Etude globale des ruissellements sur le territoire du Grand Chalon
L'Étude a pour objectif de fournir à la collectivité des propositions d'aménagement ou de changement de pratique d'occupation des sols en vue de réduire l'impact des phénomènes de ruissellements sur la population.
— Accord-Cadre mono -attributaire passé en application de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret susmentionné.
Accord-Cadre décomposé en 2 lots. Chaque lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 200 000 euro HT sur la durée de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-01-09
|
Avis de marché
|
| 2017-05-12
|
Avis d'attribution de marché
|