Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site Seine Aval

SIAAP

Les ouvrages du site Seine aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oriad Île-de-France

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-22	Avis de marché
2017-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 16S0149
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date limite de soumission: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-242817
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 1 500 000 euro(s) HT par an, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. a titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: 1 100 000 euro(s) annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 400 000 EUR 💰
Brève description:

Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site Seine Aval.

Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: OUI Description des modalités ou du calendrier des reconductions: reconduction tacite Nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 Mois (à compter de la date de notification).

Informations complémentaires:

a titre indicatif, elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: 1 100 000 euro(s) annuel.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sav.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Soit Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).

— Soit, conformément à l'article 49 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».

Conformément aux articles 50 à 54 du décret no2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du contrat qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations; Une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Les certificats de qualifications professionnelles.

Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du contrat. Cette visite est obligatoire sous peine d'irrecevabilité de l'offre. Voir article 4.4 du Règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
Pays: Ile-de-France 🏙️
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

la durée de l'accord-cadre à bons de commande court à partir du 20-11-2017. En cas de notification postérieure à cette date, la durée courra à partir de la date de notification.

l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.

En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillées au règlement de la consultation.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.

Référé contractuel: Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 120-242817 (2017-06-22)

Avis d'attribution de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les ouvrages du site Seine-Aval nécessitent régulièrement un nettoyage, s'accompagnant entre autre, du pompage de divers résidus du traitement des eaux usées et nécessitant un curage périodique des différentes bâches de pompage.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473458
Se réfère à l'avis: 2017/S 120-242817
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Curage hydrodynamique et extraction des produits de divers ouvrages du site Seine-Aval.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SAV.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative.

Référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 227-473458 (2017-11-23)

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