TAE — reconnaissances techniques pour études préliminaires

SMAT

Levés topographiques, reconnaissances géologiques et hydrogéologiques, essais géotechniques, auscultation et diagnostic des voiries existantes, reconnaissances du bâti, reconnaissances des réseaux et encombrants souterrains, et divers autres travaux en relation avec ces reconnaissances pour les études du projet Toulouse Aerospace Express (TAE).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alios Pyrénées

Qui ?

• SMAT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-14	Avis de marché
2016-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter sont les suivants:— levés topographique (env. 5 ha) et bathymétrique— travaux géotechniques (env. 50 sondages)— reconnaissance de bâtiment (env. 20 u.)— reconnaissance de réseaux (env. 10 u.)— diagnostic de chaussées (env. 100 carottages)Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont respectivement estimés à 300 000 EUR HT et 1 200 000 EUR (HT).300 0001 200 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smat
Adresse postale: 1 place Esquirol, BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@smat-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
Fax: +33 561144851 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-092490
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

La présente consultation est lancée selon la procédure ouverte conformément aux dispositions des articles 29 et 42 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. Le mode choisi par le maître d'ouvrage pour la transmission du dossier de consultation est la voie électronique. Par conséquent, le dossier de consultation est disponible uniquement par téléchargement à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics. Les offres doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes «Ligne TAE — reconnaissances techniques pour études préliminaires — ne pas ouvrir » Les offres dématérialisées sont admises à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics. La séance d'ouverture n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
1 200 000 💰
Brève description:

Quantité ou étendue:

À titre indicatif, les travaux et prestations à exécuter sont les suivants:

— levés topographique (env. 5 ha) et bathymétrique

— travaux géotechniques (env. 50 sondages)

— reconnaissance de bâtiment (env. 20 u.)

— reconnaissance de réseaux (env. 10 u.)

— diagnostic de chaussées (env. 100 carottages)

Il s'agit d'un marché à bons de commande dont les montants minimum et maximum sont respectivement estimés à 300 000 EUR HT et 1 200 000 EUR (HT).

Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de Toulouse-Métropole et du Sicoval.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat, ou chaque membre du groupement candidat devra fournir les pièces suivantes:

1 — la lettre de candidature du candidat, et habilitation du mandataire par ses co-traitants signé par le candidat ou, le cas échéant, par les membres du groupement.

2 — une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 n° 2005-649.

Les attestations et déclarations sur l'honneur pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.

3 — en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

4 — un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

5 — chiffre d'affaires des 3 dernières années et la part affectée aux prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

6 — une déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.

7 — une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

8 — liste des principales références récentes du candidat des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des travaux.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement à 30 jours.

Il est précisé que le titulaire agira dans le cadre de ce marché en tant que sous-traitant de premier rang de la SMAT. À ce titre, il devra être accepté par le SMTC et bénéficiera, conformément à l'article 6 de la loi de sous-traitance n° 75-1334 du 31.12.1975, au paiement direct.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique soit avec un groupement d'entrepreneurs solidaires soit avec un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Nom: SMAT service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.tisseo.fr 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/tisseo/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=21933&orgAcronyme=tisseo 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce
Adresse postale: place de la Bourse, BP 7016
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe@greffe-tc-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561110203 📞
Fax: +33 540004606 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.

— Conformément aux dispositions de l'article…

… L.551-5 du code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).

… L.551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.

… L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 055-092490 (2016-03-14)

Avis d'attribution de marché (2016-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 294 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'étude géotechnique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-03 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273665
Se réfère à l'avis: 2016/S 055-092490
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Reconnaissances techniques pour les études préliminaires — Toulouse Aerospace Express.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-22 📅
Nom: Alios Pyrénées
Adresse postale: 26 rue d'Hélios
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de la Bourse — BP 7016
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— conformément aux dispositions de l'article L.…

… 551-5 du code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),

… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,

… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2016/S 151-273665 (2016-08-03)

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