

Sous-critère 5: les règles de sécurité qui seront mises en œuvre si le candidat est retenu (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 195-400623 (2017-10-06)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation concerne la réalisation d'études de sol pour l'ensemble des directions opérationnelles d'Orléans Métropole. L'accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum pour ce qui est de sa période initiale (1 an). Chacune des reconductions éventuelles sera conclue avec un minimum en valeur de 45 000 EUR HT et sans montant maximum de commandes. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Valeur totale du marché: 222 790 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-090190
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400623
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires. Pour la première période et par période de reconduction le montant minimum est de 45 000 EUR HT et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent accord-cadre comprend des options, à savoir trois reconductions possibles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-16 📅
Source: OJS 2018/S 041-090190 (2018-02-26)

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