Souscription de contrats d'assurances pour le compte du CH de Colson
Centre hospitalier de Colson
Souscription de contrats d'assurances pour le compte du CH de Colson
Lot n° 1: dommage aux biens.
Lot n° 2: responsabilité civile.
Lot n° 3: flotte automobile.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Colson
Adresse postale: 14 km route de Balata
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colson.fr 🌏
Courrier électronique: patrice.souraya@ch-colson.fr 📧
URL des documents: http://www.ch-colson.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317536
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Dommage aux biens
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommage aux biens.
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit pour 36 mois.
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre hospitalier Maurice Despinoy.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.ch-colson.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de fort de France
Adresse postale: villa Roy Camille — Croix de Bellevue — BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 177-317536 (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Brève description:
Souscription de contrats d'assurances pour le compte du CH de Colson
Lot n° 1: dommage aux biens.
Lot n° 2: responsabilité civile.
Lot n° 3: flotte automobile.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Colson
Adresse postale: 14 km route de Balata
Code postal: 97261
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colson.fr 🌏
Courrier électronique: patrice.souraya@ch-colson.fr 📧
URL des documents: http://www.ch-colson.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317536
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Souscription de contrats d'assurances pour le compte du CH de Colson
Lot n° 1: dommage aux biens.
Lot n° 2: responsabilité civile.
Lot n° 3: flotte automobile.
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommage aux biens.
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit pour 36 mois.
Intitulé du lot: Responsabilité civile
Numéro du lot: 02
Brève description:
Il s'agit de mettre en place un contrat d'assurance responsabilité civile pour l'ensemble des activités du centre hospitalier de Colson.
Intitulé du lot: Flotte automobile
Numéro du lot: 03
Brève description:
Il s'agit de procéder à la mise en place d'un contrat d'assurance pour la flotte automobile du CH de Colson.
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit pour 36 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les agréments ministériels et autorisation à exercer la profession réglementée d'assurance ou d'intermédiaire. Si le soumissionnaire a la qualité de courtier, une photocopie de sa carte professionnelle ainsi qu'une attestation de garantie financière en application, des articles L. 530.1 et L. 530.2 du code des assurances.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre hospitalier Maurice Despinoy.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.ch-colson.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de fort de France
Adresse postale: villa Roy Camille — Croix de Bellevue — BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 177-317536 (2016-09-09)
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