Études de risques de chutes de blocs
Département de la Savoie
Études de risques de chutes de blocs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-23 | Avis de marché |
| 2018-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
“Études de risques de chutes de blocs.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332536
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant...”
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Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires prix...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: 1 rue des Cévennes — BP 40850
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73008
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie — bureau du courrier
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 31802
Code postal: 73018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 161-332536 (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
“Études de risques de chutes de blocs.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@savoie.fr 📧
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332536
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Le...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant...”
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour...”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires prix...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: 1 rue des Cévennes — BP 40850
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73008
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie — bureau du courrier
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 31802
Code postal: 73018
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 161-332536 (2017-08-23)
Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études de risques”
Valeur totale du marché: 148 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011986
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332536
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer...”
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Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Prix des prestations
Cost weighting: 40
Cost criterion: Valeur technique
Cost weighting: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Référence
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un.”
“Recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.”
Source: OJS 2018/S 007-011986 (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Études de risques”
Valeur totale du marché: 148 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011986
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332536
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer...”
Procédure
Critères d'attribution
Cost criterion: Prix des prestations
Cost weighting: 40
Cost criterion: Valeur technique
Cost weighting: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
Référence
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un.”
“Recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.”
Source: OJS 2018/S 007-011986 (2018-01-09)
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