Rénovation de la chaufferie et création d'une production de chaud et de froid

Sénat

Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation de la chaufferie principale du Palais du Luxembourg et à la création d'une production de chaud et de froid.
Les travaux envisagés comprendraient principalement la rénovation de la chaufferie principale (dépose des chaudières fioul existantes et des autres équipements, remplacement des échangeurs CPCU, mise en œuvre d'une régulation), la création d'un nouveau local (dalle béton) dans l'espace dégagé par la rénovation et la création d'une production de chaud et de froid (pompes à chaleur, forage géothermique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-22	Avis de marché
2016-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations de chauffage
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre suivantes:Phase « Études »— études d'avant-projet sommaire,— études d'avant-projet définitif,— projet et DCE.Phase « Recherche des entreprises ».— assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux.Phase « Réalisation »:— visa des études d'exécution VISA,— direction de l'exécution des contrats de travaux,— assistance lors des opérations de réception et pendant l'année de parfait achèvement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: 36 rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.senat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-apj@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142343719 📞
Fax: +33 142342502 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 018-028004
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Le dépôt électronique des offres nécessite l'utilisation d'un certificat de signature électronique valide, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la rénovation de la chaufferie principale du Palais du Luxembourg et à la création d'une production de chaud et de froid.

Les travaux envisagés comprendraient principalement la rénovation de la chaufferie principale (dépose des chaudières fioul existantes et des autres équipements, remplacement des échangeurs CPCU, mise en œuvre d'une régulation), la création d'un nouveau local (dalle béton) dans l'espace dégagé par la rénovation et la création d'une production de chaud et de froid (pompes à chaleur, forage géothermique).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché porte sur les missions de maîtrise d'oeuvre suivantes:

Phase « Études »

— études d'avant-projet sommaire,

— études d'avant-projet définitif,

— projet et DCE.

Phase « Recherche des entreprises ».

— assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux.

Phase « Réalisation »:

— visa des études d'exécution VISA,

— direction de l'exécution des contrats de travaux,

— assistance lors des opérations de réception et pendant l'année de parfait achèvement.

Description des options:

Conformément à l'article 35.ii-6° du code des marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'études similaires à celles qui ont été confiées au titulaire pourront être passées dans un délai de trois ans à compter de la notification du marché initial.

Un chiffrage est demandé, à titre facultatif, sur la réalisation d'une prestation supplémentaire éventuelle consistant en la réalisation, dans le cadre des études, d'une simulation thermique dynamique du Palais du Luxembourg.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: DAPJ 2016-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palais du Luxembourg et ses dépendances, 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— La lettre de candidature et d'habilitation du candidat: imprimé Dc1, dûment complété et signé, comportant une adresse électronique valide, à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la présente consultation. En cas de candidatures groupées, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement; elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement; elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire.

— La déclaration du candidat: imprimé Dc2, dûment complété, accompagné, si le candidat est en redressement judiciaire, de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

— S'il ne figure pas dans l'imprimé Dc2, le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

— Une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité (responsabilité civile).

Capacité technique et professionnelle:

— Une plaquette de présentation de l'entreprise indiquant les moyens, tant humains que matériels, qui peuvent être mis en œuvre pour assurer les prestations objet de la présente étude.

— Les références de l'entreprise en prestations similaires, datées, précises, chiffrées et vérifiables, mentionnant les coordonnées d'un interlocuteur, sur les trois dernières années et sur l'année en cours, sur l'ensemble des corps d'état sur lesquels il sera amené à intervenir et la justification par tous moyens (certificats de qualification ou équivalents, etc.) des compétences du bureau d'études en matière de chauffage, climatisation, géothermie, structures, économie de la construction, etc.

Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces susmentionnées, à l'exception de la lettre de candidature qui est commune au groupement. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit produire, pour chacun d'eux, chacune des pièces susmentionnées.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours, sur les crédits de la direction de l'architecture, du patrimoine et des jardins (budget État-Sénat).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

S'il y a constitution d'entreprises en groupement, celui-ci devra être solidaire ou conjoint avec désignation d'un mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Thierry Bézecourt
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAPJ 2016-03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0144594400 📞
Fax: +33 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 018-028004 (2016-01-22)

Avis d'attribution de marché (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est un marché de maîtrise d'ºuvre relatif à la rénovation de la chaufferie principale du Palais du Luxembourg et à la création d'une production de chaud et de froid. Les travaux envisagés comprendraient principalement la rénovation de la chaufferie principale (dépose des chaudières fioul existantes et des autres équipements, remplacement des échangeurs CPCU, mise en œuvre d'une régulation), la création d'un nouveau local (dalle béton) dans l'espace dégagé par la rénovation et la création d'une production de chaud et de froid (pompes à chaleur, forage géothermique).

Valeur totale du marché: 98893.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pompes à chaleur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188636
Se réfère à l'avis: 2016/S 018-028004
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maîtrise d'oeuvre.
Description des options:

Conformément à l'article 35.ii-6° du code des marchés publics, des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'études similaires à celles qui ont été confiées au titulaire pourront être passées dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-03 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Parlement

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 106-188636 (2016-06-01)

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