Affaire: 20179300087 (Aoo-2016): Assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et environnementales — 2 Lots

Conseil général de Seine-Saint-Denis

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en oeuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air. L'Accord cadre est décomposé en deux (2) lots: LOT 1: Etudes acoustiques LOT 2: Etudes environnementales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-24	Avis de marché
2017-11-21	Informations complémentaires
2017-12-01	Informations complémentaires
2018-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 20179300087
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: mtaib@seinesaintdenis.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428138
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

L'Ouverture des offres n'est pas publique. La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: «Neant».
Intitulé du lot: Etudes acoustiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent accord cadre a pour mission l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis.

Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en oeuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Etudes environnementales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, a établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires lettre de candidature et déclaration du candidat fournis par le Département de la Seine-Saint-Denis et inclus au DCE, pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.

En cas de groupement, la lettre de candidature sera signée par tous les membres du groupement ou sera accompagnée des habilitations accordées par chacun des membres du groupement au mandataire.

En tout état de cause, les candidats devront fournir les éléments suivants:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance;

— l'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise (extrait Kbis et délégation de signature, le cas échéant);

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices.

Si le candidat est une société de création récente (société de moins de trois (3) ans d'existence), il peut fournir, en lieu et place de la déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices, tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation comptable relative à l'état financier de l'entreprise depuis sa création...). Il peut également fournir la liste des éventuelles prestations en cours précisant, pour chacune d'entre elles, le montant et la nature des prestations afin de palier à l'absence de certificats de capacité pour des marchés similaires.

Capacité technique et professionnelle:

Les moyens humains de l'entreprise avec indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celles du marché; Voir RC pour demande d'éléments complémentaires pour les lots 1 et 2.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'Ouverture des offres n'est pas publique. La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis- direction de la Voirie et des Déplacements
Adresse postale: hôtel du Département
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis- direction de la Commande et de l'achat publics

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres en application des articles 12, 21, 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse

https://marches.maximilien.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-428138 (2017-10-24)

Informations complémentaires (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air. L'accord cadre est décomposé en deux (2) lots: lot 1: études acoustiques; lot 2: études environnementales.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 227-473635
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-428138
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2017/S 227-473635 (2017-11-21)

Informations complémentaires (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots: — lot 1: études acoustiques, — lot 2: études environnementales.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488466
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air.

L'accord-cadre est décomposé en 2 lots:

— lot 1: études acoustiques,

— lot 2: études environnementales.

Source: OJS 2017/S 235-488466 (2017-12-01)

Avis d'attribution de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air. L'accord-cadre est décomposé en deux (2) lots: — lot 1: études acoustiques, — lot 2: études environnementales.

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420650
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le montant du marché est compris entre 125 000,00 EUR (HT) (montant minimum) et 500 000,00 EUR (HT) (montant maximum). Pour le lot 2, le montant du marché est compris entre 100 000,00 EUR (HT) (montant minimum) et 400 000,00 EUR (HT) (montant maximum).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres concerne l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, à établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air. L'accord-cadre est décomposé en deux (2) lots:

Intitulé du lot: Études acoustiques
Brève description:

Le présent accord cadre a pour mission l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les études acoustiques ont pour but, par le biais de mesures de niveaux de bruit, de diagnostics et de modélisations, de définir et de mettre en œuvre la politique du Département en matière de lutte contre le bruit.

Intitulé du lot: Études environnementales
Brève description:

Le présent accord cadre a pour mission l'assistance technique pour la réalisation d'études acoustiques et de missions d'études environnementales sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les missions d'études environnementales consistent quand à elles, a établir un diagnostique faune et flore, à faire un état initial de l'environnement et à lancer des études sur l'eau et l'assainissement et l'air.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Arcadis ESG
Adresse postale: 9 avenue Réaumur
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92354
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Segic Ingénierie (mandataire)
Adresse postale: 7 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Alexandre Guezennec
Adresse postale: 153 rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Nom: Naturalia Environnement
Adresse postale: Site Agroparc — rue Lawrence Durell — BP 31285
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84911
Pays: Vaucluse 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 1, le montant du marché est compris entre 125 000,00 EUR (HT) (montant minimum) et 500 000,00 EUR (HT) (montant maximum).

Pour le lot 2, le montant du marché est compris entre 100 000,00 EUR (HT) (montant minimum) et 400 000,00 EUR (HT) (montant maximum).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2018/S 186-420650 (2018-09-24)

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