Contrat accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour des travaux de réhabilitation ou de démolition
Immobilière Rhône-Alpes
Contrat accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour des travaux de réhabilitation ou de démolition.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
- • Haute-Savoie
- • Isère
- • Loire
- • Rhône
- • Rhône-Alpes
- • Savoie
- • Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: Csps
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Loire 🏙️
Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière Rhône-Alpes
Adresse postale: 9 rue Anna Marly, TSA 90002
Code postal: 69307
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: nadege.christophe@groupe3f.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_elyU9eqFvY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299472
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 secteur Rhône
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 2 secteur Loire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3 secteur Isère Alpes
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://archives.entreprises.gouv.fr/2012/www.industries.gouv.fr/tic/certificats/index.htlm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 145-299472 (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: Csps
Brève description:
Contrat accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour des travaux de réhabilitation ou de démolition.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Loire 🏙️
Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Immobilière Rhône-Alpes
Adresse postale: 9 rue Anna Marly, TSA 90002
Code postal: 69307
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: nadege.christophe@groupe3f.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_elyU9eqFvY 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299472
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 secteur Rhône
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 2 secteur Loire
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3 secteur Isère Alpes
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Rhône.
Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Aucune personne n'est autorisée à l'ouverture des offres.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://archives.entreprises.gouv.fr/2012/www.industries.gouv.fr/tic/certificats/index.htlm 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 145-299472 (2017-07-27)
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