Communication Travaux pour l'accessibilité des gares Transiliens (SDA)

SNCF

L'objet du marché est de confier à une agence de communication opérationnelle spécialisée en travaux les besoins de communication travaux. Les missions (fermes et ponctuelles) qui lui seront confiées sont notamment les suivantes:
— Pilotage et animation de la communication travaux (comités de pilotage, bilan, suivi, reporting, etc.),
— Définition des plans de communication et accompagnement projet (pilotage des opérations, planning, repérage, coordination des acteurs),
— Création et production des supports de communication (panneaux/bâches, dépliants, lettres, affiches, plans de gare, signalétique, etc.),
— Organisation d'inauguration / visites de chantiers,
— Gestion d'une base documentaire et iconographique,
— Assistance stratégique en cas de communication de crise,
— En option: réalisation de films (time-lapse), habillage bungalow vente, accompagnement réunions publiques, animation leader d'opinion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Parimage

Qui ?

• SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-01	Avis de marché
2017-06-22	Informations complémentaires
2018-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Numéro de référence: 46795
Brève description:

L'objet du marché est de confier à une agence de communication opérationnelle spécialisée en travaux les besoins de communication travaux. Les missions (fermes et ponctuelles) qui lui seront confiées sont notamment les suivantes: — Pilotage et animation de la communication travaux (comités de pilotage, bilan, suivi, reporting, etc.), — Définition des plans de communication et accompagnement projet (pilotage des opérations, planning, repérage, coordination des acteurs), — Création et production des supports de communication (panneaux/bâches, dépliants, lettres, affiches, plans de gare, signalétique, etc.), — Organisation d'inauguration / visites de chantiers, — Gestion d'une base documentaire et iconographique, — Assistance stratégique en cas de communication de crise, — En option: réalisation de films (time-lapse), habillage bungalow vente, accompagnement réunions publiques, animation leader d'opinion.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 116 cours Lafayette — CS 13511
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Courrier électronique: aurelien.leva-gonzalez@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 428890235 📞
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL pour la participation: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-213687
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Le contrat prendra la forme d'un marché ouvert sur ordres avec une part engageante (prestations fermes avec honoraires) et une part non engageante (prestations ponctuelles à bons de commande).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Pilotage et animation de la communication travaux (comités de pilotage, bilan, suivi, reporting, etc.),

— Définition des plans de communication et accompagnement projet (pilotage des opérations, planning, repérage, coordination des acteurs),

— Création et production des supports de communication (panneaux/bâches, dépliants, lettres, affiches, plans de gare, signalétique, etc.),

— Organisation d'inauguration / visites de chantiers,

— Gestion d'une base documentaire et iconographique,

— Assistance stratégique en cas de communication de crise,

— En option: réalisation de films (time-lapse), habillage bungalow vente, accompagnement réunions publiques, animation leader d'opinion.

Les offres sont sollicités en vue d'un achat en communication travaux pour les gares Transilien.

La quantité estimative de gares concernées est donnée à titre indicatif: 15 à 20 gares par an. La nature exacte des prestations dépend de chaque gare.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le Contrat débute le 1.10.2017 pour une durée de deux (2) ans.

Le Contrat peut être prorogé successivement deux fois pour une période de un (1) an(s).

Cette demande de prorogation est notifiée au Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant l'échéance initiale du

Contrat.

La durée totale du Contrat est de quatre (4) ans.

Description des options: Marché à reconduction expresse: 24 mois + 12 mois + 12 mois.
Informations complémentaires:

Le contrat prendra la forme d'un marché ouvert sur ordres avec une part engageante (prestations fermes avec honoraires) et une part non engageante (prestations ponctuelles à bons de commande).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France — Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

— Le volet 0 Coordonnées Société, du formulaire de candidature complété.

— La pièce justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),

— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;

— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

— Une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.

— le volet 1 Situation Financière, du formulaire de candidature complété,

— une copie, pour chacun des 3 derniers exercices, des comptes de résultat,

— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.

— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats justifient qu'ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s'ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):

— Le volet 2 Business Plan 2017, du formulaire de candidature complété.

— Le volet 3 Moyens humains et techniques, du formulaire de candidature complété.

— L'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.

— Le volet 4 Compétence démontrée, du formulaire de candidature complété.

— le cas échéant, la présentation détaillée pour chacune des 5 missions (1 page maximum par mission, hors illustrations) dans les domaines de compétence visés par l'avis JOUE.

Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l'opérateur économique

— Le cas échéant, la photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur (ex: certificats d'identité professionnelle ou références de marchés attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation).

— Le volet 5 Maturité RSE, du formulaire de candidature complété.

— L'indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu'il appliquera lors de l'exécution, notamment par une Attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de l'environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ ou norme équivalente). Préciser le périmètre ex: nombre et pourcentage de sites certifiés.

— L'indication des démarches engagées en matière d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.

— Certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Préciser le périmètre (ex: nombre et le pourcentage des sites certifiés). Le candidat fournira tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités.

— Certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), est fournie par le candidat. Préciser le périmètre se rapportant à cette certification (ex: nombre et pourcentage de sites certifiés).

Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue.

Voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm

Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis et des critères de sélection suivants:

Spécialisation du candidat dans le domaine objet du marché «communication travaux» : 10 %

Adéquation du Business Plan 2017: 20 %

Aptitude des moyens humains et techniques du candidat: 30 %

Capacité démontrée en communication travaux (missions réalisées): 30 %

Niveau de maturité RSE: 10 %.

SNCF se réserve le droit de sélectionner au maximum les 5 meilleures candidatures pour participer à la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.

Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.

Financement sur fonds propres SNCF Réseau et SNCF Mobilités.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Après examen des documents remis, SNCF analyse et évalue la capacité du candidat, puis classe et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre selon les critères suivants:

Spécialisation du candidat dans le domaine objet du marché «communication travaux» : 10 %

Adéquation du Business Plan 2017: 20 %

Aptitude des moyens humains et techniques du candidat: 30 %

Capacité démontrée en communication travaux (missions réalisées): 30 %

Niveau de maturité RSE: 10 %.

Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2017-07-03 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG PS — Prestations intellectuelles
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
URL des documents: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Adresse postale: 116, cours Lafayette — CS 13511
Commune postale: LYON Cedex 03
Point de contact: SNCF — DAG PS — Prestations Intellectuelles

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication d'un avis en avril 2019 au plus tôt, avril 2021 au plus tard.

SNCF émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Réseau et SNCF Mobilités.

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en oeuvre par l'acheteur selon le niveau des offres remises.

L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Pour toute demande de participation, un formulaire de candidature est à renvoyer complété. Il s'agit d'un document au format Excel de la suite Microsoft Office, nommé «Formulaire de candidature Communication travaux SDA.xls». Ce formulaire est à demander par mail à l'adresse suivante: aurelien.leva-gonzalez@sncf.fr

En cas de difficulté pour se procurer ce(s) fichier(s), contactez la direction des achats SNCF (Coordonnées au point I.1 du présent avis).

Les actes de candidatures doivent être transmis exclusivement par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01.

Pour toute autre question le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de Service et de réparation de matériels divers de la SNCF complétées des articles 61 et 62 et 63 du CCCG applicables aux contrats de Prestations Intellectuelles, disponibles sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont:

— le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:

— 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n'a été effectué;

— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 106-213687 (2017-06-01)

Informations complémentaires (2017-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 015253
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-22 📅
Date limite de soumission: 2017-07-12 📅
Date de publication: 2017-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 120-243459
Se réfère à l'avis: 2017/S 106-213687
Numéro JO-S: 120

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG PS — prestations intellectuelles
Source: OJS 2017/S 120-243459 (2017-06-22)

Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 46775
Brève description:

L'objet du marché est de confier à une agence de communication opérationnelle spécialisée en travaux les besoins de communication travaux. Les missions (fermes et ponctuelles) qui lui seront confiées sont notamment les suivantes: — pilotage et animation de la communication travaux (comités de pilotage, bilan, suivi, reporting, etc.), — définition des plans de communication et accompagnement projet (pilotage des opérations, planning, repérage, coordination des acteurs), — création et production des supports de communication (panneaux/bâches, dépliants, lettres, affiches, plans de gare, signalétique, etc.), — organisation d'inauguration / visites de chantiers, — gestion d'une base documentaire et iconographique, — assistance stratégique en cas de communication de crise, — en option: réalisation de films (time-lapse), habillage bungalow vente, accompagnement réunions publiques, animation leader d'opinion.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: benjamin.kramp@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-040237
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pilotage et animation de la communication travaux (comités de pilotage, bilan, suivi, reporting, etc.),

— définition des plans de communication et accompagnement projet (pilotage des opérations, planning, repérage, coordination des acteurs),

— création et production des supports de communication (panneaux/bâches, dépliants, lettres, affiches, plans de gare, signalétique, etc.),

— organisation d'inauguration / visites de chantiers,

— gestion d'une base documentaire et iconographique,

— assistance stratégique en cas de communication de crise,

— en option: réalisation de films (time-lapse), habillage bungalow vente, accompagnement réunions publiques, animation leader d'opinion.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France — Île de France.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Nom: Parimage
Adresse postale: 22 rue Chauvelot
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG PS — Prestations de services

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,

Source: OJS 2018/S 019-040237 (2018-01-25)

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Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)