Accord-cadre: études techniques de génie climatique, fluides et énergétique sur le patrimoine communal de la ville
Mairie de Tremblay-en-France
Accord-cadre: études techniques de génie climatique, fluides et énergétique sur le patrimoine communal de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sermet
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-16 | Avis de marché |
| 2017-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: AO17-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_N9tM0qHP0m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186970
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la Région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2017/S 095-186970 (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: AO17-03
Brève description:
Accord-cadre: études techniques de génie climatique, fluides et énergétique sur le patrimoine communal de la ville.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tremblay-en-France
Adresse postale: 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: https://tremblay-en-france.fr 🌏
Courrier électronique: marches.st@tremblayenfrance.fr 📧
Téléphone: +33 149637165 📞
Fax: +33 149637075 📠
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_N9tM0qHP0m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-22 📅
Date de publication: 2017-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 095-186970
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 150 000 EUR HT (cent-cinquante mille euros).
Le montant maximum correspond au total des sommes reçues pour l'ensemble des 3 attributaires.
Description des renouvellements:
Le présent marché est valable à sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est renouvelable par tacite reconduction à 3 reprises pour une période de 1 an pour les années 2018, 2019 et 2020. Il ne pourra excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le cahier des charges.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://tremblay-en-france.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il est renouvelable par tacite reconduction à 3 reprises pour une période de 1 an pour les années 2018, 2019 et 2020. Il ne pourra excéder 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges — préfecture de la Région Île-de-France — préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524000 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2017/S 095-186970 (2017-05-16)
Avis d'attribution de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479810
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186970
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅
Source: OJS 2017/S 230-479810 (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre: études techniques de génie climatique, fluides et énergétique sur le patrimoine communal de la Ville.
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479810
Se réfère à l'avis: 2017/S 095-186970
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum* de 150 000 EUR HT (cent-cinquante mille euros).
* : le montant maximum correspond au total des sommes reçues pour l'ensemble des 3 attributaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅
Source: OJS 2017/S 230-479810 (2017-11-28)
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