Certification des comptes de l'insa Rouen
Inst natio sciences appliquees rouen
Certification des comptes de l'insa Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mazars
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-24 | Avis de marché |
| 2017-03-06 | Informations complémentaires |
| 2017-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Numéro de référence: 2017-02
Brève description:
“Certification des comptes de l'insa Rouen.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: camille.longour@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956504 📞
Fax: +33 232956619 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3gIIKK-2z5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076842
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le soumissionnaire peut obtenir le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public est d'une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public pourra ensuite être...”
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Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“L'Inscription sur la liste de commissaires aux comptes au sens des articles L. 822-1 et suivants du code de commerce.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76801
Pays: France 🇫🇷
fr232 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la”
“demande. Le soumissionnaire peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:”
“Mme la Responsable”
“Insa Rouen — pôle Commande Publique et Dépenses”
“Avenue de l'université — bP 8”
“76 800 Saint Etienne du Rouvray”
“Ou en adressant sa demande par fax au 02 32 95 66 19”
“les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son”
“intégralité à l'adresse Internet suivantes :-https://www.achatpublic.com”
“Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:”
“— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),”
“— soit la transmission par voie postale,”
“— soit la transmission en main propre.”
“Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de”
“sauvegarde).”
“Les soumissionnaires pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et”
“de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 042-076842 (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle légal des comptes
Numéro de référence: 2017-02
Brève description:
“Certification des comptes de l'insa Rouen.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle légal des comptes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle légal des comptes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inst natio sciences appliquees rouen
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://insa-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: camille.longour@insa-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232956504 📞
Fax: +33 232956619 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_3gIIKK-2z5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076842
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la demande. Le soumissionnaire peut obtenir le...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché public est d'une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public pourra ensuite être...”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (139 et 140 du décret no2016-360 du 25 mars 2016...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“L'Inscription sur la liste de commissaires aux comptes au sens des articles L. 822-1 et suivants du code de commerce.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
Adresse postale: 685 avenue de l'Université
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76801
Pays: France 🇫🇷
fr232 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque opérateur économique qui en fait la”
“demande. Le soumissionnaire peut obtenir le DCE en adressant sa demande à:”
Afficher plus (16)
“Mme la Responsable”
“Insa Rouen — pôle Commande Publique et Dépenses”
“Avenue de l'université — bP 8”
“76 800 Saint Etienne du Rouvray”
“Ou en adressant sa demande par fax au 02 32 95 66 19”
“les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son”
“intégralité à l'adresse Internet suivantes :-https://www.achatpublic.com”
“Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.”
“Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:”
“— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),”
“— soit la transmission par voie postale,”
“— soit la transmission en main propre.”
“Ces divers modes d'envois ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de”
“sauvegarde).”
“Les soumissionnaires pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et”
“de la société scellé pour la date limite de remise des offres (cf règlement de consultation).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 042-076842 (2017-02-24)
Informations complémentaires (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Certification des comptes de l'INSA Rouen.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inst natio sciences appliquees Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088479
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076842
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Suite à une erreur matérielle une modification de la durée du marché à été opérée.”
Source: OJS 2017/S 048-088479 (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Certification des comptes de l'INSA Rouen.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inst natio sciences appliquees Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088479
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076842
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
“Suite à une erreur matérielle une modification de la durée du marché à été opérée.”
Source: OJS 2017/S 048-088479 (2017-03-06)
Avis d'attribution de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288202
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur la base du cadre «mémoire technique» détaillé dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
Source: OJS 2017/S 140-288202 (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288202
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur la base du cadre «mémoire technique» détaillé dans le RC
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-19 📅
Source: OJS 2017/S 140-288202 (2017-07-21)
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