Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments du centre hospitalier d'Argenteuil et de ses sites annexes

Centre hospitalier d'Argenteuil

Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments du centre hospitalier d'Argenteuil et de ses sites annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-14	Avis de marché
2017-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: 16S0030
Brève description:

Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments du centre hospitalier d'Argenteuil et de ses sites annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Gaz médicaux 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Gestion de la qualité de l'air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon
Code postal: 95107
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-argenteuil.com 🌏
Courrier électronique: mariatou.drame@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134232564 📞
Fax: +33 134232174 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-14 📅
Date limite de soumission: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322225
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le dossier à remettre par chaque candidat comprend également: O L'Acte d'engagement sur lequel l'offre est établie et ses annexes, dûment remplis, complétés et signés. Si la candidature concerne plusieurs lots, le candidat remet 1 seul exemplaire de l'acte d'engagement et de ses annexes; O Le détail quantitatif estimatif annexé au Règlement de la consultation (Rc), dûment rempli(s), complété(s) et signé(s) par le candidat, sur la base de ses prix unitaires renseignés au BPU. Le détail quantitatif estimatif correspond à un chantier type et n'a pas de valeur contractuel. Il s'agit d'un document qui est utilisé par le pouvoir adjudicateur pour des fins d'analyse de l'offre. o le cadre de réponses techniques (Crt) ainsi que les pièces demandées dans ce document. Il doit être dûment et intégralement complété par le candidat. Il ne doit en aucun cas être modifié. O Le mémoire technique du candidat dont les catalogues des produits susceptibles d'être utilisés dans le cadre de l'exécution des prestations. les offres, contenant tous les documents figurant à l'article 5-1 du RC et cités dans la présente annonce, peuvent être communiquées à la personne publique avant la date et l'heure limites de réception des offres, par l'un des moyens de transmission suivants: — sous pli cacheté contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée ci-dessus, avec la mention « ao Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments- lot(S) no... ». — par voie électronique (http://www.achat-hopital.com). Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée ou envoyées sur support physique électronique sont signées par une personne habilitée à engager la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit l'identification du candidat. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité ou garantir un niveau de sécurité équivalent. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique. En cas de copie de sauvegarde sur support papier, les documents figurant sur ce support doivent être signés en original. il est rappelé aux candidats qu'il est indispensable de signer électroniquement chaque document pour lequel une signature est exigée. La seule signature du fichier ZIP contenant les pièces du marché, dont l'acte d'engagement, n'est pas équivalente. De même, une signature manuscrite scannée n'a pas de valeur et ne peut pas remplacer la signature électronique. les dossiers qui sont remis ou dont l'avis de réception est délivré après la date et l'heure limites fixées en page 1 du RC ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne sont pas retenus. les entreprises candidates ont la possibilité de procéder à une visite des lieux si elles le souhaitent. La visite est vivement recommandée. Sur la base des dates indiquées à l'article 3-2 du RC, les candidats qui souhaitent effectuer une visite prennent contact avec Mariatou Dramé, Gestionnaire de marchés publics par courriel (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr), pour confirmer leur présence à la (aux) visite(s) qu'il souhaite effectuer. Les visites ont lieu entre le 27 septembre 2016 et le 13 octobre 2016.

Informations complémentaires

Le dossier à remettre par chaque candidat comprend également:

O L'Acte d'engagement sur lequel l'offre est établie et ses annexes, dûment remplis, complétés et signés. Si la candidature concerne plusieurs lots, le candidat remet 1 seul exemplaire de l'acte d'engagement et de ses annexes;

O Le détail quantitatif estimatif annexé au Règlement de la consultation (Rc), dûment rempli(s), complété(s) et signé(s) par le candidat, sur la base de ses prix unitaires renseignés au BPU. Le détail quantitatif estimatif correspond à un chantier type et n'a pas de valeur contractuel. Il s'agit d'un document qui est utilisé par le pouvoir adjudicateur pour des fins d'analyse de l'offre.

o le cadre de réponses techniques (Crt) ainsi que les pièces demandées dans ce document.

Il doit être dûment et intégralement complété par le candidat. Il ne doit en aucun cas être modifié.

O Le mémoire technique du candidat dont les catalogues des produits susceptibles d'être utilisés dans le cadre de l'exécution des prestations.

les offres, contenant tous les documents figurant à l'article 5-1 du RC et cités dans la présente annonce, peuvent être communiquées à la personne publique avant la date et l'heure limites de réception des offres, par l'un des moyens de transmission suivants:

— sous pli cacheté contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée ci-dessus, avec la mention « ao Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments- lot(S) no... ».

— par voie électronique (http://www.achat-hopital.com).

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée ou envoyées sur support physique électronique sont signées par une personne habilitée à engager la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit l'identification du candidat. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité ou garantir un niveau de sécurité équivalent. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique. En cas de copie de sauvegarde sur support papier, les documents figurant sur ce support doivent être signés en original.

il est rappelé aux candidats qu'il est indispensable de signer électroniquement chaque document pour lequel une signature est exigée. La seule signature du fichier ZIP contenant les pièces du marché, dont l'acte d'engagement, n'est pas équivalente. De même, une signature manuscrite scannée n'a pas de valeur et ne peut pas remplacer la signature électronique.

les dossiers qui sont remis ou dont l'avis de réception est délivré après la date et l'heure limites fixées en page 1 du RC ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne sont pas retenus.

les entreprises candidates ont la possibilité de procéder à une visite des lieux si elles le souhaitent.

La visite est vivement recommandée.

Sur la base des dates indiquées à l'article 3-2 du RC, les candidats qui souhaitent effectuer une visite prennent contact avec Mariatou Dramé, Gestionnaire de marchés publics par courriel (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr), pour confirmer leur présence à la (aux) visite(s) qu'il souhaite effectuer. Les visites ont lieu entre le 27 septembre 2016 et le 13 octobre 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros oeuvre/maçonnerie, cloisonnement — démolition
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et mise en oeuvre de tous les travaux de gros oeuvre/maçonnerie (isolation de chantier, percements et trous, enduit et chape, joints d'étanchéité, carrelage, faïence,...), de cloisonnement et de démolition.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification.

A l'issue de cette période, il est reconductible trois fois par expresse reconduction et par période d'un an.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures (Stores — serrurerie — occultation -Vitrerie — miroiterie, Métallerie,...)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les menuiseries extérieures sont l'ensemble des ouvrages de remplissage et de fermeture des baies tels que les fenêtres, portes fenêtres, portes d'entrée et volets, etc., que les ouvrages réalisés soient en bois, en aluminium, en PVC ou métalliques.

Intitulé du lot: Plomberie-Paillasse, Chauffage-Ventilation-Climatisation (Cvc)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations du présent lot concernent les travaux, l'entretien, la fourniture et la mise en oeuvre des ouvrages de plomberie sanitaire et de chauffage-ventilation-climatisation ne relevant pas du P2 — p3, la mise en oeuvre des paillasses, etc.

Intitulé du lot: Voirie-Réseaux Divers (Vrd) — canalisations Enterrées
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations du présent lot concernent:

— Les travaux d'entretien et/ou de création de voiries, de réseaux de canalisations (Ef, Ec) enterrés, de réseaux d'assainissement,

— les travaux de mise en conformité de réseaux de canalisations (Ef, Ec) enterrés, de réseaux d'assainissement,

— la création des ouvrages faisant appel à des prestations de son domaine d'action (clôture grillagée, aires et hangars de stockage des déchets, aires de compactage, ...Remblais, déblais, dalles de protection des réseaux enterrés, caniveaux,...).

Intitulé du lot: Fluides médicaux
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations du présent lot concernent les travaux de maintenance corrective et la mise en oeuvre de travaux des réseaux de fluides médicaux du Centre hospitalier d'argenteuil.

Intitulé du lot: Electricité — courants forts/courants faibles
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les prestations du présent lot concernent la mise en oeuvre des travaux -y compris ceux de maintenance corrective- relatives à l'électricité basse tension en aval du disjoncteur général BT du TGBT (Master pack). Les prestations de travaux portent sur les réseaux électriques de tension inférieure à 420 volts.

Intitulé du lot: Informatique
Numéro du lot: 7
Brève description: Informatique.
Intitulé du lot: Gtc/ gtb/gte, Contrôle d'accès
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ce lot définit les prestations relatives à:

> l'installation de la Gestion Technique des Bâtiments (Gtb), la Gestion Technique Centralisée (Gtc) et la Gestion Technique Electrique (Gte).

> les prestations relatives au contrôle d'accès, à la vidéosurveillance et à l'interphonie de l'ensemble du site, essentiellement dans sa partie « programmation des automates ».

Intitulé du lot: Qualité de l'air et nettoyage de gaines
Numéro du lot: 9
Brève description:

L'Objet de ce lot porte sur la réalisation des prestations relatives à la requalification opérationnelle annuelle ou après travaux de salles à atmosphères (ambiances) contrôlées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire,

la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants,

un Kbis datant de moins de 3 mois,

la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

Les attestations d'assurance demandées à l'article 9 du CCAP;

Les habilitations électriques.

Situation économique et financière:

— La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire

— toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.

Capacité technique et professionnelle:

— La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire

— toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation factuelle et ciblée de l'entreprise et du travail pour la réalisation des prestations, au regard des éléments apportés au cadre de réponses techniques (crt)
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Développement durable et préservation de lenvironnement, au regard des éléments apportés au crt
Critère de qualité (pondération): 20 points
Pondération du prix: 40 points
Critère de qualité (nom): Organisation factuelle et ciblée de l'entreprise et du travail pour la réalisation des prestations, au regard des éléments apportés au Cadre de réponses techniques (CRT)
Développement durable et préservation de lenvironnement, au regard des éléments apportés au CRT
Organisation factuelle et ciblée de l'entreprise et du travail pour la réalisation des prestations
Développement durable et préservation de lenvironnement
Organisation factuelle et ciblée de l'entreprise et du travail pour la réalisation des prestations, au regard des éléments apportés au CRT

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mariatou Dramé
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier à remettre par chaque candidat comprend également:

O L'Acte d'engagement sur lequel l'offre est établie et ses annexes, dûment remplis, complétés et signés. Si la candidature concerne plusieurs lots, le candidat remet 1 seul exemplaire de l'acte d'engagement et de ses annexes;

O Le détail quantitatif estimatif annexé au Règlement de la consultation (Rc), dûment rempli(s), complété(s) et signé(s) par le candidat, sur la base de ses prix unitaires renseignés au BPU. Le détail quantitatif estimatif correspond à un chantier type et n'a pas de valeur contractuel. Il s'agit d'un document qui est utilisé par le pouvoir adjudicateur pour des fins d'analyse de l'offre.

o le cadre de réponses techniques (Crt) ainsi que les pièces demandées dans ce document.

Il doit être dûment et intégralement complété par le candidat. Il ne doit en aucun cas être modifié.

O Le mémoire technique du candidat dont les catalogues des produits susceptibles d'être utilisés dans le cadre de l'exécution des prestations.

les offres, contenant tous les documents figurant à l'article 5-1 du RC et cités dans la présente annonce, peuvent être communiquées à la personne publique avant la date et l'heure limites de réception des offres, par l'un des moyens de transmission suivants:

— sous pli cacheté contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée ci-dessus, avec la mention « ao Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments- lot(S) no... ».

— par voie électronique (http://www.achat-hopital.com).

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée ou envoyées sur support physique électronique sont signées par une personne habilitée à engager la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit l'identification du candidat. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité ou garantir un niveau de sécurité équivalent. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique. En cas de copie de sauvegarde sur support papier, les documents figurant sur ce support doivent être signés en original.

il est rappelé aux candidats qu'il est indispensable de signer électroniquement chaque document pour lequel une signature est exigée. La seule signature du fichier ZIP contenant les pièces du marché, dont l'acte d'engagement, n'est pas équivalente. De même, une signature manuscrite scannée n'a pas de valeur et ne peut pas remplacer la signature électronique.

les dossiers qui sont remis ou dont l'avis de réception est délivré après la date et l'heure limites fixées en page 1 du RC ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne sont pas retenus.

les entreprises candidates ont la possibilité de procéder à une visite des lieux si elles le souhaitent.

La visite est vivement recommandée.

Sur la base des dates indiquées à l'article 3-2 du RC, les candidats qui souhaitent effectuer une visite prennent contact avec Mariatou Dramé, Gestionnaire de marchés publics par courriel (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr), pour confirmer leur présence à la (aux) visite(s) qu'il souhaite effectuer. Les visites ont lieu entre le 27 septembre 2016 et le 13 octobre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 180-322225 (2016-09-14)

Avis d'attribution de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux, entretien et petites réhabilitations de bâtiments du Centre hospitalier d'Argenteuil et de ses sites annexes.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'hon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-406577
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322225
Numéro JO-S: 198

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre/maçonnerie, cloisonnement — démolition
Brève description: Gros œuvre/maçonnerie, cloisonnement — démolition.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures (stores — serrurerie — occultation — vitrerie — miroiterie, métallerie,...)
Brève description:

Menuiseries extérieures (stores — serrurerie — occultation — vitrerie — miroiterie, métallerie,...).

Intitulé du lot: Plomberie-paillasse, chauffage-ventilation-climatisation (CVC)
Brève description: Plomberie-paillasse, chauffage-ventilation-climatisation (CVC).
Intitulé du lot: Voirie-réseaux divers (VRD) — canalisations enterrées
Brève description:

Voirie-réseaux divers (VRD) — canalisations enterrées.

Fluides médicaux.

Intitulé du lot: Électricité — courants forts/courants faibles
Brève description: Électricité — courants forts/courants faibles.
Intitulé du lot: GTC / GTB / GTE, Contrôle d'accès
Brève description:

GTC / GTB / GTE, Contrôle d'accès.

Qualité de l'air et nettoyage de gaines.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
2017-04-20 📅
2017-04-14 📅
2017-05-16 📅
2017-07-24 📅
2017-09-08 📅
2017-09-14 📅
2017-09-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 198-406577 (2017-10-11)

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