CORPEP-Bretagne-2017
DREAL Bretagne
Réseau CORPEP Bretagne prélèvements d'échantillons et analyses d'eau pour les années 2017-2020. Lot 1: prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne. Lot 2: analyses de pesticides dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot 1.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-09 | Avis de marché |
| 2018-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Numéro de référence: DCE-DREAL-SPN-2017-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Bretagne
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: spn.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0299334470 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327100&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-402832
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Analyses de pesticides dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot 1
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001000200017
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne — service patrimoine naturel — 10 rue Maurice Fabre — CS 96515 — 35065 Rennes Cedex
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 3 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 196-402832 (2017-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Numéro de référence: DCE-DREAL-SPN-2017-01
Brève description:
Réseau CORPEP Bretagne prélèvements d'échantillons et analyses d'eau pour les années 2017-2020. Lot 1: prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne. Lot 2: analyses de pesticides dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot 1.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DREAL Bretagne
Adresse postale: 10 rue Maurice Fabre
Code postal: 35065
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: spn.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0299334470 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327100&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-09 📅
Date limite de soumission: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 196-402832
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats sur la plateforme:
https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DCE-DREAL-SPN-2017-01.
Dans le cadre du développement durable, le retrait du dossier de consultation sera effectué exclusivement par téléchargement sur le profil d'acheteur ci-dessus.
La remise d'une offre par voie électronique se fera exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation sous la référence publique «CORPEP-Bretagne-2017».
Financement: budget État; programme 162: interventions territoriales de l'état.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le réseau CORPEP comporte 10 rivières réparties sur toute la région Bretagne, avec une station de prélèvement par rivière.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Ce marché fera l'objet de deux (02) reconductions tacites d'un délai égal à celui prévu respectivement pour chacun des lots, sauf décision expresse de non-reconduction, prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire 3 mois avant la date d'échéance du marché.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour tous les prélèvements analyse de 210 molécules environ et analyse du phosphore total.
Durée de l'accord: 16 mois Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001000200017
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne — service patrimoine naturel — 10 rue Maurice Fabre — CS 96515 — 35065 Rennes Cedex
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 3 ans.
Le dossier de consultation est mis à disposition des candidats sur la plateforme:
https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DCE-DREAL-SPN-2017-01.
Dans le cadre du développement durable, le retrait du dossier de consultation sera effectué exclusivement par téléchargement sur le profil d'acheteur ci-dessus.
La remise d'une offre par voie électronique se fera exclusivement sur la plate-forme de dématérialisation sous la référence publique «CORPEP-Bretagne-2017».
Financement: budget État; programme 162: interventions territoriales de l'état.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants) — référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivants) — recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'État, 4.4.2017, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 196-402832 (2017-10-09)
Avis d'attribution de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 63 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rennes cedex
Contact
Téléphone: +33 299334470 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111231
Se réfère à l'avis: 2017/S 196-402832
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique évaluée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les qualifications et l'expérience évaluées
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne / Service patrimoine naturel 10 rue Maurice Fabre — CS 96515 35065 Rennes cedex
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3,contour de la Motte, CS 44416
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réseau CORPEP Bretagne prélèvements d'échantillons et analyses d'eau pour les années 2017-2020.
— Lot 1: Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne.
— Lot 2: Analyses de pesticides dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot 1.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rennes cedex
Contact
Téléphone: +33 299334470 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111231
Se réfère à l'avis: 2017/S 196-402832
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
2017 dreal spn 036 - lot 1: AOO de 12 mois à compter de sa notification avec 2 reconductions tacites. 2017 DREAL SPN 037 — lot 2: AOO de 16 mois à compter de sa notification avec 2 reconductions tacites
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réseau CORPEP Bretagne prélèvements d'échantillons et analyses d'eau pour les années 2017-2020.
— Lot 1: Prélèvements d'échantillons d'eau dans les cours d'eau de la région Bretagne.
— Lot 2: Analyses de pesticides dans les eaux superficielles prélevées par le titulaire du lot 1.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique évaluée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les qualifications et l'expérience évaluées
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DREAL Bretagne / Service patrimoine naturel 10 rue Maurice Fabre — CS 96515 35065 Rennes cedex
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3,contour de la Motte, CS 44416
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants) — référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivants) — recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'état, 4 avril 2017, Département du Tarn et Garonne, nº 358994).
Source: OJS 2018/S 050-111231 (2018-03-12)
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