Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux
Ville de Besançon
L'Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la Rhodiacêta démolies.
Du site emblématique de l'histoire sociale, économique et culturelle bisontine, deux principaux bâtiments vestiges de 1905 et de 1954 présentant une emprise respective de 800 et 3000 mètres carrés environ, seront maintenus ainsi qu'un château d'eau et un ancien transbordeur.
L'Aménagement du coeur de parc devra composer avec ces vestiges et garantir leur conservation et la sécurité du public par des mesures conservatoires.
Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-05 | Avis de marché |
| 2018-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description:
“L'Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand direction urbanisme
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615292 📞
Fax: +33 381615975 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174628
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'oeuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
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“Du site emblématique de l'histoire sociale, économique et culturelle bisontine, deux principaux bâtiments vestiges de 1905 et de 1954 présentant une emprise...”
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“L'Aménagement du coeur de parc devra composer avec ces vestiges et garantir leur conservation et la sécurité du public par des mesures conservatoires.”
“Les missions de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures confiées au titulaire de l'aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux seront décomposées en éléments...”
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“La maîtrise d'ouvrage prévoit de confier au titulaire en tranche ferme:”
“— les études d'esquisse,”
“— les études d'avant-projets,”
“— les études de projet,”
“et, en tranches optionnelles:”
“— l'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux,”
“— les études d'exécution ou l'examen de la conformité au projet et le visa de celles faites par l'entrepreneur,”
“— la direction de l'exécution des travaux”
“— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement”
“— la mission complémentaire d'opc.”
Durée de l'accord: 36 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Informations complémentaires:
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'oeuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Besançon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“En cas de groupement, la forme du groupement souhaité par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La candidature, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt, en...”
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Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire du domaine d'activité (projets de paysage, maîtrise d'oeuvre d'infrastructures, et mise en sécurité de...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le groupement candidat devra pouvoir justifier d'un chiffre d'affaire annuel minimum de 500 keuro dans le domaine d'activité objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“Afin d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du groupement, le mandataire présentera l'organisation de son groupement en identifiant...”
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“Il indiquera dans une courte note les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.”
“Aussi il fournira pour chaque membre du groupement candidat 2 références illustrées pertinentes en lien avec l'objet du marché.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Les compétences d'architecte-paysagiste, d'architecte et de bureau d'étude technique VRD et d'ouvrage d'art sont exigées.”
“Sont attendues notamment des références significatives:”
“— en conception et réalisation de parcs post industriels pollués,”
“— en conception et maîtrise d'oeuvre d'espaces publics inondables,”
“Des expertises en structure, étanchéité, mise en sécurité de bâtiments anciens, scénographie, éclairage, et design pourront aussi utilement compléter les...”
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“Une expérience ou une sensibilité des membres de l'équipe aux problématiques de sites et sols pollués, et d'hydraulique est souhaitée.”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront examinés au regard des critères suivants:”
“— capacités économiques et financières,”
“— organisation et compétences de l'équipe proposée,”
“— qualité des références proposées.”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-06-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence du parti pris paysager
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des interventions techniques envisagées sur le bâti
Qualité des parcours mémoriels et scientifiques proposées et capacité du projet à accueillir des programmes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Respect du coût d'objectif des travaux
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“En sus des éléments listés au III ci-avant, le candidat devra joindre à son dossier de candidature:”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner tels que défini aux articles 48 et 51...”
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“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir les prestations dans le pays d'origine du candidat”
“— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
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“— s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
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“— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.”
“La présentation des candidatures se fera avec les formulaires Dc1, Dc2, Dc4 ou au moyen du DUME européen.”
“conditions de remise des offres ou des candidatures:”
“Les candidats transmettent leur dossier de candidature sous pli cacheté. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent...”
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“Mairie de Besançon — bureau du courrier — entrée C1 — niveau 0”
“2 rue Mégevand, 25034 BESANCON Cedex.”
“Transmission électronique:”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:...”
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“indemnités de participation au dialogue et de remise d'un dossier d'offre:”
“Les candidats admis à participer au dialogue en première phase recevront une indemnité de 3 000 euro par équipe.”
“Les candidats invités à remettre une offre au terme du dialogue recevront une indemnité de 5 000 euro ht par équipe.”
“Les candidats n'ayant pas été invités à poursuivre le dialogue ne pourront prétendre à l'indemnité liée au dossier d'offre.”
“Le maître d'ouvrage se réserve le droit de minorer cette indemnité en cas d'absence du candidat aux étapes du dialogue ou de non-conformité des prestations...”
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“La rémunération de l'attributaire du marché tiendra compte de l'indemnité reçue.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 089-174628 (2017-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Brève description:
“L'Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand direction urbanisme
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615292 📞
Fax: +33 381615975 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-05 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 089-174628
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'oeuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
“Du site emblématique de l'histoire sociale, économique et culturelle bisontine, deux principaux bâtiments vestiges de 1905 et de 1954 présentant une emprise...”
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“L'Aménagement du coeur de parc devra composer avec ces vestiges et garantir leur conservation et la sécurité du public par des mesures conservatoires.”
“Les missions de maîtrise d'oeuvre d'infrastructures confiées au titulaire de l'aménagement du coeur de parc des Prés de Vaux seront décomposées en éléments...”
“La maîtrise d'ouvrage prévoit de confier au titulaire en tranche ferme:”
“— les études d'esquisse,”
“— les études d'avant-projets,”
“— les études de projet,”
“et, en tranches optionnelles:”
“— l'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux,”
“— les études d'exécution ou l'examen de la conformité au projet et le visa de celles faites par l'entrepreneur,”
“— la direction de l'exécution des travaux”
“— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement”
“— la mission complémentaire d'opc.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Informations complémentaires:
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'oeuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Besançon.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“En cas de groupement, la forme du groupement souhaité par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (3)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La candidature, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt, en...”
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire du domaine d'activité (projets de paysage, maîtrise d'oeuvre d'infrastructures, et mise en sécurité de...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le groupement candidat devra pouvoir justifier d'un chiffre d'affaire annuel minimum de 500 keuro dans le domaine d'activité objet du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“Afin d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du groupement, le mandataire présentera l'organisation de son groupement en identifiant...”
“Il indiquera dans une courte note les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.”
Afficher plus (1)
“Aussi il fournira pour chaque membre du groupement candidat 2 références illustrées pertinentes en lien avec l'objet du marché.”
“Les compétences d'architecte-paysagiste, d'architecte et de bureau d'étude technique VRD et d'ouvrage d'art sont exigées.”
“Sont attendues notamment des références significatives:”
Afficher plus (4)
“— en conception et réalisation de parcs post industriels pollués,”
“— en conception et maîtrise d'oeuvre d'espaces publics inondables,”
“Des expertises en structure, étanchéité, mise en sécurité de bâtiments anciens, scénographie, éclairage, et design pourront aussi utilement compléter les...”
“Une expérience ou une sensibilité des membres de l'équipe aux problématiques de sites et sols pollués, et d'hydraulique est souhaitée.”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront examinés au regard des critères suivants:”
“— capacités économiques et financières,”
Afficher plus (2)
“— organisation et compétences de l'équipe proposée,”
“— qualité des références proposées.”
Date d'envoi des invitations: 2017-06-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence du parti pris paysager
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des interventions techniques envisagées sur le bâti
Qualité des parcours mémoriels et scientifiques proposées et capacité du projet à accueillir des programmes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Respect du coût d'objectif des travaux
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“En sus des éléments listés au III ci-avant, le candidat devra joindre à son dossier de candidature:”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner tels que défini aux articles 48 et 51...”
Afficher plus (19)
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir les prestations dans le pays d'origine du candidat”
“— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
“— s'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
“— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.”
“La présentation des candidatures se fera avec les formulaires Dc1, Dc2, Dc4 ou au moyen du DUME européen.”
“conditions de remise des offres ou des candidatures:”
“Les candidats transmettent leur dossier de candidature sous pli cacheté. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent...”
“Mairie de Besançon — bureau du courrier — entrée C1 — niveau 0”
“2 rue Mégevand, 25034 BESANCON Cedex.”
“Transmission électronique:”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante:...”
“indemnités de participation au dialogue et de remise d'un dossier d'offre:”
“Les candidats admis à participer au dialogue en première phase recevront une indemnité de 3 000 euro par équipe.”
“Les candidats invités à remettre une offre au terme du dialogue recevront une indemnité de 5 000 euro ht par équipe.”
“Les candidats n'ayant pas été invités à poursuivre le dialogue ne pourront prétendre à l'indemnité liée au dossier d'offre.”
“Le maître d'ouvrage se réserve le droit de minorer cette indemnité en cas d'absence du candidat aux étapes du dialogue ou de non-conformité des prestations...”
“La rémunération de l'attributaire du marché tiendra compte de l'indemnité reçue.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 089-174628 (2017-05-05)
Avis d'attribution de marché (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'aménagement du cœur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
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Valeur totale du marché: 228 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Mégevand, direction urbanisme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018944
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174628
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'œuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les missions de maîtrise d'œuvre d'infrastructures confiées au titulaire de l'aménagement du cœur de parc des Prés de Vaux seront décomposées en éléments de...”
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“— les études de projet.”
“Et, en tranches optionnelles:”
“— la direction de l'exécution des travaux,”
“— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement,”
“— la mission complémentaire d'OPC.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Informations complémentaires:
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'œuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et permanence du parti pris paysager
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅
Source: OJS 2018/S 010-018944 (2018-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'aménagement du cœur de parc des Prés de Vaux consiste à concevoir et réaliser un parc d'environ 5 ha en lieu et place des anciennes usines de la...”
Valeur totale du marché: 228 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Mégevand, direction urbanisme
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-12 📅
Date de publication: 2018-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 010-018944
Se réfère à l'avis: 2017/S 089-174628
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'œuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les missions de maîtrise d'œuvre d'infrastructures confiées au titulaire de l'aménagement du cœur de parc des Prés de Vaux seront décomposées en éléments de...”
“— les études de projet.”
Afficher plus (4)
“Et, en tranches optionnelles:”
“— la direction de l'exécution des travaux,”
“— l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement,”
“— la mission complémentaire d'OPC.”
Informations complémentaires:
“Des AMO sont missionnés en parallèle de la mission de maîtrise d'œuvre par la maîtrise d'ouvrage concernant les questions hydrauliques qui donneront lieu à...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et permanence du parti pris paysager
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅
Source: OJS 2018/S 010-018944 (2018-01-12)
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