Prestations de services d'assurances
Centre hospitalier de la Haute-Marne
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Brève description: Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute-Marne
Adresse postale: carrefour Henri Rollin — BP 142
Code postal: 52108
Commune postale: Saint-Dizier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chhm.fr 🌏
Courrier électronique: dse@chhm.fr 📧
Téléphone: +33 325568377 📞
Fax: +33 325568300 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284816
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance de la Responsabilité Civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance de la Responsabilité Civile.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance Protection Fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance de la Protection Fonctionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance Flotte automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance de la Flotte automobile.
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Description des options:
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint dizier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-284816 (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Brève description: Consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Haute-Marne
Adresse postale: carrefour Henri Rollin — BP 142
Code postal: 52108
Commune postale: Saint-Dizier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chhm.fr 🌏
Courrier électronique: dse@chhm.fr 📧
Téléphone: +33 325568377 📞
Fax: +33 325568300 📠
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284816
Numéro JO-S: 157
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance de la Responsabilité Civile
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance de la Responsabilité Civile.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance Protection Fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance de la Protection Fonctionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance Flotte automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance de la Flotte automobile.
Valeur estimée hors TVA: 91 000 EUR 💰
Description des options:
Les variantes prises en considération sont celles demandées obligatoirement par le pouvoir adjudicateur. Celles proposées par les soumissionnaires ne seront pas examinées.
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance des dommages aux biens.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint dizier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 157-284816 (2016-08-12)
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