Accords-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre sur accords-cadres à bons de commande de travaux de distribution d'eau potable
SMPBR
La présente consultation concerne l'attribution de 2 accords-cadres à bons de commande de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux «Hors programme de renouvellement» de la collectivité.
Les travaux «Hors programme de renouvellement» sont exécutés majoritairement dans le cadre de plusieurs accords-cadres à bons de commandes de travaux ou suivant les contraintes de réalisation et de coordination soit avec des marchés in-house contractés avec la société publique Locale «Eau du Bassin Rennais» soit en maîtrise d'ouvrage déléguée avec Rennes Métropole.
La consultation est scindée en 2 lots qui peuvent varier de la façon suivante: lot 1-secteur ouest: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois et lot 2-secteur est: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois.
Le délai de réception des offres était de 2017-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SMPBR
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-14 | Avis de marché |
| 2017-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2017-008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smpbr
Adresse postale: 2 rue de la Mabilais, CS 94448
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ebr-collectivite.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ebr-collectivite.fr 📧
Téléphone: +33 10223621135 📞
Fax: +33 10223621139 📠
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87579&orgAcronyme=g9d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061496
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entité adjudicatrice
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 034-061496 (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2017-008
Brève description:
La présente consultation concerne l'attribution de 2 accords-cadres à bons de commande de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux «Hors programme de renouvellement» de la collectivité.
Les travaux «Hors programme de renouvellement» sont exécutés majoritairement dans le cadre de plusieurs accords-cadres à bons de commandes de travaux ou suivant les contraintes de réalisation et de coordination soit avec des marchés in-house contractés avec la société publique Locale «Eau du Bassin Rennais» soit en maîtrise d'ouvrage déléguée avec Rennes Métropole.
La consultation est scindée en 2 lots qui peuvent varier de la façon suivante: lot 1-secteur ouest: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois et lot 2-secteur est: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smpbr
Adresse postale: 2 rue de la Mabilais, CS 94448
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ebr-collectivite.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@ebr-collectivite.fr 📧
Téléphone: +33 10223621135 📞
Fax: +33 10223621139 📠
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=87579&orgAcronyme=g9d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date limite de soumission: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061496
Numéro JO-S: 34
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'attribution de 2 accords-cadres à bons de commande de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux «Hors programme de renouvellement» de la collectivité.
Les travaux «Hors programme de renouvellement» sont exécutés majoritairement dans le cadre de plusieurs accords-cadres à bons de commandes de travaux ou suivant les contraintes de réalisation et de coordination soit avec des marchés in-house contractés avec la société publique Locale «Eau du Bassin Rennais» soit en maîtrise d'ouvrage déléguée avec Rennes Métropole.
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La consultation est scindée en 2 lots qui peuvent varier de la façon suivante: lot 1-secteur ouest: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois et lot 2-secteur est: 100 000 EUR HT pour la période initiale du marché, reconductible 4 fois.
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
La MOE intervient sur les travaux réalisés sur les communes de: Bécherel, Bédée, Bréal-sous-Montfort, Bréteil, Chavagne, Clayes, Cintré, Goven, Irodouër, Langan, La Chapelle-Chaussée, La Chapelle-Thouarault, La Nouaye, Le Rheu, Le Verger, L'Hermitage, Mordelles, Miniac-sous-Bécherel, Pacé, Parthenay-De-Bretagne, Pleumeleuc, Romillé, Saint-Jacques-de-la-Lande, Saint-Gilles, Saint-Pern, Talensac, Vezin-le-Coquet.
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Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de 1 an, reconductible 4 fois soit une durée maximale ne pouvant excéder 5 ans. La reconduction de l'accord-cadre pourra être déclenchée de manière anticipée par une décision écrite de la collectivité, notamment dans le cas où le montant maximum de commande de la période en cours serait atteint.
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En application de l'article 30-i-7° du décret ° 2016-360 du 25.3.2016, le titulaire pourra se voir confier la réalisation de prestations similaires à celle de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
La MOE intervient sur des travaux réalisés sur les communes de: Acigné, Betton, Brécé, Bourgbarré, Bruz, Cesson-Sévigné, Chantepie, Chartres-de-Bretagne, Chevaigné, Corps-Nuds, Gévezé, Guichen-Pont-Réan, Laillé, La Chapelle-des-Fougeretz, La Mézière, Melesse, Montgermont, Montreuil-le-Gast, Nouvoitou, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Orgères, Pont-Péan, Saint-Armel, Saint-Erblon, Saint-Grégoire, Saint-Sulpice-la-Forêt, Thorigné-Fouillard, Vern-sur-Seiche.
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L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de 1 an, reconductible 4 fois soit une durée maximale ne pouvant excéder 5 ans. La reconduction de l'accord-cadre pourra être déclenchée de manière anticipée par une décision écrite de la Collectivité, notamment dans le cas où le montant maximum de commande de la période en cours serait atteint.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire Ouest de la collectivité eau du Bassin Rennais.
Territoire Est de la collectivité eau du Bassin Rennais.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entité adjudicatrice
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 034-061496 (2017-02-14)
Avis d'attribution de marché (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MOE-DISTRI-OFFRE-2017
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Téléphone: +33 223621135 📞
Fax: +33 223621139 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398575
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061496
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1: secteur Ouest
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Code postal: 35044
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 194-398575 (2017-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MOE-DISTRI-OFFRE-2017
Brève description:
La présente consultation concerne l'attribution de 2 accords-cadres à bons de commande de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux «Hors programme de renouvellement» de la collectivité. Les travaux «Hors programme de renouvellement» sont exécutés majoritairement dans le cadre de plusieurs Accords-cadres à bons de commandes de travaux ou suivant les contraintes de réalisation et de coordination soit avec des marchés in-house contractés avec la société publique locale « Eau du Bassin Rennais » soit en maîtrise d'ouvrage déléguée avec Rennes Métropole.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Téléphone: +33 223621135 📞
Fax: +33 223621139 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 194-398575
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061496
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n° 1: secteur Ouest
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour les travaux localisés sur le secteur Ouest de la collectivité.
Intitulé du lot: Lot n° 2: secteur Est
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour les travaux localisés sur le secteur est de la collectivité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Code postal: 35044
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 194-398575 (2017-10-05)
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