T2 — tramway ligne ouest-est — analyses paléoenvironnementales

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Les prestations du présent marché ont pour objet: l'analyse de prélèvements paléoenvironnementaux effectués lors des fouilles archéologiques de la ligne 2 du tramway. Ces prélèvements intéresseront les domaines de l'anthracologie (étude des charbons de bois), de la palynologie (étude des pollens), de la carpologie (étude des graines) et de la parasitologie (étude des parasites de l'homme).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-10 Avis de marché
Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses micropaléontologiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application de l'article 77 du code des marchés publicsles prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.durée du marchéle délai d'exécution du marché commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande.La durée initiale est de 1 an(s).Le marché pourra faire l'objet de 1 reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.La reconduction est expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses micropaléontologiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
Fax: +33 489981033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-050397
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
1. Jugement des offres: L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant: Le prix, noté sur 20. Marché à bons de commande: Le prix sera jugé sur la base du montant total du DE calculé à partir des prix figurant dans le BPU 2. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d' être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. 3. Conditions de remise des plis: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant: Pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades). Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
Les prestations du présent marché ont pour objet: l'analyse de prélèvements paléoenvironnementaux effectués lors des fouilles archéologiques de la ligne 2 du tramway. Ces prélèvements intéresseront les domaines de l'anthracologie (étude des charbons de bois), de la palynologie (étude des pollens), de la carpologie (étude des graines) et de la parasitologie (étude des parasites de l'homme).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Anthracologie
Brève description:
Montant minimum (H.T.). : 1 210,00 euroMontant maximum (H.T.). : 12 100,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 1 210,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 12 100,00 euro.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Palynologie
Brève description:
Montant minimum (H.T.). : 4 928,00 euroMontant maximum (H.T.). : 49 280,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 4 928,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 49 280,00 euro.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Carpologie
Brève description:
Montant minimum (H.T.). : 352,00 euroMontant maximum (H.T.). : 3 520,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 352,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 3 520,00 euro.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Parasitologie
Brève description:
Montant minimum (H.T.). : 1 980,00 euroMontant maximum (H.T.). : 19 800,00 euro.
Montant minimum (H.T.). : 1 980,00 euro
Montant maximum (H.T.). : 19 800,00 euro.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application de l'article 77 du code des marchés publics
les prestations du marché sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans le marché dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
durée du marché
le délai d'exécution du marché commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande.
La durée initiale est de 1 an(s).
Le marché pourra faire l'objet de 1 reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans.
La reconduction est expresse.
Description des options:
— Des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des prestations similaires (article 35 II du code des marchés publics) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence fixés par le code des marchés publics.
— concernant les marchés complémentaires de services, le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne dépassera pas 50 % du montant du marché principal.
— le nombre de reconductions possibles est de 1.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: NCA-15-0590
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 25/08/2014) ou équivalent: Elle devra être complétée, datée et signée.
— déclaration du candidat (Dc2 mis à jour au 15/09/10) ou équivalent, complétée
— pouvoirs (cas général): Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure. Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée. Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un montant inférieur à l'offre globale du groupement.
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Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services: Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.
— titres d'étude: Le candidat devra apporter la justification d'au moins 3 ans d'expérience professionnelle.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par:
— la présentation d'une liste de services
et
uniquement pour le lot 1 la présentation de titres d'étude montrant que le candidat dispose d'au moins un diplôme de Master 2 ou de doctorat en anthracologie
uniquement pour le lot 2 la présentation de titres d'étude montrant que le candidat dispose d'au moins un diplôme de Master 2 ou de doctorat en palynologie.
Uniquement pour le lot 3 la présentation de titres d'étude montrant que le candidat dispose d'au moins un diplôme de Master 2 ou de doctorat en carpologie.
Uniquement pour le lot 4 la présentation de titres d'étude montrant que le candidat dispose d'au moins un diplôme de Master 2 ou de doctorat en parasitologie.
toutefois, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par la présentation d'une liste des fournitures / services exécutés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement du marché: fonds propres / emprunts / subventions.
— modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics et par mandat administratif.
— délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
— comptable assignataire: M. L'Administrateur des finances publiques.
— prix: révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Nom: uniquement par la plateforme ou par mail à: valerie.allard@nicecotedazur.org /dao@nicecotedazur.org
Métropole Nice Côte d'Azur — direction tramway et mobilité durable / service administratif et financier, 455 promenade des Anglais — immeuble le plaza — 4ème étage, 06364 Nice Cedex 4. Tél. (+33) 4 89 98 17 30. Fax (+33) 4 93 85 64 89
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur — direction des contrats publics / marchés publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NCA-15-0590
Informations complémentaires
1. Jugement des offres:
L'Offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon le critère unique suivant:
Le prix, noté sur 20.
Marché à bons de commande: Le prix sera jugé sur la base du montant total du DE calculé à partir des prix figurant dans le BPU
2. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d' être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
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Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
3. Conditions de remise des plis:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique. Précisions concernant la remise des plis par courrier: Les plis devront être expédiés par la poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Précisions concernant la remise des plis par voie électronique: Les formats électroniques acceptés sont ceux des pièces du dossier de consultation des entreprises (Dce) fournie par le pouvoir adjudicateur. Sont aussi acceptés, pour les documents scannés, les formats suivant:
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Pdf, bmp, jpg, jpeg, tif, tiff ou gif. * Le certificat de signature électronique doit être en cours de validité.
Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, tout envoi électronique devra être signé au moyen de certificats de signature électronique conformes au RGS (y compris pades, cades ou Xades).
Les certificats RGS utilisés devront être au minimum d'un niveau 2 étoiles. La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté Ministériel du 14.12.2009. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des plis et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde» à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: (+33) 4-92-04-13-13 📞
Fax: (+33) 4-93-55-78-31 📠
Nom: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: (+33) 4 84 35 44 60 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: (+33) 4 84 35 45 54 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Source: OJS 2016/S 031-050397 (2016-02-10)
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