Assistance à maitrise d'ouvrage dans le domaine des ascenseurs et monte-charges sur le patrimoine de Côte d'azur Habitat
Accord-Cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1°, 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent accord-cadre à bons de commande est non alloti: les missions confiées au titulaire de l'accord-cadre représentent une unité fonctionnelle de prestations, concourant à la réalisation de missions bien définies et nécessitant une homogénéité dans les résultats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-07-25
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Avis de marché
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| 2017-12-05
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Avis d'attribution de marché
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