Accord-cadre concernant l'organisation de séjours enfants pour les personnels du Territoire Istres — Ouest Provence et du Réseau des Transports Ulysse

Métropole d'Aix Marseille Provence

Lot 1: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 55 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les périodes éventuelles de reconduction. Le prix unitaire maximum par enfant est de 1 300 EUR TTC.
Lots 2 et 3: Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). A l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR TTC pour le lot 2 et de 2 000 EUR TTC pour le lot 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Loisirs Provence Méditérranée
• Association Plein Air et Loisirs
• Association Plein Temps Vacances et Loisirs
• Association Regards
• AVP voyages jeunes
• SARL DJURINGA Juniors

Qui ?

• Métropole d'Aix Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-21	Avis de marché
2017-09-08	Informations complémentaires
2017-12-18	Avis d'attribution de marché
2018-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 75170341
Brève description:

Lot 1: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 55 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les périodes éventuelles de reconduction. Le prix unitaire maximum par enfant est de 1 300 EUR TTC. Lots 2 et 3: Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). A l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR TTC pour le lot 2 et de 2 000 EUR TTC pour le lot 3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix Marseille Provence
Adresse postale: territoire Istres Ouest Provence — chemin du Rouquier — BP 10647
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique.istresouestprovence@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-331037
Numéro JO-S: 160

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots 2 et 3: Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). A l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR TTC pour le lot 2 et de 2 000 EUR TTC pour le lot 3.

Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour en France en hiver pour des enfants de 6 à 17 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjour en France en hiver pour des enfants de 6 à 17 ans.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en automne pour des enfants de 6 à 17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:

Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des enfants de 6 à 13 ans.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des jeunes de 14 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:

Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des jeunes de 14 à 17 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de la consultation.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Pour les lots 2 et 3 nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert.(application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative). — un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Source: OJS 2017/S 160-331037 (2017-08-21)

Informations complémentaires (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 55 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour les périodes éventuelles de reconduction. Le prix unitaire maximum par enfant est de 1 300 EUR TTC. Lots 2 et 3: Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). À l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR TTC pour le lot 2 et de 2 000 EUR TTC pour le lot 3.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-359105
Se réfère à l'avis: 2017/S 160-331037
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

CCTP lot 1: des modifications ont été apportées à l'article II: — à la rubrique Date: au lieu de lire: première semaine des vacances scolaires de février Zone B .... il faut lire: vacances scolaires de février Zone B (Académie Aix-Marseille). La semaine souhaitée est celle où il n'y a pas d'autre zone en vacances. Si le nombre des inscriptions dépasse la capacité d'accueil du titulaire, il devra pouvoir organiser le même séjour sur les 2 semaines (2 groupes). Au RC article 7.1 une modification a été apportée prorogeant le délai de demande de renseignements uniquement pour le lot 1 jusqu'au 14.9.2017 à 16:00. Les réponses seront communiquées au plus tard le 21.9.2017 à 16:00. Toute demande au-delà ne sera pas prise en compte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots 2 et 3: Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). À l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR TTC pour le lot 2 et de 2 000 EUR TTC pour le lot 3.

Source: OJS 2017/S 175-359105 (2017-09-08)

Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 55 000 EUR (HT). Ce montant sera identique pour les périodes éventuelles de reconduction. Le prix unitaire maximum par enfant est de 1 300 EUR (TTC). Lots 2 et 3: il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). À l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR (TTC) pour le lot 2 et de 2 000 EUR (TTC) pour le lot 3.

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: Territoire Istres-ouest Provence — chemin du Rouquier — BP 10647

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-510445
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

L'accord-cadre, signé par le pouvoir adjudicateur le 23.11.2017, peut être consulté dans le respect des secrets protégés suivante MAMP territoire Istres-ouest Provence, chemin du Rouquier, 13808 Istres Cedex, tél. +33 442111647 du lundi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 sur RDV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR mail à l'adresse commandepublique.istresouestprovence@ampmetropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lots 2 et 3: il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 220 000 EUR HT pour le lot 3, conclu avec 7 titulaires maximum par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). À l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR (TTC) pour le lot 2 et de 2 000 EUR (TTC) pour le lot 3.

Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en automne pour des enfants de 6 à 17 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Source: OJS 2017/S 244-510445 (2017-12-18)

Avis d'attribution de marché (2018-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 2: séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des jeunes de 6 à 17 ans. Il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires, avec un maximum sur 4 ans de 400 000 EUR HT, conclu avec 7 titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). À l'issue de cette procédure d'accord-cadre, les prestataires seront titulaires de l'accord-cadre, c'est-à-dire qu'ils seront présélectionnés, pour répondre, pendant 4 ans et de manière exclusive, aux consultations lancées ultérieurement sur des destinations précises. Le prix unitaire maximum par enfant pour chaque marché subséquent est de 1 500 EUR (TTC).

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Territoire Istres — Ouest Provence — chemin du Rouquier — BP 10647

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-090114
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

L'accord-cadre, signé par le pouvoir adjudicateur le 18.2.2018, peut être consulté dans le respect des secrets protégés suivante MAMP territoire Istres-Ouest Provence, chemin du Rouquier, 13808 Istres Cedex, tél. +33 442111647 du lundi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 sur RDV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par mail à l'adresse commandepublique.istresouestprovence@ampmetropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des jeunes de 6 à 17 ans
Brève description:

Séjour à l'étranger ou en France au printemps, en été, en automne pour des jeunes de 6 à 17 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Source: OJS 2018/S 041-090114 (2018-02-26)

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